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Document publié le Jeudi 9 juin 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160609 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil municipal
Séance du 26 septembre 2016
Dossier n° 2016.09.89..
DELB-20160609 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS -
ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, une aide au projet ou la réalisation d’un investissement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ patrimonial
- Le Centre havrais de recherche historique qui a pour vocation d’enrichir et de faire connaître le patrimoine culturel havrais et de sa région par l’organisation de sorties, conférences et publications, sollicite un soutien financier de la ville du Havre à hauteur de 1 330 euros.
Dans le champ théâtral
- Le Théâtre de l’impossible dédié à la pratique théâtrale amateur, sollicite de la ville du Havre une subvention exceptionnelle de 800 euros pour participation aux charges locatives des locaux qu’elle occupe au 56 rue Gustave Brindeau.
Dans le champ cinématographique
- L’association Les films Seine Océan, qui a signé avec la Ville une convention d’objectifs triennale, sollicite une subvention complémentaire de fonctionnement pour l’année 2016 de 6 250 euros. Un avenant régissant les modalités de versement de cette subvention sera porté à la signature des deux parties.
Subventions d’aide au projet
- L’association Du grain à démoudre organise un festival cinématographique du même nom, rayonnant sur toute l’agglomération, entièrement pensé et organisé par des jeunes de moins de 25 ans. Une demande de subvention à hauteur de 4 000 euros a été instruite dans ce cadre.
- L’Amicale de l’orchestre d’harmonie du Havre qui a signé avec la Ville une convention d’objectifs triennale, sollicite une subvention exceptionnelle de 2 925 euros pour se rendre en Italie en 2016 afin de participer à un concours international. Un avenant doit être signé entre les deux parties.
- L’association Les productions du paquebot sollicite le soutien exceptionnel de la ville du Havre à hauteur de
5 000 euros pour le tournage du film documentaire A la recherche du vinyle d’ébène, dont le but est de suivre les traces d’Aidan Craik, disquaire havrais de Zdb Records, accompagné du photographe Roger Legrand, du Havre jusqu’à Brazzaville.
- La Compagnie Jocelyn Brudey, qui a pour vocation de créer et de diffuser des spectacles vivants, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 3 000 euros pour 3 projets : Malstrom Beginning Theatre Experience, Concept-Cal et Zonbi-Esprit.Subvention d’équipement
- Le Musée maritime et portuaire et la Ville ont signé une convention prévoyant le versement d’une subvention d’investissement de 2 000 euros destinée à financer la restauration d’une œuvre représentant le plan-coupe du paquebot Île de France (délibération n° 20150784 du 16 novembre 2015).
Suite à une erreur d’écriture, il a été indiqué dans la convention un montant de dépense subventionnable de 15 000 euros HT alors qu’il convenait d’inscrire un montant de 15 000 euros TC. Un avenant doit être rédigé afin de rectifier cette erreur.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU délibération n° 20150784 du conseil municipal du 16 novembre 2015 autorisant notamment la signature d’une convention d’équipement avec le Musée maritime et portuaire ;
VU délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec les Films Seine Océan et la signature d’une convention d’objectifs avec l’Amicale de l’orchestre d’harmonie du Havre ;
VU le budget primitif 2016 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.16 département Culture – Acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement, aide au projet ou équipement ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 8 septembre 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants en euros N
os de
fournisseursSubventions de fonctionnement
Centre havrais de recherche historique 1 330 102114
Théâtre de l’impossible 800 100739
Les Films Seine Océan 6 250 100694
Subventions d’aide au projet
Festival Du grain à démoudre 4 000 121781
L’Amicale de l’orchestre d’harmonie
du Havre 2 925 106806
Les productions du paquebot 5 000 122875
Compagnie Jocelyn Brudey 3 000 131867
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec les Films Seine-Océan (fournisseur n° 100694) - délibération n° 20150905 du 14 décembre 2015 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’Amicale de l’orchestre d’harmonie du Havre (fournisseur n° 106806) - délibération n° 20150905 du 14 décembre 2015 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’équipement conclue avec le Musée maritime et portuaire (fournisseur n° 100656) - délibération n° 20150784 du 16 novembre 2015.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 311 – expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : euros 2 925
Mission E20M08
Sous-fonction 313 – théâtres
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 3 800 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 314 – cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 15 250 euros
Mission E20M08
Sous-fonction 324 – entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 1 330 euros
Mission E20M08
Montant total de la dépense : 23 305 eurosVote : adoptée à l'unanimité