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Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour A AFFICHER
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Robion.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour A AFFICHER)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 30 mai 2022
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.
Délibérations :
1. Renouvellement et actualisation des conventions relatives au service commun « Autorisation du Droit des Sols »
2. Budget principal - Décision modificative n°3
3. Budget "Immeubles de rapport" - Décision modificative n°1
4. Provisions pour créances douteuses
5. Admission en non-valeur de créances
6. Attribution d'une subvention exceptionnelle
7. Contrat Départemental de Solidarité Territoriale – avenant n° 2 (rectificatif)
8. Redevance d’occupation du domaine public
9. Dénomination d'un espace
10. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
11. Création de logements sociaux – Acquisition de la parcelle cadastrée section AV numéro 63 lieudit La Fromageone
12. Construction du Centre de Première Intervention
13. Recrutement d’agents en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) et avenant
14. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité article L. 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique
15. Création d’un emploi permanent – Modification du tableau des effectifs
Questions diverses
ROBION, le 12 septembre 2022.
Le Maire,
Patrick SINTES.
COMMUNE DE ROBION
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 19 septembre 2022 à 18h30
Salle du Conseil