Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - OrdreDuJour ConseilMunicipal Verson 01 07 2024
Compte-Rendu - OrdreDuJour ConseilMunicipal Verson 07 10 2024
Déliberation - OrdreDuJour ConseilMunicipal Verson 09 09 2024
Compte-Rendu - OrdreDuJour ConseilMunicipal Verson 04 11 2024
Compte-Rendu - CR conseilmunicipal VERSON 03 07 2023
Compte-Rendu - CR conseilmunicipal VERSON 03 07 2023
Ordre du Jour - ODJ CM Verson 17112025
Déliberation - Verson Elémentsbudget2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal Verson 18.10.21
unknown - ProgStGermain 2026 VERSON
Procès Verbal - OdreDuJour ConseilMunicipal Verson 09092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verson.
Lien du pdf (Procès Verbal - OdreDuJour ConseilMunicipal Verson 09092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
@ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
verson Réunion du Conseil Municipal
(Articles L. 2121-7 et s. du Code général des collectivités territoriales)
Le conseil municipal de La commune de VERSON se réunira en séance publique, Le
Mercredi 9 septembre 2026 à 20h00,
Salle Pierre Hébert (Ateliers de l’Odon)
Fait à Verson, le 3 septembre 2026
Le Maire,
Benoît LE RETIF
Ordre du jour :
1.
2.
3.
ü1
©
©
“J
©
Approbation du procès-verbal du conseil du 1° juillet 2026
Ecoquartier - Présentation du CRAC 2025
Rapport d’activité du maire, des adjoints et des conseillers communautaires (art. L 5211-
39 al. 2 du CGCT)
3-1. Mieux connaître les besoins des séniors et aidants - Rapport d’analyse des
questionnaires
3-2. Rapport d’activité du maire et des adjoints
3-3. Communauté urbaine Caen la mer - Rapport d’activité 2025
. Rapport des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
. Fixation des taux de La taxe sur La vacance des locaux d’habitation (TVLH, obligatoire,
anciennement TLV)
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
. Adhésion 2026 à l'Association Route Serge Saint Sculpteur
. Dérogations exceptionnelles au repos dominical 2026 - Ajout d’une date
. Questions diverses
Mairie - 29, rue de l'Eglise - 14790 VERSON
Tél : 02.31.71.22.00 - secretariat@ville-verson.fr