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Procès Verbal - PV du 08 04 26
Déliberation - Liste des deliberations 23 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 04 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
23
avril
2026
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Muriel
LECOURT
-
Communication
des
décisions
n°
78/2025,
n°
79/2026,
n°
80/2025,
n°
81/2028,
n°
Approuvées
82/2025,
n°
83/2025,
n°
84/2025,
n°
85/2025,
n°
86/2026,
n°
87/2025,
n°
88/2025,
n°
89/2025,
n°
90/2025,
n°
91/2025,
n°
92/2025,
n°
93/2025,
21/2026,
n°
22/2026
RAPPORTEUR
:
Marianne
CHOLLET,
adjointe
déléguée
à
la
promotion
et
développement
des
activités
commerciales
et
artisanales,
à
la valorisation
et
à
la
gestion
du
patrimoine
communal,
à
la
politique
touristique,
au
développement
des
mobilités,
aux
cimetières,
et
au
Conseil
des
Sages
26/2026
—
Concession
de
service
public
pour
la
construction
et
la
gestion
d’un
Approuvée
crématorium
—
Approbation
et
signature
d’un
avenant
n°
1
actant
le
transfert
du
contrat
de
concession
à
une
société
dédiée
« Crématorium
de
Coutras
»
RAPPORTEUR:
David
SOULAT,
adjoint
délégué
au
personnel,
aux
finances
et
à
la
fiscalité
locale,
au
sport
27/2026
— Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
2026
Approuvée
28/2026
-—
Bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
foncières
effectuées
en
2025
Approuvée
(article
L. 2241-1
du
CGCT)
29/2026
— Approbation
du
compte
de
gestion
2025
—
Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
30/2026
— Vote
du
compte
administratif
2025
—
Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
31/2026
—
Affectation
du
résultat
2025
—
Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
32/2026
—
Fiscalité
directe
locale
— Vote
des
taux
2026
Approuvée
33/2026
— Vote
du
budget
primitif 2026
—
Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
34/2026
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2025
—
Budget
annexe
Lotissement
de
Approuvée
Troquereau 35/2026
—
Vote
du
compte
administratif
2025
—
Budget
annexe
Lotissement
de
Approuvée
Troquereau 36/2026
-— Affectation
du
résultat
2025
—
Budget
annexe
Lotissement
de
Troquereau
Approuvée
37/2026
— Vote
du
budget
primitif
2026
—
Budget
annexe
Lotissement
de
Troquereau
Approuvée
38/2026
—
Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
versée
par
la
Communauté
Approuvée
d'Agglomération
du
Libournais
(La
Cali)
suite
à
la
mise
en
place
de
la
compensation
financière
du
service
public
de
la
petite
enfance RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
à
la
gestion
des
affaires
culturelles
et
des
équipements
culturels,
au
jumelage
et
à
la
viographie,
à
l'administration
générale,
au
suivi
et
la gestion
des
affaires
juridiques,
des
marchés
publics
et des
assurances
39/2026
—
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
locaux
Approuvée
40/2026
—
Formation
des
élus
Approuvée
41/2026
-— Prise
en
charge
des
frais
des
élus
Approuvée
42/2026
—
Commissions
Communale
et
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CCID
Approuvée
C21D)
—
Désignation
des
membres
43/2026
—
Désignation
des
représentants
siégeant
auprès
de
l'assemblée
générale
Approuvée
de
l’agence
technique
départementale
«
Gironde
Ressources
»
44/2026
—
Signature
de
la
charte
P'tites
Scènes
en
partenariat
avec
le
département
Approuvée
de
la Gironde
et
l'iddac
pour
la
période
2025-2030
45/2026
—
Nouvelle
adhésion
à
l’artothèque
Les
Arts
au
Mur
—
Année
2026
Approuvée
46/2026
—
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
entre
l'association
Approuvée
CARGO
209
et
la commune
de
Coutras
—
Pôle
Culturel
RAPPORTEUR
: Fanny
SIOUVILLE,
adjointe
déléguée
au
pilotage,
la
coordination
et
le
suivi
des
relations
avec
les
associations
de
la
commune
et
des
projets
et
actions
en
faveur
de
la jeunesse
47/2026
— Subventions
municipales
2026
Approuvée
RAPPORTEUR
: Marie-Christine
VAYR,
conseillère
déléguée
48/2026
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
mission
ville
de
préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
pour
le
projet
« Ateliers
musicaux
rythme
et
chant
»
de
l'école
de
musique
dans
le cadre
de
l’appel
à projet
politique
de
la Ville
2026
49/2026
—
Demande
de
subvention
de
la
mission
ville
de
la
préfecture
de
la
Gironde
Approuvée
—
Projet
«
Fête
de
la
médiathèque
Maurice
Druon
»
- Appel
à
projet
Politique
de
la
Ville
2026
RAPPORTEUR
:
Laura
RAMOS,
adjointe
déléguée
à
l'environnement
et
au
développement
durable,
à
l'écologie,
au
cadre
de
vie
et
à
la
protection
du
bien-être
animal
50/2026
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
mission
politique
de
la
ville
Approuvée
concernant
l'appel
à
projet
«
Fête
de
la
Nature
2026
»
proposé
par
le
service
Brigade
Environnement
et
Propreté
de
Coutras
51/2026
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
mission
ville
de
la
préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
—
Projet
« Semaine
Verte
2026
» - Appel
à
projet
politique
de
la Ville
2026
RAPPORTEUR
: Régis
SAUVAGE,
conseiller
délégué
52/2026
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
des
commerçants
Approuvée
des
Halles
Justin
Luquot
Affiché
le 27
avril
2026