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Arrêté - AMV2026 020 Rue Cesar Vuarchex
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Scionzier.
Lien du pdf (Arrêté - AMV2026 020 Rue Cesar Vuarchex)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
COMMUNE DE SCIONZIER
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ N°AMV2026-020
Objet : Arrêté de circulation et permission de stationnement
Le Maire de Scionzier,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2212-5, L.2213-1, L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment ses articles R.411-8 et R.411-25 relatifs aux mesures de restriction ou d’interdiction de la circulation,
Vu la demande présentée par l’entreprise SOBECA en date du 23 janvier 2026,
CONSIDÉRANT qu’il convient de réglementer la circulation afin de permettre la réalisation de
travaux en accotement Rue César Vuarchex, dans des conditions garantissant la sécurité des
piétons,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : En raison de la réalisation d’une tranchée sur le trottoir, sans impact sur la chaussée ni sur la circulation des véhicules, une déviation piétonne sera mise en place Rue César Vuarchex. Les travaux se dérouleront sur une durée d’une journée maximum, la tranchée étant refermée en enrobé le jour même. Les travaux auront lieu entre le 09 février 2026 et le 28 février 2026 inclus.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire conforme à la réglementation en vigueur sera mise en place et maintenue par l’entreprise intervenante.
ARTICLE 3 : L'accès des véhicules de sécurité et des riverains devra être maintenu en
permanence.
ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté, dont ampliation sera transmise aux services de la Gendarmerie, aux services de secours, à la Police Municipale, au Pôle Routes — Arrondissement de Bonneville, ainsi qu’à Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux.
Le Maire de Scionzier certifie que le présent arrêté a été publié sur le site internet de la
commune.
Sandro PEPIN