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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+décembre+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+décembre+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 Décembre 2023
L'an deux mille vingt trois, le 4 décembre à 20h30, les membres du conseil municipal de la
commune d'Aranc {Ain}, se sont réunis, sous la présidence du maire Daniel MATHIEU, sur la
convocation qui leur a été adressée le 29 novembre 2023.
Étaient présent Mesdames et Messieurs les conseiller(e}s municipaux :
Présents : MATHIEU Daniel, GROBAS Joël, AGATY Pascale, BESSON Dominique, DUMAS Sophie,
PERRIN Sandrine, MONTJOUVENT Jean-Pierre, ORAISON Patrick, TALON Lionel, PALLET Monique.
Nombre de votants en début de séance : 10
Excusée : VARIGNIER Nathalie
Mr Lionel TALON est nommé secrétaire de séance.
1} APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2023
Le procès-verbal du 30 octobre 2023 est adopté à l'unanimité.
2) DELIBERATION - INDEMNITÉ D'ASTREINTE DE L'EMPLOYÉ COMMUNAL POUR LES TRAVAUX DE
DÉNEIGEMENT HIVER 2023/2024
La période d'astreinte est fixée du 8 décembre au 19 février.
Lecture de la convention par Mr le maire. L'indemnité est fixée à 116,20 € par week-end,
La délibération est approuvée à l'unanimité.
3) DELIBERATION - TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT ET SALAGE HIVER 2023 / 2024 CONFIE À MR
ANTHONY JACQUIOT EN RENFORT DE L'EMPLOYÉ COMMUNAL
Lecture de la convention par Mr le maire entre Anthony JACQUIOT et la mairie.
Le forfait d'astreinte est fixé à 100 € par week-end, et à 30€ de l'heure.
La période d'astreinte est fixée du 15 décembre 2023 au 26 février 2024.
La délibération est approuvée à l'unanimité.
4) PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DE HBA 2022 (RAPPORTEUR DANIEL MATHIEU)
Le rapport d'activité a été remis au dernier conseil municipal.
Le rapport est présenté aux membres du conseil municipal et discuté. 2,
5) COMPTE RENDU DE LA RÉUNION SENTIER PEDESTRE ET PROGRAMME 2024 (RAPPORTEUR
DANIEL MATHIEU
Une réunion a eu lieu à l'Office de Tourisme de Nantua sur les sentiers pédestres et leurs
reconnaissances au niveau départemental.
Le sentier Aranc/Montcornelles a été labellisé PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de
Promenade et de Randonnée). Les panneaux seront posés en 2024.
La labellisation PDIPR permet de financer la signalisation.
L'année prochaine la commission travaillera sur un nouveau sentier (les Pézières, Résinand,
Evosges, Marchat) et sur l'histoire de la ferme des gorges et des 3 trois croix en vue d'installer des
panneaux explicatifs.
6} POINT SUR LES TRAVAUX EN COURS ET PROJETS 2024 (RAPPORTEUR JOËL GROBAS)
Travaux en cours :
- Le portail de l’école doit être posé avant les vacances.
- Appartement de la cure : la mairie est en attente du devis de Lyaudet pour le remplacement du
velux. Joël a contacté HBA-Habitat pour savoir s'il y a des subventions sur la réfection des locations
communales. Jusqu'ici non mais sûrement à partir du 2" trimestre 2024. Pensez à mettre hors-gel
l'appartement de la cure.
- Il y a une fuite sur le toit de l'église. Lyaudet doit venir avec une nacelle.
- Les travaux de la place de l'église aux Pézières doivent commencer.
- Le moteur du volet roulant de la salle du conseil n'est pas reçu.
- La mairie est en attente du feu vert de l'assurance pour le devis de ia porte de la salle des
associations.
Devis en attente :
Projets 2024 :
- Travaux d'entretien et contrôle technique du Jumper {ancien véhicule pompier)
- Rougemont, flaque d'eau à supprimer à l'angle du terrain de tennis
- Habillage en bois des bennes à ordures ménagères
- Passage du Quart Besson / RD34
- Changer les filets du city stade
- Plantations d'arbustes au cimetière d'Aranc
- Baignoire appartement Delima
- Remise en état de l'armoire électrique des cloches de l'église d'Aranc
- Rénovation du petit patrimoine
- Pose d'un défibrillateur aux Pézières
- Changement progressif des lampes des bâtiments communaux {école, mairie et salle polyvalente)
- Travaux des chambres de la Cure : rideau du velux, recaler les gonds de la porte-fenêtre, petits
travaux de peinture, d'assainissement, sommier/matelas à changer dans une chambre, changer
quelques ampoules dans les chambres, nettoyage de la VMC, nettoyer l'écoulement des douches,
installer une crédence entre ie mur et la cuisinière, changer les vieux radiateurs pour des moins
énergivores.
- Peinture des chambres de la cure
Les devis pour chaque commission sont à faire remonter avant fin janvier 2024. Fe 7) COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION
CULTURE (BILAN 2023 ET PROJETS 2024) (RAPPORTEUR
SOPHIE DUMAS)
Bilan de l'année 2023 :
Février : 49 personnes recette 360 €
Juin théâtre : 22 personnes recette 120 €
Septembre : 54 personnes recette 420 €
Décembre : 52 personnes recette 215 €
Pour l'année : 4548 € + 174 € de droit d'auteur = 4725 € de dépense
1115 € de recette
Préparation des SAISONS d'ARANC 2024
Printemps : 16 mars :
Propositions et choix des Spectacles:
«Médée KALi» de UME compagnie {de Dijon) : 1520€ + 200€ pour droits soit 1720€.
« Oui si je le veux » qui aborde le consentement à travers des pièces de théâtre de Molière soit «Et
pendant ce temps, Simone veillel» de la compagnie Les ZONDITS (de Lyon 3°"): en attente de
devis. La commission décidera dès qu'elle recevra le devis.
Été : 15 juin
Spectacle de danses de Claquettes Irlandaises par the Celtic ACADEMY (de Feyzin} suivi d’une
initiation à la danse Céili (danse traditionnelle irlandaise) : 1000€ proposition retenue
Automne : 28 septembre
PUO TIGGARNA: Nickelharpa et Moraharpa / Viole de Gambe : Musique traditionnelle suédoise:
1200€ proposition retenue
Hiver : 7 décembre
Spectacles de la Toute petite Compagnie - La boîte à Cordées : spectacle pour enfants sur les
instruments à cordes et notamment le violon {les 2 comédiens sont violonistes) : 1440,08€
propositions retenues
Réflexion à avoir autour de la communication
Vote pour un accord de principe, 1 contre (Dominique BESSON), 1 abstention (Sandrine PERRIN)
8} POINT SUR LE PLU DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR DANIEL MATHIEU)
Le PLU a été voté et arrêté en conseil d’ agglomération d'HBA en juillet 2023, puis transmis aux
personnes publiques pour avis (chambre de commerce et d'industrie, chambre agriculture et
département). :
Retour positif de la Chambre de Commerce et d' ‘indu du département.
Mr le maire et Mme ESCODA ont rencontré la DDT, car.ce service n'est pas d'accord avec le PLU lui
reprochant de vouloir faire trop de constructions. 2
Mr le maire fait lecture au conseil municipal du courrier de la DDT signifiant son désaccord avec le
PEU. QUESTIONS DIVERSES
- Loi ZAN, le maire nous indique la réception d'un mail de Stéphanie Pernod pour une tribune
adressée à la première ministre. Le maire se joint à elle.
- Entreprise Reydellet : participation à l'achat d'une citerne. Des mesures des bornes incendie ont
été effectuées à Rougemont. Le débit est bon pour toutes les bornes, sauf vers chez Mr Hallo. Joël
a pris RDV avec le SDIS.
- Conseil école : pas de remarque.
- Location de la salle des fêtes pour le nouvel an : la commune donne son accord.
- Location des chambres de la Cure d'Aranc : fermeture sur la période hivernale
- Consigne de location de la salle des fêtes : location = tables, chaises, vaisseiles. Une caution de cat,
1000 € est demandée pour une animation. Pour avoir accès au matériel derrière (plateaux), les
associations doivent en faire la demande et fournir une caution de 100 €.
- Repas de remerciement pour les bénévoles de la bibliothèque et du CCAS. Le maire propose
qu'un repas soit organisé entre les conseillers municipaux et les bénévoles de la bibliothèque, du
fleurissement, du CCAS et des sentiers pédestres. La date est fixée au vendredi 19 janvier.
- Mozaïc’s : lecture du courrier du président de Mozaïc’s pour la création d'une activité tennis de
table et la mise à disposition de la salle. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord.
- Sapin de noël : le maire remercie les bénévoles pour l'installation du sapin.
- Marché Syndicat du Borey : lancement de l'appel d'offre pour la mise en séparatif de la rue de
Trémont à Aranc et de l'ancienne prise d'eau à Evosges.
Le coût des travaux est estimé à 477 OO0€.
Les offres seront analysées par le bureau d'étude « Réalité environnement ». Un conseil syndical
suivra rapidement pour choisir le prestataire. Les travaux débuteront courant janvier 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 22 janvier 2024 à 20h30
e maire, ° Le secrétaire de séance,
Ed ‘ <=
Daniel MATHIEU Lionel TALON