Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 13 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 110
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 44 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 33 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil 76 2016 134
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 12 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 38 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 35 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2019 61 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 85 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 16 recueil des actes administratifs Sommaire
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 16 recueil des actes administratifs Sommaire)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2016-16
PUBLIÉ LE 5 FÉVRIER 2016Sommaire
CHU Hopitaux de Rouen
76-2015-12-28-005 - Délégation de signature (1 page) Page 5
76-2016-01-04-004 - Délégation de signature (1 page) Page 7
76-2016-01-04-005 - Délégation de signature en cas d'empêchement d'un titulaire (1 page) Page 9
76-2015-12-28-006 - Délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire (1 page) Page 11
76-2015-12-28-007 - Délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire (1 page) Page 13
76-2015-12-28-008 - Délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire (1 page) Page 15
76-2015-12-28-009 - Délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire (1 page) Page 17
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2016-02-01-001 - Arrêté autorisant la pêche à des fins scientifiques de l'écrevisse à
pieds blancs sur le bassin versant de La Bresle sur 2016, 2017 et 2018 pour l'EPTB de la
Bresle. (4 pages) Page 19
76-2016-01-27-004 - arrêté autorisant la régulation du sanglier sur 2016 pour M. Benoist
LE GRAND, lieutenant de louveterie. (2 pages) Page 24
76-2016-01-27-003 - arrêté autorisant pour la régulation du sanglier sur 2016 pour M.
Josian BACHELET, lieutenant de louveterie (2 pages) Page 27
76-2016-01-27-006 - Arrêté modifiant l' élection du président et du trésorier - AAPPMA
de l'Amicale des Pêcheurs Sottevillais (2 pages) Page 30
76-2016-01-27-005 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier - AAPPMA
d'Aumale (2 pages) Page 33
76-2016-01-27-011 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier AAPPMA
d'Incheville (2 pages) Page 36
76-2016-01-27-025 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Nesle Normandeuse (2 pages) Page 39
76-2016-01-27-024 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Monchaux Ansennes (2 pages) Page 42
76-2016-01-27-022 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Pêcheur Eaulnais (2 pages) Page 45
76-2016-01-27-023 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Pêcheur Eaulnais (2 pages) Page 48
76-2016-01-27-020 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Gardon d'Oissel (2 pages) Page 51
76-2016-01-27-029 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Gardon traiton (2 pages) Page 54
76-2016-01-27-013 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- la Durdent (2 pages) Page 57
76-2016-01-27-014 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- La gaule arquoise (2 pages) Page 60
276-2016-01-27-015 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- La gaule blangeoise (2 pages) Page 63
76-2016-01-27-018 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- la truite cauchoise (2 pages) Page 66
76-2016-01-27-019 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- la truite gournaisienne (2 pages) Page 69
76-2016-01-27-030 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- La truite Yerroise (2 pages) Page 72
76-2016-01-27-028 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- La vallée du cailly et de la clérette (2 pages) Page 75
76-2016-01-27-027 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Lillebonne (2 pages) Page 78
76-2016-01-27-021 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Pêcheur Brayon (2 pages) Page 81
76-2016-01-27-026 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
- Union des pêcheurs de Barentin (2 pages) Page 84
76-2016-01-27-008 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
de Dieppe (2 pages) Page 87
76-2016-01-27-012 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
de la belle gaule de Rouen (2 pages) Page 90
76-2016-01-27-009 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
de Longroy (2 pages) Page 93
76-2016-01-27-010 - Arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de l'AAPPMA
de Notre Dame de Gravenchon (2 pages) Page 96
76-2016-01-27-007 - Arrêté modificatif concernant l'élection du président et du trésorier de
l'AAPPMA de la Basse Bresle (2 pages) Page 99
76-2016-02-04-008 - Arrêté portant sur la réglementation temporaire de la circulation
durant la dépose de lignes hautes tension au niveau du PR 35+350 de l'autoroute A29 (4
pages) Page 102
76-2016-02-04-003 - KM_C284e-20160204101409 Arrêté du 4 février 2016 portant
autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse du
restaurant "le repaire des Pirates" sur la plage d'Etretat pour le compte de la SARL "EFB"
(6 pages) Page 107
76-2016-01-27-016 - L'arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de
l'AAPPMA - La lézarde (2 pages) Page 114
76-2016-01-27-017 - L'arrêté modifiant l'élection du président et du trésorier de
l'AAPPMA - La lézarde (2 pages) Page 117
Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du
Travail et de l'Emploi en Seine-Maritime
76-2016-01-20-007 - Décision portant subdélégation de signature au responsable de l'unité
départementale de Seine-Maritime (6 pages) Page 120
3Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2016-02-04-002 - Arrêté décernant la médaille d'or pour acte de courage et de
dévouement (à titre posthume) à monsieur Pansart (1 page) Page 127
76-2016-02-04-001 - Arrêté décernant la médaille de bronze pour acte de courage et de
dévouement à monsieur COSME et monsieur ADLIMI (1 page) Page 129
76-2016-02-01-004 - Décision n° 2016-06 portant délégation de signature (28 pages) Page 131
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-02-03-002 - AP n° 16-100 bis du 3 février 2016 portant délégation de signature à
M. Hugues MALECKI, secrétaire général pour les affaires régionales en matière de
permanences (2 pages) Page 160
76-2016-01-29-001 - AP n° 16-100 du 29 janvier 2016 portant délégation de signature à
M. Olivier MORZELLE, directeur départemental des territoires et de la mer, délégué
territorial de l'agence nationale pour la rénovation urbaine de la Seine-Maritime (3 pages) Page 163
Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE
76-2016-02-03-001 - Arrêté du 03 février 2016 portant autorisation d'occupation
temporaire dans les propriétés publiques ou privées sur la commune Saint jean de
Folleville au hameau de radicatel (5 pages) Page 167
76-2016-02-04-004 - Arrêté du 04 février 2016 mettant fin à une habilitation dans le
domaine funéraire (1 page) Page 173
76-2016-02-04-005 - Arrêté du 04 février 2016 mettant fin à une habilitation funéraire (1
page) Page 175
76-2016-02-04-006 - Arrêté du 04 février 2016 portant création du syndicat départemental
d'énergie de la seine-maritime (22 pages) Page 177
76-2016-02-04-007 - Arrêté du 4 février 2016 portant création du syndicat intercommunal
d'études, d'aménagement et d'entretien (SIEAE) de l'Epte (4 pages) Page 200
76-2016-01-26-004 - Arrêté portant désignation des délégués de l'administration au sein
des commissions administrative chargés de l'établissement et de la révision de la liste
électorale (2 pages) Page 205
Préfecture de la Seine-Maritime - DRHM
76-2016-01-26-005 - 260116-arrêté relatif aux modalités de réunion conjointe CHSCT
14-76 (1 page) Page 208
Tribunal Administratif de Rouen
76-2016-02-01-003 - Commission départementale des impôts de Seine-Maritime (1 page) Page 210
76-2016-02-01-002 - Dépenses de fonctionnement - délégation de signature du 1er février
2016. (1 page) Page 212
4