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Document publié le Mercredi 5 septembre 2018 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 05 sept 2018)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du conseil municipal
Du 5 septembre 2018
Sous la présidence de M. le Maire Jean-Paul BRIGNOLI
Présents : Mme Marylène OUDIN, Mme Evelyne VALENTIN, M. Jean-Paul BRIGNOLI, M. Fabrice GAUVAIN, M.
Thierry GIGNON, M. Gérald INNS, M. Jean-Baptiste MAITROT, M. Jonathan ROSSIGNOL, M. Philippe SCIEUR.
Absent : M. Jean-Marc ILLIG.
Secrétaire de séance : Mme Marylène OUDIN.
Convocation du 29 août 2018
1)Approbation après correction du compte rendu de la réunion du 25 juin 2018 à l'unanimité.
2) Une délibération supplémentaire est demandée concernant le logement Nord. M. Rault Elie libèrera le
logement au 30/09, M. Dervin Andrew souhaite le louer à la suite, les membres du conseil municipal donnent
leur accord. Un courrier sera envoyé à chacun d’eux pour que l’état des lieux de sortie et d’entrée puisse être
fait le 29/09 avec le notaire, et pour que M. Rault Elie laisse l’accès pour que les différents diagnostics puissent
être faits. A voir également avec M. Dervin Andrew, des travaux pourraient être engagés suite à l’état des lieux
de l’appartement, et dans ce cas, s’il veut qu’ils soient faits avant qu’il arrive dans le logement ou pendant qu’il
y sera. Un ajout sera fait au bail concernant le paiement des ordures ménagères et le chauffage « ne pas se
servir d’autre mode de chauffage que celui qui est en place ». Votée à l’unanimité.
La peinture de la montée d’escalier sera faite au plus tard le 1/10/2018.
3) Manifestation du 6/10/2018 (remise de médailles): Un traiteur est retenu pour cette manifestation, un
budget de 2000€ pour les 2 cadeaux a été voté 7 voix pour et 2 abstention, M. Jean Paul BRIGNOLI et Mme
Evelyne Valentin.
Une invitation avec coupon-réponse sera redistribuée dans les boîtes aux lettres pour faciliter les inscriptions.
4) La commission de sécurité fera une visite à la salle des fêtes le vendredi 21 septembre à 14h en présence de
la gendarmerie, de la DDT et de 3 pompiers de l’UOS d’ Omey.
5) Sapeurs-pompiers effectif embauche : Jean-Baptiste Maitrot nous informe que M. KREBS Clément, l'employé
communal, va rejoindre l’UOS d’Omey, bien que n’étant pas d'Omey, pour le SDIS rien ne s’y oppose.
6) Téléphonie : La commune a reçu un remboursement de 42,53€ d'Orange, une délibération a été votée à
l'unanimité pour pouvoir recevoir ce remboursement.
Une étude concernant l'antenne relais a été faite à notre demande auprès de Telecominvest, nous avons
actuellement un bail avec FPS (Bouygues) qui permet à la commune de recevoir 2325,42€/an (à renégocier en
2019 et nous ne sommes plus dans les délais pour résilier) et un bail avec Orange qui permet à la commune de
recevoir 1105,50€/an. La sté Télécominvest propose d'acheter la parcelle pour 1 montant de 34 410€ payable
en 6 fois (5735€ x 6). Nous allons demander une lecture de cette étude au notaire de la commune, et la rejetons,
le délai de réponse étant trop court.
7) Connexion box Trek : Gérald Inns nous en explique le fonctionnement, 15 adresses mails seront créées avec
laposte.net. Il reste à connecter le local pompier, il faut prévoir une tranchée.
8) Dégradations terrain de foot : Les devis pour un montant total de 5203.20€ ont été transmis aux parents, la
commune attend le paiement.
9) Inondations suite à orage : Chez Johann Galicher, l’eau descend de la rue Jean Jaurès, il a été décidé en
présence de M. Ben Marce, et de la sté Colas le 19/06 de mettre un avaloir avec grille avant l'entrée de sa cour,
ceci sera réalisé dès le début des travaux dans la commune. Pour le parking de la salle des fêtes, un devis va
être fait pour canaliser l’eau avec un puisard.
Mme Evelyne Valentin signale que la rue de l'Eglise se dégrade, elle est très abîmée, des trous se forment, ils
seront rebouchés. M. le Maire propose une réunion avec la commission voirie. 10) Panneau électronique M2M : Orange a envoyé un courrier, il y aura une dégradation de service d'ici 2021,
la question se pose pour après.
11) Avancée des travaux en 2018 : Les travaux prévus sur le bulletin municipal n°27 sont, soit réalisés, soit en
cours, soit toujours envisagés.
12) Symsem tri sélectif: Le Symsem passera dans chaque foyer, pour définir du volume du bac pucé selon la
composition du foyer, le ramassage se fera toutes les semaines au départ avec une première facture à blanc. Il
y aura une réunion avec tous les élus de la CCMC pour information.
13) Devis remplacements miroirs et abris bus : Multiservice a fait un devis concernant la vitre de l’abris bus à
refixer, le toit à remonter, la glace face à la rue de l’église à refaire, et la dépose d’un panneau au coin de chez
Mme Excoffier pour un montant de 1899.24€, voté à l'unanimité.
14) Réunion Enédis à Matougues : Fabrice Gauvain nous fait le compte rendu de la réunion à laquelle il a assisté.
Le Siem et Enédis ont un contrat jusqu’en 2023.
15) Une réunion pour le bulletin municipal n° 28 aura lieu le mercredi 26/09 à 17h30.
16) Bons de Noël tarif: Le noël communal aura lieu le mardi 18/12 à 18h, le tarif par enfant reste inchangé
17€, cette année les enfants y auront droit à partir de la naissance.
17) Tarif utilisation voie publique : A partir du vendredi 5/10 de 18h30 à 21h00 un camion de pizza (ROLL'HOT
PIZZA) s’installera sur le parking de la salle des fêtes. Jusqu’au 31/12 ce sera gratuit, à partir du 1/01/2019 le
tarif sera de 50€ pour une année. Voté à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Une réunion avec la sté Escofi est proposée pour le 4/10. 3 éoliennes seront installées sur le territoire d'Omey
et 1 sur le territoire de Francheville.
M. le Maire signale que Mme Guinot (trésor public) a adressé une demande d’indemnités de conseil 2018 pour
une participation de la commune à 100%, or le conseil municipal a voté une participation de 25%, un courrier
de rappel lui sera adressé.
FPIC (fond de péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales (sommes reprises par l’état
sur le budget communal) — 22 634€
Un courrier en recommandé sera fait à M. Jouette Sacha pour qu’il enlève une voiture, avec 1 pneu crevé, garée
devant chez lui et qui gêne le camion de ramassage des ordures ménagères.
Mme Marylène Oudin demande s’il sera possible d’utiliser le vidéoprojecteur de la salle des fêtes pour le loto
du 20/10, les membres du conseil municipal donnent leur accord, elle réitère également sa demande
concernant la subvention 2017 de la commune qui n’a toujours pas été versée au CCL, plusieurs associations
sont dans le même cas, M. le Maire répond qu’il ne sait pas ce qu’il en est.
Concernant le PLU M. le Maire nous informe que Mme Naurois Caroline a transmis le dossier à la CCMC et qu’il
faudra une délibération pour passer en enquête publique.
La séance est levée à 23h20
Secrétaire de séance Le Maire Marylène Oudi Jean-Paul Brignoli