Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations votees 15 12 2025 conseil municipal
Déliberation - Conseil municipal liste des deliberations votees L
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2025 12 15
Déliberation - Conseil municipal DELIBERATIONS VOTEES 09 12 2024
Déliberation - liste des deliberations votees et approuvees CM 11
Déliberation - Liste des deliberations votees en conseil municipa
Déliberation - deliberations votees CM 2023 12 11
Déliberation - Conseil Municipal du 18 mai 2026 liste deliberatio
Déliberation - Conseil municipal 03 02 2025 liste deliberations v
Déliberation - Conseil Municipal DELIBERATIONS VOTEES 04 11 2024
Déliberation - conseil municipal 15 12 2025 liste deliberations votees
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 15 12 2025 liste deliberations votees)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Énergies,
Liste des délibérations votées et approuvées lors du Conseil municipal du 15 Décembre 2025 :
DCM2025-121-T118 Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) DCM2025-122-T119 Décision modificative n° 1– Budget Partenariat Urbain Public (PUP) DCM2025-123-T120 Décision modificative n°3 – budget principal
DCM2025-124-T121 FIMG : Décision modificative Technique – budget principal DCM2025-125-T122 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 -budget principal DCM2025-126-T123 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe lotissement de l’Étang DCM2025-127-T124 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe bâtiments et services DCM2025-128-T125 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe commerces DCM2025-129-T126 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe réserves immobilières DCM2025-130-T127 Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe Projets Urbains Partenariaux DCM2025-131-T128 Admission en non-valeur
DCM2025-132-T129 Avis sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de la COMPA pour la période 2026-2032 DCM2025-133-T130 Appel à manifestation d’Intérêt (AMI)-API
DCM2025-134-T131
Avis communal dans le cadre du dossier d’enregistrement de l’installation Classée pour la Protection de l’Environnement de la SAS Métha’Vert 44 au lieu-dit Le Jarrier, sur la commune déléguée de Varades
DCM2025-135-T132 Création d’îlots de sénescence-Commune déléguée de Belligné DCM2025-136-T133 Dispositif Petites Villes de Demain - arrêt du financement du poste de chef de projet au 31 mars 2026 DCM2025-137-T134 Convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des données-E Collectivités DCM2025-138-T135 Règlement des prestations des services enfance jeunesse par différents moyens de paiement DCM2025-139-T136 Convention d’adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles de l’académie de Nantes DCM2025-140-T137 Convention pour la mise à disposition de temps AESH sur le temps méridien pour les enfants ayant une notification MDPH DCM2025-141-T138 Convention de partenariat entre le Département de Loire Atlantique et la commune de Loireauxence DCM2025-142-T139 Présentation Rapport d’activités et de développement durable 2024 de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis DCM2025-143-T140 Présentation Rapport d’activité 2024 Territoire d’Energie de Loire-Atlantique (TE44) DCM2025-144-T141 Régime des astreintes pour le service Loisirs du Pôle Education Enfance Jeunesse DCM2025-145-T142 Modification du temps de travail d’emplois permanents à temps non complet supérieure à 10% DCM2025-146-T143 Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) DCM2025-147-T144 Adressage - Création d’un chemin et d’une impasse-commune déléguée de Varades DCM2025-148-T145 Gestion patrimoniale 2022-10 – Cession d’un terrain communal situé à la Métairie – commune déléguée de Varades – M. PAYRAUDEAU François et Mme NOËL Alba
DCM2025-149-T146
Gestion patrimoniale 2024-02- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis au 103 rue du Parc, commune déléguée de Varades
DCM2025-150-T147
Gestion patrimoniale GEP 2025-12- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis au 3854 route de Lasseron, commune déléguée de Belligné
DCM2025-151-T148
Gestion patrimoniale GEP 2025-09- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis le Grand Clos, commune déléguée de La Rouxière
DCM2025-152-T149
Gestion patrimoniale- GEP 2025-02 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis chemin de la Gilletière, commune déléguée de La Chapelle-Saint-Sauveur
DCM2025-153-T150
Gestion patrimoniale - GEP 2025-01 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis rue du Gorget, commune déléguée de Varades
DCM2025-154-T151
Gestion patrimoniale - GEP 2022-13 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis route de St-Sigismond, commune déléguée de la Chapelle-Saint-Sauveur
DCM2025-155-T152
Gestion patrimoniale- GEP 2023-13 - Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis rue des écoles, commune déléguée de la Chapelle-Saint-Sauveur Liste des délibérations votées et approuvées lors du Conseil municipal du 15 Décembre 2025 :
DCM2025-156-T153
Gestion patrimoniale GEP 2022-02-Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour déclassement et aliénation - sis chemin de Touche Ronde sur la commune déléguée de la Chapelle-Saint-Sauveur
DCM2025-157-T154 Convention de servitudes pour le passage d’un réseau électrique de distribution publique – rue Pasteur (Varades) DCM2025-158-T155 Convention de servitudes pour le passage d’un réseau électrique de distribution publique – La Halliverie et le Champ de l’Étang (Varades) DCM2025-159-T156 Prix de vente de bois
DCM2025-160-T157 Transfert de la compétence optionnelle « Investissement et Maintenance du réseau gaz public » à Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44)
DCM2025-161-T158
Signature d’un Accord Commercial Bénéficiaire relatif à un projet d’efficacité énergétique dans le cadre du dispositif des CEE entre la commune de Loireauxence et Electricité De France
DCM2025-162-T159 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Gaz et Electricité DCM2025-163-T160 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) Télécom DCM2025-164 Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations