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Ordre du Jour - ODJ CM 27 JUIN
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Lagny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 JUIN)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
Version du 21/06/2023
SERVICE N° TITRE
1 Adoption du procès-verbal de la séance du 09/06/2023 (Annexe 1)
2 Décisions du Maire
3 Décision Modificative n°1 (Annexe 2)
4 Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiements du budget principal n°2-2023
5 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
6 Mise en place et révision des tarifs des activités du Mix' City et de l’Optimix
7 Révision des tarifs location de l'Espace Charles Vanel
8 Révision des tarifs des activités culturelles hors location de l’Espace Charles Vanel
9 Révision des tarifs des occupations sur le domaine public
10 Révision des tarifs jardins familiaux
11 Révision des tarifs de la restauration scolaire
12 Abandon de créance
13 Echange foncier entre la Commune de Lagny-sur-Marne, et le Service Départemental d’Incendie et de Secours de Seine et Marne ; parcelles AR 416 (pour partie), AM 340 – AM 358 et AM 560 (Annexe 3)
14 Cession foncière entre la Commune et la société DGPAM - parcelle AK 32 (Annexe 4)
CULTURE 15 Modification du budget « Participation de la Ville » dans le cadre des inscriptions du Conservatoire Intercommunal
16 Subvention de la ville à l’association l’Amicale du Personnel
17 Subvention exceptionnelle à l’association 1ère Compagnie d’Arc Lagny
18 Création d’un poste de chargé de missions au cabinet du Maire et suppression d’un poste d’assistante au cabinet du Maire
19 Création d'un poste d'agent technicien polyvalent au service des affaires culturelles
20 Création d'un poste régisseur suppléant des services à la population
21 Mise à disposition d'un agent ville auprès du SIAM (Annexe 5)
22 Versement de prestations d'action sociale
23 Régime indemnitaire pour la filière Police Municipale et Règles de maintien du régime indemnitaire en cas d’indisponibilité physique des agents
24 Organisation du temps de travail (Annexe 6)
25 Création de deux postes de chargés de missions
26 Création d’un poste supplémentaire de directeur accueils de loisirs
27 Recrutement d’agents vacataires à la direction des affaires culturelles
28 Modification du tableau des effectifs
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2023
RESSOURCES HUMAINES
URBANISME
CONSEIL MUNICIPAL
FINANCES
ASSOCIATIONS
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