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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C052 09 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C052 09 2021)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
C- 52-09-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 septembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 septembre 2021
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - DÉPÔT DES TRANSPORTS - AJOUT À LA DÉLIBÉRATION DE VALIDATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION ET L'EXTENSION DU SITE
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Florent SIMMONET, Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, François BONNET à Olivier D'ARAUJO, Yamina BOUDAHMANI à Thibault HEBRARD, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Françoise BURGAUD à Jean-Pierre DIGET, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, François GUYON à Romain DUPEYROU, Christine HYPEAU à Nicolas VIDEAU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Anne-Lydie LARRIBAU à Michel PAILLEY, Gérard LEFEVRE à Ségolène BARDET, Alain LIAIGRE à Clément COHEN, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Nicolas ROBIN à Philippe TERRASSIN, Mélina TACHE à Yvonne VACKER, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY C- 52-09-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - DÉPÔT DES TRANSPORTS - AJOUT À LA DÉLIBÉRATION DE VALIDATION DU PROGRAMME DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION ET L'EXTENSION DU SITE
Monsieur Alain LECOINTE, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Lors de sa séance du 12 avril 2021, le Conseil d’Agglomération a validé le programme de l’aménagement du dépôt des transports et autorisé le lancement du concours de maîtrise d’œuvre. La délibération listait également les missions qui seront confiées à la maîtrise d’œuvre.
Aux missions qui seront confiées à cette maîtrise d'œuvre, il convient de rajouter une mission complémentaire d’E.X.E. : Etudes d’Exécutions (partielles).
Les missions confiées à la maîtrise d’œuvre s’établissent à présent comme suit : - les éléments d’une mission de base,
- les missions complémentaires suivantes :
o MC 1 : Notice de fonctionnement,
o MC 2 : Mission Système de Sécurité Incendie (SSI),
o MC 3 : Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier (OPC),
o MC 4 : Assistance dans le choix des équipements et matériels spécifiques à l’exploitation, o MC 5 : Etudes d’Exécutions (partielles) (E.X.E).
Les autres éléments de la délibération du 12 avril 2021 restent inchangés.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise la signature du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la rénovation et l’extension du site du dépôt des transports.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain LECOINTE
Vice-Président Délégué