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Déliberation - Liste des deliberations CM 9 janvier 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Chavagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 9 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
Date de la convocation : 3 janvier 2023 Nombre de Conseillers en exercice : 27
L’An deux mil vingt-trois, le 9 janvier à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de CHAVAGNE, légalement convoqué,
conformément à l’article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni, à la Mairie, sous la présidence de
Monsieur René BOUILLON, Maire.
Présents : René BOUILLON, Liliane GRASLAND (ne participe pas à l’examen de la question n°11), Carole LEGENDRE, Thierry
RENOUX, Françoise JOULAUD, Bruno TAKORIAN, Valérie EUN, Alborz NIKZAD, Janine LE GOFF, André CROCQ, Danièle ESNAULT,
Corinne FOUCAULT, Claude MÉTAYER, Elisabeth SCHENREY, Pascale LE MASSON, Gwénaëlle GUILLET, Cyril GUERILLOT, Yannick
PONT, Hélène AMOURIAUX-PICARD, Mathieu WIDLOECHER
Excusés : Arnaud BOISIVON, Bertrand PIQUET, Pierre CHAPON, Malik RABAULT, Nicolas LE BERDER, Amandine CHEVAL, Thierry
STEPHAN
Secrétaire de séance : Carole LEGENDRE
Procurations : Arnaud BOISIVON à René BOUILLON, Bertrand PIQUET à Thierry RENOUX, Nicolas LE BERDER à Valérie EUN, Thierry
STEPHAN à Liliane GRASLAND
1/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE
2022
Adoptée à l’unanimité
2/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
ZAC DE LA TOUCHE – FERME DE LA TOUCHE - OPÉRATION LOTISSEMENT MONTAIGU
- CONVENTION DE SUIVI D’ÉTUDES/TRAVAUX ET DE TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ –
VALIDATION
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3/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
ITINÉRAIRE PARCOURS RURAL DE RANDONNÉE – LABELLISATION – NOUVEAU
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4/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
CENTRE DE GESTION D’ILLE ET VILAINE – CONTRAT D’ASSURANCE RISQUES
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5/2023– DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
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