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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 44 recueil des actes administratifs sommaire
Document publié le Vendredi 1 avril 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 44 recueil des actes administratifs sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2016-44
PUBLIÉ LE 1 AVRIL 2016Sommaire
Direction départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Maritime
76-2016-03-15-005 - Arrêté fixant la liste des communes et des établissements publics de
coopération intercommunale signataires d'un projet éducatif territorial (4 pages) Page 4
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Maritime
76-2016-03-14-004 - KM_C224e-20160325121928 (2 pages) Page 9
Direction Départementale de la Sécurité Publique 76
76-2016-03-31-001 - arrêté de subdélégation du 31/03/2016 (3 pages) Page 12
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2015-11-25-022 - Alvimare - forage pour élevage de volailles Mme SELLOS 25 11
2015 (4 pages) Page 16
76-2016-03-22-004 - KM_C284e-20160330090554 (1 page) Page 21
76-2016-03-18-003 - Programme d'action Hors Délégation de Compétence (30 pages) Page 23
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2015 (3 pages) Page 54
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
76-2016-03-25-001 - Arrêté n° SRN/UA3PA/2016-00221-042-001 du 25 mars 2016
autorisant la capture temporaire avec relâcher sur place de spécimens d’espèces animales
protégées et le prélèvement d’échantillons biologiques. Campagnol amphibie – Groupe
Mammalogique Normand (5 pages) Page 58
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-03-31-003 - AP n° 16-131 du 31 mars 2016 portant délégation de signature à M.
Jean CEZARD, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de
Normandie (2 pages) Page 64
Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE
76-2016-03-17-004 - Arrêté du 17 mars 2016 portant habilitation dans le domaine
funéraire (2 pages) Page 67
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funéraire (2 pages) Page 70
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création, l'aménagement, et la gestion d'un centre routier dans l'agglomération de Rouen (2
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des arrondissements de Rouen et du Havre (2 pages) Page 76
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d'occupation temporaire dans les propriétés publiques ou privées sur la commune de
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76-2016-03-30-007 - Arrêté n° 16 - 130 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Soquence" sur la commune du Havre (2
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conseil citoyen "Mont -Gaillard, Mare Rouge, Bois de Bléville" sur la commune du Havre
(3 pages) Page 123
76-2016-03-30-002 - Arrêté n° 16-126 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Caucriauville" sur la commune du Havre
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conseil citoyen "Bléville Nord et Bléville Sud" sur la commune du Havre (2 pages) Page 134
76-2016-03-30-006 - Arrêté n°16 - 129 du 30 mars 2016 reconnaissant la composition du
conseil citoyen du quartier politique de la ville "Quartiers Sud" sur la commune du Havre
(2 pages) Page 137
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2016-03-24-005 - Arrété d'agrément SSIAP AUDISSEE du 24 mars 2016 (3 pages) Page 140
Sous-préfecture de Dieppe
76-2016-03-25-002 - Arrêté du 25 mars 2016 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 modifié,
portant création du SIVOS de la vallée de l'Yères (3 pages) Page 144
Sous-Préfecture du Havre
76-2016-03-25-003 - Arrêté portant autorisation de la compétition intitulée "Les Foulées
de Montgeon" le 10 avril 2016 (5 pages) Page 148
76-2016-03-29-003 - Arrêté portant autorisation de la compétition intitulée "Prix de la
municipalité de St Pierre en Port" le 10 avril 2016 (6 pages) Page 154
3