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Ordre du Jour - ordre du jour 05 2024 0
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Conques-en-Rouergue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 05 2024 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de CONQUES-EN-ROUERGUE
Conseil Municipal 14 mai 2024 – 20 h 30
Salle du Conseil Municipal de Saint-Cyprien
ORDRE DU JOUR
- Constatation du quorum et ouverture de la séance.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Approbation du compte-rendu de la séance du 10 avril 2024.
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Décision modificative.
2. Demande de subvention pour les travaux du centre européen auprès du Département. 3. Demande de subvention pour les travaux du centre européen auprès de la Région. 4. Demande de subvention pour les travaux du bourg centre de Grand-Vabre auprès du Département.
5. Demande de subvention pour l’abbatiale auprès du Ministère de la Culture, Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine au titre du Strict Entretien des Monuments Historiques Classés programme 2024.
6. Demande subvention auprès de la DRAC concernant les frais de maitrise d’œuvre pour la phase d’études avant-projet des tranches 2 à 4.
7. Demande subvention auprès du Département au titre du strict entretien 2024.
RESSOURCES HUMAINES
8. Astreinte 2024.
PATRIMOINE
9. Déménagement mairie déléguée de Conques.
10. Désaffectation mairie de Conques.
11. Vente du bâtiment de l’ancienne mairie à Conques.
12. Vente du bâtiment de l’ancienne mairie de Noailhac.
DIVERS
13. Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
14. Plan des Abords.
15. Suite délibération n°19062023-18 (ancienne école de Conques).