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Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Liglet.
Lien du pdf (Déliberation - 11.03.2025 liste deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
1
Mairie de LA TRIMOUILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Année Date de séance N° délibération Objet Résumé Vote
2025 11 mars CM2025_06 Approbation du CFU 2024 Compte-Financier Unique Commune
Approuvée
CM2025_07 Approbation du CFU 2024 Compte-Financier Unique Photovoltaïque
Approuvée
CM2025_08 Approbation du CFU 2024 Compte-Financier Unique Lotissement les Daugères
Approuvée
CM2025_09 Affectations des résultats 2024 Commune Approuvée CM2025_10 Affectations des résultats 2024 Photovoltaïque Approuvée CM2025_11 Affectations des résultats 2024 Lotissement les Daugères Approuvée CM2025_12 Ecole publique Répartition intercommunale des charges de fonctionnement.
Année 2025
Approuvée
CM2025_13 Gestionnaire agence postale
communale : délibération
autorisant à pourvoir l’emploi
permanent par voie contractuelle
Recrutement d’un adjoint
administratif en CDI à temps non
complet (17,25/35ème) à compter
du 22 mars 2025
Approuvée
CM2025_14 Protection sociale
complémentaire-Risque santé.
Mandat au Centre de Gestion de
la Fonction Publique Territoriale
de la Vienne.
Approuvée
CM2025_15 Immeuble 7 rue de la Liberté :
révision du prix de vente
Prix de vente 115 000 € net
vendeur
Approuvée 2
CM2025_16 SRD SAEML : redevance
d’occupation du domaine public
2025
Redevance versée par SRD
SAEML pour 2025 : 241 €
Approuvée
CM2025_17 Energies renouvelables : avis
sur le document cadre élaboré
par la Chambre d’agriculture de
la Vienne.
Document relatif aux installations
photovoltaïques au sol
compatibles avec une activité
agricole
Avis
défavorable
La parcelle
cadastrée A
233 propriété
de la commune
n’a pas été
retenue dans
les possibilités
d’installation
Date affichage : 13.03.2025