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Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation cc du 8 decembre 2022 2)
Thèmes du document : Tourisme, Ruralité, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 8 décembre 2022
Liste des délibérations
Délibération n°2022-103 – Signature d’une convention subvention d’équipements avec le Syndicat
Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2022-104 – Vote des subventions 2022 aux associations
Approuvé
Délibération n°2022-105 – Annulation de l’octroi de l’aide du dispositif Kawneer pour l’EURL TETE
Approuvé
Délibération n°2022-105-1 – Annulation de l’octroi de l’aide du dispositif Kawneer pour l’EURL TETE
Cette délibération annule et remplace la délibération n°2022-105
Approuvé
Délibération n°2022-106 – Annulation de l’octroi de l’aide du dispositif Kawneer pour la SARL SOCOMEX
Approuvé
Délibération n°2022-106-1 – Annulation de l’octroi de l’aide du dispositif Kawneer pour la SARL
SOCOMEX
Cette délibération annule et remplace la délibération n°2022-106
Approuvé
Délibération n°2022-107 – Prix de vente au m² des nouvelles parcelles de la ZA de Peyjouan à Lézat sur
Lèze
Approuvé
Délibération n°2022-108 – Prix de vente au m² des parcelles B1722 et B1723 à Rénova sur la ZA des
Plagnes à Daumazan sur Arize
Approuvé
Délibération n°2022-109 – Virement de crédits section de fonctionnement Budget Annexe Hôtel
Entreprises 2022 DM 3
Approuvé
Délibération n°2022-110 – Virement de crédits section de fonctionnement Budget Principal 2022 DM 2
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2022-111 – Mise à disposition de Madame Lydie GARRIGUES agent de la Communauté
Arize Lèze pour le secrétariat du Syndicat Mixte du Bassin versant de l’Arize pour une durée de 5 heures
hebdomadaire du 1er janvier 2023 au 31 mars 2023
Approuvé
Délibération n°2022-112 – Délégation d’octroi d’aides à projet touristique chambres d’hôtes de la SCI
Saint Albi au Mas d’Azil
Approuvé
Délibération n°2022-113 – Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Année 2023
Approuvé
Délibération n°2022-113-1– Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux
(DETR) Année 2023
Cette délibération annule et remplace la délibération n°2022-113
Approuvé
Délibération n°2022-114 – Projet de construction du bâtiment Des Menuisiers de la Lèze sur la zone de
Peyjouan à Lézat sur Lèze
Approuvé
Délibération n°2022-115 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Principal 2022 DM 3
Approuvé
Délibération n°2022-116 – Virements de crédits section d’investissement Budget Principal 2022 DM 4
Approuvé
Délibération n°2022-117 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Annexe Hôtel Entreprises 2022 DM 4
Approuvé
Délibération n°2022-117-1 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Annexe Hôtel Entreprises 2022 DM 4
Cette délibération annule et remplace la délibération n°2022-117
Approuvé
Délibération n°2022-118 – Subventions 2022 aux budgets annexes
Approuvé
Délibération n°2022-119 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Annexe ZA de Lézat 2022 DM 1
Approuvé
Délibération n°2022-120 – Signature avenant n°4 reconduction année 2023 du marché « Fourniture et
transport de granulats et d’émulsion de bitume pour les chemins d’intérêt communautaire »
Approuvé