Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 70 DE 4 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA
Déliberation - 13 VERSEMENT EXCEPTIONNEL DUNE SUBVENTION AU COLLE
Déliberation - 99 AU 1 DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE LECOLE
Déliberation - 32 versement dune subvention au college louis clem
Déliberation - 99 DE 4 attribution dune subvention exceptionnelle
Déliberation - 3 OCTROI DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Déliberation - 99 DE 15 CONVENTION MESURES DE RESPONSABILISATION
Déliberation - 99 DE 19 CONVENTION MESURES RESPONSABILISATION COL
Déliberation - 11 A AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DU COLLEGE
Déliberation - 99 DE 2026 093 Designation representants CA colleg
Déliberation - 70 DE 3 Demande de Subvention Exceptionnelle de la Part du College Louis Clement 1
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 70 DE 3 Demande de Subvention Exceptionnelle de la Part du College Louis Clement 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
1
N° D’ORDRE : 2019-077
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 26 SEANCE DU 6 MAI 2019 Pouvoirs : 01
Excusé : 00
Absents : 02
Qui ont pris part
à la délibération : 29
Date de convocation : 30 avril 2019
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain – Mme MONTAGNE Françoise –
M. HOEHN Gérard - Mme ROURE Simone - M. MARIN Michel – Mme GIOVANNELLI Marie-France –
Mme DEFAUX Catherine (arrivée à 18h52, participe à compter du point n°6) - M. LHOMME Bernard -
M. KUHLMANN Jean - M. BOUVIER Rémy - M. VENTRE Jean-Claude - Mme DEMIERRE Colette -
Mme ROUSSEAU Brigitte – M. TOULOUSE Christian - Mme ESPOSITO Annie - M. CHAMBELLAND
Michel – Mme BALS Fabienne - Mme PICHARD Laure - Mme MATHIVET Séverine -
Mme LABROUSSE Sylvie - M. GRAZIANI Frédéric - Mme ARGENTO Katia - M. COIFFIER Bruno -
M. CORNU François - M. LANFANT Max.
Pouvoirs : M. BLANC Romain pouvoir à M. VINCENT Gilles, Maire.
Absents : M. PAPINIO Raoul –Mme LEVY Séveryn.
Secrétaire de séance : Mme ARGENTO Katia.
3 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DU
COLLEGE LOUIS CLEMENT
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le Collège Louis Clément a sollicité
auprès de la commune une subvention de 600 € s’agissant du projet « Rameur 24h ».
Monsieur le Maire indique à l’Assemblée que le Collège Louis Clément s’est en
premier lieu adressé à la Métropole TPM, laquelle lui a répondu qu’elle ne
subventionnait que les associations.
Cette subvention permettrait :
- Le financement des séances d’entraînement et du prêt de matériel auprès du Club
d’Aviron Seynois (200 €) ;
- L’achat de tee-shirts et d’équipement pour les participants (300 €) ;
- L’achat de nourriture (fruits secs, barres de céréales) permettant aux élèves
d’avoir un apport énergétique régulier tout au long des 24h d’efforts (100 €).
Après avoir apporté toutes précisions utiles, Monsieur le Maire demande à
l’Assemblée de bien vouloir accorder une subvention de 600 € au Collège Louis Clément
dans le cadre de son projet « Rameur 24h » et de dire que les dépenses correspondantes
seront inscrites au budget. 2
Le Conseil Municipal délibérant,
- OUI l’exposé de M. le Maire ;
- VU le Code Général des Collectivités ;
DECIDE A L’UNANIMITE
- D’accorder une subvention de 600 € au Collège Louis Clément dans le cadre de
son projet « Rameur 24h ».
- De dire que les dépenses correspondantes seront inscrites au budget.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 9 Mai 2019, pour extrait conforme.
Signé : Le
Maire
Gilles VINCENT