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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 14 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
RIGNY-USSÉ, séance du 14 novembre 2024
Affiché le 19/11/2024
Transmis à la préfecture le 18/11/2024
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le jeudi quatorze novembre, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 08/11/2024 se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jean-Marie KUZIOR, Jérôme COTRET, Fabienne LENHOF, Carole JEUDI, Thérèse CHMIELARSKI, Laëtitia DESBOIS, Philippe PELLERIN, Roger JOUANNEAU, Michel ROLLAND, Jean-Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Absents avec pouvoir : Jean-Jacques PANTIGNY donne pouvoir à Roger JOUANNEAU, Edith NAVION donne pouvoir à Jérôme COTRET.
Secrétaire de séance : Jean-Marie KUZIOR
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 23/09/2024 est lu et approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
• VOTE l’ouverture d’une ligne de trésorerie (Délibération 7-3-2024-NF-025 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• ACTUALISE les charges locatives (Délibération 7-2-2024-NF-026 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• ACCEPTE de verser une subvention au CFA BTP de Saint-Pierre-des-Corps (Délibération 7-5- 2024-NF-027 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• DECIDE que les vieux bureaux d’écoliers qui ne sont plus utilisés seront mis à disposition de personnes intéressées en échange d’un don minimum de 5 euros à la coopérative de l’école primaire de Rigny-Ussé (délibération 7-5-2024-NF-028 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• VALIDE les nouveaux horaires d’ouverture de l’agence postale communale à partir du 01/12/2024 comme suit :
o Lundi de 8h15 à 12h
o Mardi de 8h15 à 12h
o Mercredi de 8h15 à 12h
o Fermeture le jeudi
o Vendredi de 8h15 à 12h
o Fermeture le samedi (délibération 8-5-2024-NF-029 par 13 voix pour, 0 voix contre, 1 abstention)
• DECIDE d’adhérer aux conventions de participation prévoyance et santé et aux contrats collectifs souscrits par le CDG 37 (Délibération 4-1-2024-NF-030 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• APPROUVE le rapport prix et qualité du service d’assainissement collectif 2023 et le rapport prix et qualité du service d’assainissement non-collectif 2023 de la CCTVI (Délibération 5-7-2024-NF- 031 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
• ACCEPTE de distribuer un bon d’achat aux agents communaux dans les commerces de la commune (Délibération 8-2-2024-NF-032 par 14 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Informations et questions diverses :
• Réunions publiques sur la révision du PPRi : 20/11/2024 à 19h à Bréhémont, 21/11/2024 à 19h à Avoine, 28/11/2024 à 19h à Langeais. Le dossier de concertation est consultable en mairie.
• M. le Maire explique que les travaux de la rue des Fougères concernaient le réseau d’eau potable. La conduite d’eau fuyarde a été remplacée et ramenée sur le domaine public.
• La course cycliste « la Roue tourangelle » passera à Rigny-Ussé le 30 mars 2025.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h20.