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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2025 12 15
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Loireauxence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 2025 12 15)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
X toir.ouxence A l'attêntion dês membres du Conseil
Municipal
objet : Réunion de conseil Municipal
Pièce(s) transmise(s) par messagerie :
- Note de synthèse et annexes
Lundi § décembre 2025 (Espace Alexandre Gautier)
à 20 heures - début de la séance officielle
avec pour ordre du iour :
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 13 Novembre 2025
2. DossrERssrmrÉcrques
3. DOSSIERS IMPORTANTS
3.1. AME - Avis communaldans le cadre du dossier d'enregistrement de l'installation Clâssée pour la Protection
de l'Environnement de la SAS Métha'Vert 44 au lieu-dit Le Jarrier, sur la commune déléguée de Varades
3.2. AME- création d'îlots de sénescence-commune déléguée de Belligné
ururu.toireourence.f r
Madame, Monsleur,
En votre qualité de membre du conseil Municipat, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du :
2.1. DIR - Rapport d'Orientation Budgétaire
2.2. FIMG - Décision modificative- Budget Partenariat Urbain
2.3. FIMG : Décision modificative n'3 - budget principal
2.4. FIMG : oécision modificative Technique - budget principal
2.5. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 -budget principal
2.6. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe
lotissement de l'Étang
2.7. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe
bâtiments et services
2.8. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe
commerces
2.9. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe
réserves immobilières
2.10. FIMG : Ouverture de crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2026 du budget annexe
Projets Urbains Partenariaux
2.11. FIMG : Admission en non-valeur
2.12. PSCS - Avis sur sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'lnformâtion des Demandeurs
(PPGDID) de la CoMPA pour la période 2026-2032
2.13. PET - Appel à manifestation d'lntérêt (AMl)-APl
I4AIRIE DE LOIREAUXENCE
l82 rue du l4aréchal Foch CS 50023 Vatades- 44370 Loireôuxen(e
Tél : 02 40 98 33 03 Fax : 02 40 a3 49 69
Mail : marne@lorreauxence.f r 3.3.
3.4.
3.5.
3.6.
DIR - Dispositif Petites villes de oemain - arrêt du ,inancement du poste de chef de projet au 31 mars 2026
DIR - convention de mise à disposition d'un délégué à la protection des données-E collectivités
PEEJ - Règlement des prestations des services enfance jeunesse par différents moyens de paiement
PEE.J - convention d'adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d,un environnement
numérique de travail dâns les écoles de l'académie de Nantes
PEEJ - Convention pour la mise à disposition de temps AESH sur le temps méridien pour les enfânts ayant
une notification MDPH
PEE., - Convention de partenariat entre le Département de Loire Atlantique et la commune de Loireauxence
3.7
3.8
4. DOSSIERS DIVERS SOUMIS A VOTE
4.1. DIR - Présentation Rapport d'activités et de développement durable 2024 de la Communauté de Communes
du Pays d'Ancenis
4.2. DIR - Présentation Rapport d'activité 2024 Territoire d,EnerSie de Loire-Atlantique (TE44)
4.3. RHPcc - Régime des astreintes pour le service Loisirs du pôle Education Enfance jeu nesse
4 4. RHPCC - Modification du temps de travail d'emplois permanents à temps non complet supérieure à 10%
4.5. RHPCC - Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et
de l'engagement professionnel (RtFSEEp)
4.6. AME - Adressage - Création d'un chemin et d,une impasse-commune déléguée de Varades
4.7. AME: Gestion patrimoniale 2022-10 - cession d'un terrain communal situé à la Métairie - commune
déléguée de Varades - M. pAyRAUDEAU François et Mme NOËL Alba
4'8. Gestion patrimoniale 2024{2- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête publique pour
déclassement et aliénation - sis au 103 rue du parc, commune déléguée de Varades
4.9. AME - Gestion patrimoniale GEP 2025-12- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis au 3854 route de Lasseron, commune déléguée de Belligné
4.10. AME - Gestion patrimoniale GEP 2025-09- Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis le Grand clos, commune déléguée de La Rouxière
4.11.4M8 - Gestion patrimoniale- GEP 2025-02 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis chemin de la Gilletière, commune déléguée de La chapelle-
Saint-Sauveur
4.12 AME - Gestion patrimoniale - GEP 2025-01 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis rue du Gorget, commune déléguée de varades
4.13. AME - Gestion patrimoniale - GEP 2022-13 Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis route de St-sigismond, commune déléguée de la chapelle-
Saint-Sauveur
4.14.AME - Gestion patrimoniale- GEP 2023-13 - Vente de terrain communâl - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis rue des école§, commune déléguée de la Chapelle-Saint-
Sauveur
4.15 AME: Gestion patrimoniale GEP 2022-02-Vente de terrain communal - Avis de principe avant enquête
publique pour déclassement et aliénation - sis chemin de Touche Ronde sur la commune déléguée de la
Chapelle-Saint-Sauveur
4.16. REsS TECH - Convention de servitudes pour le passage d'un réseau électrique de distribution publique -
rue Pasteur (Varades)
4.17. RESS TECH - Convention de servitudes pour le passage d'u n réseau électrique de distribution pu blique - La
Halliverie et le Champ de l'Étang (Varades)
tl,u, or.loI leo uxan Ga.rt
MAIR IE DE LOI REAUXENCE
162 rrre du Maréchôl Foch - CS 50023 Varades . 443/0 Loireaux€nce Tét i 02 40 98 3l ()l Fax ; 02 40 83 49 69
Marl : rltaÛle(o)lorreaurenae.fr 4.18. RESS TECH - prix de vente de bois
4 19' REss rEcH - Transfert de la compétence optionnelle « lnvestissement et Maintenance du réseau gaz public
» à Territoire d'énergie Loire-Atlantique (TE44)
4'20 REss rEcH - siSnature d'un Accord commercial Bénéficiaire relatif à un projet d,effcacité énergétique dans
le cadre du dispositif des cEE entre la commune de Loireauxence et Electricité De France
4.21. FIMG - Redevance d'Occupation du Domaine public (RODp) Gaz et Electricité
4.22.FIMG - Redevance d'Occupation du Domaine public (RODP) Télécom
5. INFORMATIONS ET POINT D'AVANCEMENT
5.1. Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
olR: Diredioî Générale/ Al't : Pôle Aménagement/ FI G: Pôle Finànces ttoyens Géné.auÿ RHpcc: pôte Ressources 8ümaines, pôrticipàtion citoyenn€ et communication/AtllllT: Seruice Animation du Tenitoire/ E€J: Pôle Educàtion Enfance J€unesse/ pscs: pôte solidarité er cohÊsion so(i;b
comptant sur votre présence, Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l,expression de mes sarutations
distinguées.
Loireauxence, le g décembre 2025
Philippe JOU
Maire d
182 rue du Maréclrdl Fo(h CS
TéI :
MAIRIE DE LOIREAUXENCE
50023 Varôdes - 443l0 LoireauxerrLe
02 40 98 31 03 Fôx : 02 40 83 49 69
Marl : marfl e@lloireàUxence.Fr
ururl,.loiraouxcn(a.rt