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Déliberation - 99 AU 1 Demande de Subvention de la Part de Lecole Elementaire Louis Clement Pour un Voyage Scolaire
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 AU 1 Demande de Subvention de la Part de Lecole Elementaire Louis Clement Pour un Voyage Scolaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
N° D’ORDRE : 2018-107
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 22 SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2018 Pouvoirs : 05
Excusé : 01
Absent : 01
Qui ont pris part
à la délibération : 26
Date de convocation : 6 novembre 2018
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain - M. HOEHN Gérard -
M. MARIN Michel – Mme GIOVANNELLI Marie-France - Mme ROURE Simone - M. BLANC Romain
(arrivé à 18h49, participe à partir du point n°9) - M. LHOMME Bernard – M. KUHLMANN Jean -
M. BOUVIER Rémy - M. VENTRE Jean-Claude - Mme DEMIERRE Colette – M. TOULOUSE Christian -
Mme ESPOSITO Annie -M. CHAMBELLAND Michel - Mme BALS Fabienne - Mme PICHARD Laure –
Mme MATHIVET Séverine - Mme ARGENTO Katia – M. COIFFIER Bruno - Mme LEVY Séveryn -
M. CORNU François.
Pouvoirs : Mme MONTAGNE Françoise à M. VINCENT Gilles, Maire - Mme DEFAUX Catherine à M.
BALLESTER Alain – Mme ROUSSEAU Brigitte à M. HOEHN Gérard - Mme LABROUSSE Sylvie à
Mme ROURE Simonne – M. GRAZIANI Frédéric à M. MARIN Michel.
Absent : M. PAPINIO Raoul.
Excusé : M. POUMAROUX Jean.
Secrétaire de séance : Mme ARGENTO Katia.
1 – DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE L’ECOLE ELEMENTAIRE
LOUIS CLEMENT POUR UN VOYAGE SCOLAIRE
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que l’Ecole élémentaire Louis Clément
a sollicité une demande de subvention afin de contribuer au séjour en classe de neige du
21 au 25 janvier 2019 au Centre Chantemerle à Seyne les Alpes.
Monsieur le Maire précise qu’il s’agit de trois classes. Comme il est de coutume
de le faire, il est proposé de verser une subvention à une seule classe. L’école demande à
la commune une subvention pour la classe de CM2, soit 30 élèves. Etant précisé que le
séjour se déroulera comme suit :
- Quatre vacations de ski de 2 heures par jour avec 2 moniteurs ;
- Une visite d’écomusée ou de la citadelle de Vauban ;
- Une sortie Yooner ;
- Une sortie raquette ;
- Visite d’un apiculteur ;
- Visite d’un sculpteur ;
- Le transport école / centre est inclus et partage ¾ ¼ avec l’école de Sanary ;
- Le tarif de base étant 85 € par jour par enfant soit un total de 382,50 € par enfant
pour l’ensemble du séjour. 2
Ainsi, Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de bien vouloir l’autoriser à
verser une subvention à hauteur de 225 € par élève, soit un total de 6 750 € (225 € x 30
élèves). Etant précisé que la présente subvention sera inscrite au budget principal de la
commune.
Après avoir apporté toutes précisions utiles, Monsieur le Maire demande à
l’Assemblée de bien vouloir l’autoriser à verser une subvention de 225 € par élève, soit
une subvention totale de 6 750 €.
Le Conseil municipal délibérant,
- OUI l’exposé de Monsieur le Maire ;
- VU le Code Général des Collectivités ;
- VU le devis de séjour classe découverte.
DECIDE A L’UNANIMITE
- D’autoriser Monsieur le Maire à verser une subvention de 225 € par élève, soit une subvention totale de 6 750 €.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 14 Novembre 2018, pour extrait conforme.
Signé : Le
Maire
Gilles VINCENT