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Compte-Rendu - Compte rendu du 13 04 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 13 04 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
VILLE
DE
C
UTRAS
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
13
avril
2023
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-__ Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__ Communication
des
décisions
n°
24/2023,
n° 25/2023,
n°
26/2023,
n°
27/2023,
n°
28/2023
Muriel
LECOURT
Vote
à l'unanimité
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
26/2023
— Election
du
Premier
adjoint
Approuvée
27/2023
— Election
du
huitième
adjoint
Approuvée
28/2023
— Indemnités
de
fonctions
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
Approuvée
29/2023
— Majoration
des
indemnités
de
fonctions
du
Maire
et des
adjoints
Approuvée
RAPPORTEUR
: Michel
DION,
Conseiller
municipal
30/2023
— Bilan
des
acquisitions
et des
cessions
foncières
effectuées
en
2022
Prend
acte
(Article
L. 2241-1
du
C.G.C.T.)
31/2023
— Autorisation
de
programme
— Crédits
de
paiement
(AP/CP
39)
—
Approuvée
Réhabilitation
du
marché
couvert
— Modification
n°
3
RAPPORTEUR
:
Alain
JAMBON,
adjoint
aux
affaires
scolaires,
aux
transports
scolaires,
aux
activités
périscolaires
et extraordinaires
(centre
de
loisirs)
à la
jeunesse
et à
la petite
enfance.
32/2023
— Approbation
du
compte
de
gestion
2022
— Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
33/2023
— Vote
du
compte
administratif
2022
— Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
34/2023
— Affectation
du
résultat
2022
— Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
35/2023
— Fiscalité
directe
locale
— Vote
des
taux
2023
Approuvée
36/2023
— Vote
du
budget
primitif
2023
— Budget
principal
de
la Ville
Approuvée
37/2023
— Approbation
du
compte
de
gestion
2022
— Budget
annexe
lotissement
de
Approuvée
Troquereau 38/2023
— Vote
du
compte
administratif
2022
— Budget
annexe
lotissement
de
Approuvée
Troquereau 39/2023
— Affectation
du
résultat
2022
— Budget
annexe
lotissement
de
Troquereau
Approuvée
40/2023
— Vote
du
budget
primitif
2023
— Budget
annexe
lotissement
de
Troquereau
Approuvée
RAPPORTEUR
: Laura
RAMOS,
adjointe
déléguée
à l'environnement,
à l'écologie,
au
développement
durable,
au
cadre
de
vie,
aux
cimetières.
Approuvée
41/2023
— Enquête
publique
préalable
à la
Déclaration
d'intérêt
général
(DIG)
pour
l'étude
globale
du
bassin
versant
de
la Dronne
aval
sur
les
départements
de
la
Gironde
et de
la Charente
Maritime
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et des
équipements
culturels,
au
jumelage
et à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale.
42/2023
— Subventions
municipales
2023
43/2023
— Demande
de
subvention
auprès
de
la CAF
et
de
la MSA
33
dans
le cadre
du
schéma
départemental
de
la jeunesse
2023
— Semaine
de
la jeunesse
44/2023
— Demande
de
subvention
auprès
de
la DRAC
NOUVELLE-AQUITAINE
—
Appel
à projets
été
culturel
2023
Approuvée Approuvée Approuvée
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
cimetières,
à la
voirie,
à l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et au
développement
durable
45/2023
— Convention
de
mise
à disposition
— ENEDIS
— Parcelles
cadastrées
section
BL
n°
1280
et n°
1282
sises
rue
Victor
Hugo
— Installation
porte
de
transformation
de
courant
électrique
— Halle
couverte
46/2023
— Cession
des
terrains
cadastrés
ZV
149
et ZT
457
sis
champs
de
Lauvirat
47/2023
— Sollicitation
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
pour
engager
une
procédure
de
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la commune
de
Coutras
dans
le cadre
de
l'installation
de
projets
à vocation
économique
Approuvée Approuvée Approuvée
Affiché
le 14
avril
2023
Le
Maire