Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 14 11 2022
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 14 11 2022
Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 14 11 2024
Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 14 11 2024
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 11 05 2022
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 04 11 2020
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 11 05 2022
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 03 11 2021
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 14 03 2023
Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 17 11 2025
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 14 11 2022
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 14 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
RIGNY-USSÉ, séance du 14 novembre 2022
Affiché le 15/11/2022
Transmis à la préfecture le 15/11/2022
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2022
L’an deux mil vingt-deux et le lundi quatorze novembre, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 10/11/2022 se sont réunis à la salle des fêtes, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jean-Marie KUZIOR, Jérôme COTRET, Fabienne LENHOF, Carole JEUDI, Thérèse CHMIELARSKI, Laëtitia DESBOIS, Jean-Jacques PANTIGNY, Philippe PELLERIN, Roger JOUANNEAU, Michel ROLLAND, Edith NAVION, Jean-Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Secrétaire de séance : Philippe PELLERIN.
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Le procès-verbal des séances du 10/10/2022 est lu et approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Choix des cabinets de contrôle et SPS pour le multiservices
Délibération 1-1-2022-NF-040
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Décision modificative n°2022/001
Délibération 7-1-2022-NF-041
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Actualisation des charges locatives
Délibération 7-2-2022-NF-042
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Tarifs et redevances funéraires
Délibération 7-2-2022-NF-043
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Demande de subvention école
Délibération 7-5-2022-NF-044
par 12 voix pour, 0 voix contre, 2 abstentions.
Demande de subvention Amicale de chasse
Délibération 7-5-2022-NF-045
par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
Informations et questions diverses
• Invitation à l’assemblée générale du Comité des fêtes le vendredi 18/11/2022 à 18h30 dans la salle des fêtes.
• Rapport d’activité du Département : bilan des principales opérations menées en 2021 en faveur de l’environnement
• Un feu d’artifice offert par la mairie sera tiré à l’occasion du marché de Noël le 4 décembre 2022 à 18h30 à La Blardière.
• Par mesure d’économie d’énergie, M. le Maire prévoit d’éteindre l’éclairage public à 21h au lieu de 22h. De même, les illuminations de Noël seront limitées.
• M. le Maire et l’équipe municipale présenteront leurs vœux à la population le 21 janvier 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 21h02.