Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM juin 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 27 JUIN
Ordre du Jour - ODJ CM juin 2024 2
Ordre du Jour - ODJ CM OCT 2024
Ordre du Jour - ODJ CM Avr 2025
Ordre du Jour - ODJ CM mars 2023
Ordre du Jour - ODJ CM mars 2024
Ordre du Jour - ODJ 10 DECEMBRE 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 09 JUIN
Ordre du Jour - 1. odj cm 22 septembre 2022
Ordre du Jour - ODJ CM juin 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lagny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM juin 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Sécurité publique,
Version du 17/06/2025
SERVICE N° TITRE
1 Adoption du procès-verbal de la séance du 01/04/2025 (Annexe 1 )
2 Décisions du Maire
3 Accord local portant fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire (Annexe 2)
4 Constitution des groupements de commandes - Prévoyance
POLICE MUNICIPALE 5 Convention de mise à disposition des agents de la police municipale de Lagny-sur-Marne et de leurs équipements à la commune de Conches-sur-Gondoire (Annexe 3)
6
Convention d'Auto Consommation sans injection n° 2508P4E445008 pour une installation de production solaire photovoltaïque de puissance inférieure ou égale à 36 kVA raccordée au Réseau Public de Distribution (Annexe 4)
7 Redevance DOTT SAS pour occupation du domaine public communal dans le cadre de l’installation de trottinettes électriques et de vélos à assistance électrique en libre-service (Annexes 5 et 5 bis)
8 Convention de cession : Modalités de cession d'une canalisation de NaTran pour le déploiement de la vidéoprotection (Annexe 6)
9 Acquisition par la commune de la parcelle BC 544 - 9 Rue Emmanuel Grévin (Annexe 7)
10 Acquisition partielle par la commune de la parcelle AM 685 - Parvis Rue Saint-Laurent (Annexes A et B)
11 Convention de prise en charge des frais d’aménagement du parvis de l’ensemble scolaire Saint-Laurent - La Paix Notre Dame (Annexe 8)
12 Décision Modificative n°1 (Annexe 9)
13 Actualisation et création des autorisations de programme et crédits de paiements du budget principal n°2- 2025
COMMERCE 14 Convention de partenariat entre la ville de Lagny-sur-Marne et l’association Lagny Commerces pour l’accompagnement de l’opération « Où est Angela ? » (Annexes 10 et 11)
CULTURE 15 Convention de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine – Restauration de l’église Notre Dame des Ardents (Annexe 12)
VIE ASSOCIATIVE 16 Subvention exceptionnelle à la coopérative de la Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA)
17 Organisation du temps de travail du Service Evenementiel (Annexe 13)
18 Actualisation du RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel) - (Annexe 14)
19 Participation financière à la Prévoyance
20 Participation financière à la Complémentaire santé
21 Actualisation de la gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
22 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein de la Direction de la Petite enfance
23 Recrutements d’apprentis au sein des services municipaux
24 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
URBANISME
RESSOURCES HUMAINES
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
CONSEIL MUNICIPAL
SERVICES TECHNIQUES
INTERCOMMUNALITÉ
FINANCES
Page 1