Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023

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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023 Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Peypin. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil de la Métropole du 12 octobre 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, 5 octobre 2023 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL

12 OCTOBRE 2023

I – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JUIN 2023

II – COMPTE RENDU DES DECISIONS DE LA PRESIDENTE

III – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 29 JUIN 2023

IV – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 6 JUILLET 2023

V – INFORMATIONS AU CONSEIL

– Compte-rendu de la CCSPL du 19 juin 2023

– Tableaux des marchés notifiés

VI – EXAMEN DES RAPPORTS

INNOVATION, VILLE INTELLIGENTE, ET ÉCONOMIE DE LA CONNAISSANCE, SANTÉ, RECHERCHE, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

1 ■ IVIS-001-12/10/2023-CM - Approbation d'une démarche cadre pour le développement d'un Numérique Responsable et Vertueux à la Métropole Aix-Marseille-Provence

2 ■ IVIS-002-12/10/2023-CM - Approbation d'une charte métropolitaine pour un usage éthique de l'Intelligence Artificielle

3 ■ IVIS-003-12/10/2023-CM - Création d'une commission d'homologation de l'accessibilité des services numériques délivrés par la Métropole Aix- Marseille-Provence

4 ■ IVIS-004-12/10/2023-CM - Approbation de la mise en œuvre d'un outil de mesure de l'empreinte carbone du système d'information métropolitain

TRANSPORTS, MOBILITÉ DURABLE

5 ■ MOB-001-12/10/2023-CM - Engagement de la Métropole Aix-Marseille- Provence sur la mise en œuvre du Boulevard Urbain Sud (9ème arrondissement) prolongé en Boulevard Urbain Vert (8ème arrondissement) à Marseille

6 ■ MOB-002-12/10/2023-CM - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation du barreau Nord Sud de la zone d'activités de Plan de Campagne sur la commune des Pennes Mirabeau

7 ■ MOB-003-12/10/2023-CM - Approbation du programme de travaux de la réhabilitation de l'éclairage public de la Zone d'activité de la Crau sur la commune de Salon-de-Provence5 octobre 2023 2

8 ■ MOB-004-12/10/2023-CM - Approbation du lancement de la procédure de transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sur la zone commerciale de La Martelle à Aubagne.

9 ■ MOB-005-12/10/2023-CM - Approbation du transfert en pleine propriété des emprises de la ville de Marseille affectées à l'intérêt métropolitain

10 ■ MOB-006-12/10/2023-CM - Approbation du bilan de la concertation préalable de l'extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome à la place du Quatre Septembre

11 ■ MOB-007-12/10/2023-CM - Présentation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole : Bilan 2022 des actions métropolitaines en faveur de l'accessibilité

12 ■ MOB-008-12/10/2023-CM - Approbation du programme prévisionnel de travail entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA) - Période 2023-2025

13 ■ MOB-009-12/10/2023-CM - Approbation du nouveau plan d'urgence transport relatif aux mesures d'urgences mise en place dans le cadre du dispositif préfectoral de gestion des pics de pollution - Abrogation des délibérations n° ENV 008-2403/17/CM du 13 juillet 2017 et n° TRA 003- 6408/19/CM du 20 juin 2019

14 ■ MOB-010-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'intention relatif au financement de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

15 ■ MOB-011-12/10/2023-CM - Approbation du bilan de concertation publique du Nouveau Réseau de Bus - Marseille, Allauch, Plan-De-Cuques, Septèmes-Les-Vallons

16 ■ MOB-012-12/10/2023-CM - Approbation d'une convention technique et financière avec ESCOTA relative à la création d'une bretelle autoroutière à Auriol A52/A502 pour le développement des transports en commun

17 ■ MOB-013-12/10/2023-CM - Approbation du bilan de la concertation préalable relative au projet d'aménagement des Berges de l'Huveaune avec création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille

18 ■ MOB-014-12/10/2023-CM - Approbation de la délibération de principe relative à la reprise des activités exercées dans le cadre du COSP de la RDT13 par la RTM

19 ■ MOB-015-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant 2 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues

20 ■ MOB-016-12/10/2023-CM - Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parkings métropolitains concédés et modification des grilles tarifaires des parcs en régie d'Istres et d'Aix-en-Provence pendant les fêtes de fin d'année 2023 5 octobre 2023 3

STRATÉGIE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, ENTREPRISES, COMMERCE, RELANCE

21 ■ ECOR-001-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession de travaux pour la restructuration et l'exploitation de l'Anse du Pharo conclu avec la SPL SOLEAM

22 ■ ECOR-002-12/10/2023-CM - Approbation de la revalorisation et de l'affectation du montant de l'opération d'investissement pour la restructuration de l'Anse du Pharo avec la SPL SOLEAM

23 ■ ECOR-003-12/10/2023-CM - Budget annexe immobiliers d'entreprises - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation et modernisation des pépinières d'entreprises Ouest Métropole"

24 ■ ECOR-004-12/10/2023-CM - Approbation de la nouvelle dénomination du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole Aix-Marseille-Provence

ATTRACTIVITÉ, TOURISME, INTERNATIONAL, CULTURE, SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS

25 ■ ATCS-001-12/10/2023-CM - Approbation de la définition de la politique culturelle métropolitaine

26 ■ ATCS-002-12/10/2023-CM - Approbation de la définition de la politique sportive métropolitaine

27 ■ ATCS-003-12/10/2023-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Miramas sous forme associative

28 ■ ATCS-004-12/10/2023-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Fuveau sous forme associative

29 ■ ATCS-005-12/10/2023-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Gardanne sous forme associative

30 ■ ATCS-006-12/10/2023-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme du Massif des Costes sous forme associative

31 ■ AT CS-007-12/10/2023-CM - Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Saint-Chamas sous forme associative

32 ■ ATCS-008-12/10/2023-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence aux appels à projets du Programme européen LIFE 2021-2027 en faveur de l'environnement et l'action climatique

33 ■ ATCS-009-12/10/2023-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence aux appels à projets du Fonds européen agricole pour le développement rural - FEADER 2021-2027

34 ■ ATCS-010-12/10/2023-CM - Participation de la Métropole Aix-Marseille- Provence aux appels à projets du programme régional FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027 et du Mécanisme de Transition Juste5 octobre 2023 4

PATRIMOINE NATUREL, AGRICULTURE, VITICULTURE, RURALITÉ

35 ■ AGRI-001-12/10/2023-CM - Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice du site Natura 2000 "Chaîne de l'Etoile - Massif du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage - Prorogation pour la période 2024-2026

36 ■ AGRI-002-12/10/2023-CM - Budget principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement valorisation de l'aire d'accueil de Bimont

COHÉRENCE TERRITORIALE, PLANIFICATION, POLITIQUE FONCIÈRE, URBANISME ET AMÉNAGEMENT

37 ■ URBA-001-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Bilan de la concertation

38 ■ URBA-002-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

39 ■ URBA-003-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal Pays Salonais - Elaboration - Définition des modalités de collaboration avec les communes

40 ■ URBA-004-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°1

41 ■ URBA-005-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Engagement de la modification n°2

42 ■ URBA-006-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Mitre Les Remparts - Approbation de la modification n°2

43 ■ URBA-007-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Approbation de la modification n°3

44 ■ URBA-008-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Approbation de modification n°4

45 ■ URBA-009-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la modification simplifiée n°4

46 ■ URBA-010-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Approbation de la révision allégée n°1

47 ■ URBA-011-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n°5

48 ■ URBA-012-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme de Cornillon- Confoux - Modification n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

49 ■ URBA-013-12/10/2023-CM - Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Révision n° 1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords5 octobre 2023 5

50 ■ URBA-014-12/10/2023-CM - Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Modification n°3 - Avis sur l'engagement

51 ■ URBA-015-12/10/2023-CM - Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues - Bilan de la concertation et arrêt du projet

52 ■ URBA-016-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la rue Chanterac et du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente - Rectification des montants

53 ■ URBA-017-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "boulevard du Littoral - plantations" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

54 ■ URBA-018-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la traversée piétonne 4A - rue des Lavandières" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

55 ■ URBA-019-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Cimed (Cité de la Méditerranée) - Opération "Escaliers Nord et Ouest de la Major " - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

56 ■ URBA-020-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération " îlot Bernard Dubois - rue Longue des Capucins " - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

57 ■ URBA-021-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.1 rues de Turenne et Joseph Biaggi" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Remboursement de la TVA afférente

58 ■ URBA-022-12/10/2023-CM - Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde

59 ■ URBA-023-12/10/2023-CM - Modification du Projet Urbain Partenarial Clésud sur le territoire de la commune de Grans - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec la Société Grans Développement

60 ■ URBA-024-12/10/2023-CM - Projet Urbain Partenarial Gaston Berger à Marseille 10ème arrondissement - Approbation d'une convention avec la SAS Mellone Immobilier Provence 5 octobre 2023 6

61 ■ URBA-025-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la société Urban Foncier

62 ■ URBA-026-12/10/2023-CM - Zone d'aménagement Concerté de Saint Just à Marseille 4eme et 13eme arrondissements - Approbation de l'avenant n°30 à la convention de concession avec la SOLEAM

63 ■ URBA-027-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté Saint-Louis - Approbation de l'avenant n°26 à la convention de concession avec la SOLEAM

64 ■ URBA-028-12/10/2023-CM - Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Agréments d'acquéreur

65 ■ URBA-029-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets

66 ■ URBA-030-12/10/2023-CM - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d'Air Bel - Approbation des principales caractéristiques du projet de renouvellement urbain d'Air Bel et création de l'opération d'aménagement

67 ■ URBA-031-12/10/2023-CM - Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain des quartiers La Castellane La Bricarde et le Parc Kallisté

68 ■ URBA-032-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°12 à la convention de concession de la Savine à Marseille 15ème arrondissement

69 ■ URBA-033-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets Sud sur la commune d'Istres

70 ■ URBA-034-12/10/2023-CM - Approbation du lancement de la procédure d'attribution de concessions d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier de La Castellane La Bricarde et au Parc Kallisté à Marseille - Approbation du principe de la constitution de la Commission d'Appels d'Offres spéciale pour l'attribution de la concession d'aménagement

71 ■ URBA-035-12/10/2023-CM - Augmentation de capital et modification de statuts de la Société Publique SOLEAM

72 ■ URBA-036-12/10/2023-CM - Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "Les Plaines Ouest" à Plan-de-Cuques

73 ■ URBA-037-12/10/2023-CM - Approbation de la désignation du nouveau directeur de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)

74 ■ URBA-038-12/10/2023-CM - SPL Sens Urbain - Approbation de la modification des statuts - Autorisation donnée aux administrateurs de voter en ce sens 5 octobre 2023 7

75 ■ URBA-039-12/10/2023-CM - Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projet d'aménagement urbain et paysager-secteur Gare à Miramas

76 ■ URBA-040-12/10/2023-CM - Abandon de créances complémentaire dans le cadre du bail signé avec la Société Coopérative Provençale de Thés et Infusions (SCOPTI) pour le bien situé 500 avenue du Pic de Bertagne, à Gémenos

77 ■ URBA-041-12/10/2023-CM - Instauration du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Saint-Cannat

COHÉSION SOCIALE, HABITAT, LOGEMENT

78 ■ CHL-001-12/10/2023-CM - Programme Local de l'Habitat Aix-Marseille- Provence : Deuxième arrêt après avis des communes

79 ■ CHL-002-12/10/2023-CM - Approbation d'une convention pluriannuelle 2023-2025 entre l'Etat et la Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'abord

80 ■ CHL-003-12/10/2023-CM - Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession d'Eradication de l'Habitat Indigne lot 1 passée avec Marseille Habitat à Marseille 1er, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème arrondissements, Grands Carmes et Hôtel de Ville 2ème et Blancarde et Cinq avenues dans le 4ème - Approbation du Compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant 30

81 ■ CHL-004-12/10/2023-CM - Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant 27

82 ■ CHL-005-12/10/2023-CM - Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2022 - Approbation de l'avenant n°8

83 ■ CHL-006-12/10/2023-CM - Approbation du renouvellement du protocole d'éradication de l'habitat indigne de la Ville de Marignane 2023-2028

84 ■ CHL-007-12/10/2023-CM - Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur les centres-villes de Martigues et Port-de-Bouc

85 ■ CHL-008-12/10/2023-CM - Opération d'aménagement de restauration immobilière concédée à la SOLEAM - Approbation du bilan de la concertation publique portant sur le projet de restructuration de l'ilot Renan à La Ciotat 5 octobre 2023 8

86 ■ CHL-009-12/10/2023-CM - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Approbation des objectifs et des modalités de concertation publique des projets de renouvellement urbain sur Marseille

FINANCES, BUDGET, PATRIMOINE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

87 ■ FBPA-001-12/10/2023-CM - Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget principal

88 ■ FBPA-002-12/10/2023-CM - Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

89 ■ FBPA-003-12/10/2023-CM - Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

90 ■ FBPA-004-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal

91 ■ FBPA-005-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

92 ■ FBPA-006-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

93 ■ FBPA-007-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

94 ■ FBPA-008-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

95 ■ FBPA-009-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "eau"

96 ■ FBPA-010-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

97 ■ FBPA-011-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "ports de plaisance"

98 ■ FBPA-012-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"

99 ■ FBPA-013-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

100 ■ FBPA-014-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

101 ■ FBPA-015-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis" 5 octobre 2023 9

102 ■ FBPA-016-12/10/2023-CM - Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"

103 ■ FBPA-017-12/10/2023-CM - Actualisation du libellé des budgets à partir du 1er janvier 2024

104 ■ FBPA-018-12/10/2023-CM - Compétences transférées - Transfert de l'actif et du passif de la compétence "réseaux de chaleur urbain" à la commune d'Aubagne

105 ■ FBPA-019-12/10/2023-CM - Compétences transférées - Transfert de l'actif et du passif de la compétence "Réseaux de chaleur urbain" à la commune de Coudoux

106 ■ FBPA-020-12/10/2023-CM - Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement issue des autorisations d'urbanisme 2023 et 2024

107 ■ FBPA-021-12/10/2023-CM - Approbation de la répartition 2023 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

108 ■ FBPA-022-12/10/2023-CM - Occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe ' Immobiliers d'Entreprises '

109 ■ FBPA-023-12/10/2023-CM - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Métropole Aix-Marseille- Provence

110 ■ FBPA-024-12/10/2023-CM - La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2022

111 ■ FBPA-025-12/10/2023-CM - Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

112 ■ FBPA-026-12/10/2023-CM - Reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la crémation

113 ■ FBPA-027-12/10/2023-CM - Autorisation donnée à Faconéo de créer une filiale - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement à la création de cette filiale - Attribution d'une avance en compte courant d'associé pour la création d'une société foncière dédiée à la dynamisation économique des centres villes métropolitains - Approbation d'une convention

114 ■ FBPA-028-12/10/2023-CM - Création du "Fonds de dotation de la maison du Point Rose" pour le Domaine de Conclué

115 ■ FBPA-029-12/10/2023-CM - Dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine - Création du fonds et cadre d'intervention de la politique de subventionnement

116 ■ FBPA-030-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "voirie" et "espaces publics" de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône 5 octobre 2023 10

117 ■ FBPA-031-12/10/2023-CM - Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour le kiosque Place Jules Guesde impacté par les travaux de la mission Tramway sur la commune de Marseille

118 ■ FBPA-032-12/10/2023-CM - Approbation d'une remise gracieuse d'une durée de 3 mois de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour les kiosques impactés par les violences urbaines survenues durant les nuits des 29, 30 juin et 1er juillet 2023

119 ■ FBPA-033-12/10/2023-CM - Approbation d'une exonération de 3 mois de la redevance d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) pour les terrasses du pourtour du Vieux Port de Marseille

120 ■ FBPA-034-12/10/2023-CM - Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

121 ■ FBPA-035-12/10/2023-CM - Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

122 ■ FBPA-036-12/10/2023-CM - Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole

123 ■ FBPA-037-12/10/2023-CM - Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle aux agents de la Métropole – remis ultérieurement

124 ■ FBPA-038-12/10/2023-CM - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°9)

125 ■ FBPA-039-12/10/2023-CM - Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix- Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°3

126 ■ FBPA-040-12/10/2023-CM - Approbation de l'attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence et modification du règlement intérieur de la Régie Métropolitaine d'Action Sociale

127 ■ FBPA-041-12/10/2023-CM - Approbation d'une convention financière avec le Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Martigues relative au transfert de prêts accession à la propriété consentis par le Comité des Oeuvres Sociales du Pays de Martigues aux agents métropolitains

128 ■ FBPA-042-12/10/2023-CM - Approbation de la résiliation de la convention entre le Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales et la Métropole Aix-Marseille-Provence 5 octobre 2023 11

129 ■ FBPA-043-12/10/2023-CM - Approbation de l'abrogation du dispositif de participation financière aux frais de garde d'enfants dans le cadre de l'harmonisation de l'action sociale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE, CYCLE DE L’EAU, MER ET LITTORAL

130 ■ TCM-001-12/10/2023-CM - Approbation du montant harmonisé de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour tous les usagers de la Métropole Aix-Marseille-Provence

131 ■ TCM-002-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage de service public d'alimentation en eau potable de la commune d'Auriol conclu avec la SAUR

132 ■ TCM-003-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

133 ■ TCM-004-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de la Penne sur Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

134 ■ TCM-005-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

135 ■ TCM-006-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles émanant des établissements soumis à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement sur la commune de Rousset conclu avec le groupement OTV/Société des Eaux de Marseille

136 ■ TCM-007-12/10/2023-CM - Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire de 20 communes du Nord Ouest de la Métropole

137 ■ TCM-008-12/10/2023-CM - Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire de 21 communes du Nord Ouest de la Métropole

138 ■ TCM-009-12/10/2023-CM - Approbation du principe d'une délégation de service public de l'assainissement sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil

139 ■ TCM-010-12/10/2023-CM - Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable sur le territoire des communes de Trets, Rousset et Beaurecueil 5 octobre 2023 12

140 ■ TCM-011-12/10/2023-CM - Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension du périmètre de la compétence eau potable à la commune de Chateauneuf-le-Rouge

141 ■ TCM-012-12/10/2023-CM - Budget Principal de la Métropole - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Eaux pluviales Transfert"

142 ■ TCM-013-12/10/2023-CM - Approbation du projet 2024-2026 de généralisation du tri à la source des biodéchets sur le territoire métropolitain

143 ■ TCM-014-12/10/2023-CM - Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public avec EVERE portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du centre de traitement Métropolitain multifilière des déchets ménagers et assimilés

144 ■ TCM-015-12/10/2023-CM - Approbation de la convention relative à la propreté des plages avec la commune de Cassis pour la période de mai 2023 à juin 2024 - Modification des modalités de versement