Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour A AFFICHER

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Ordre du Jour - 2026 04 02 ORDRE DU JOUR A AFFICHER

Ordre du Jour - 2026 06 05 ORDRE DU JOUR A AFFICHER

Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 1 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour A AFFICHER Document publié le Lundi 7 août 2023 par la commune de Robion. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du Jour A AFFICHER)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 07 août 2023

 Compte rendu des décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

 Délibérations :

1. Budget principal - Décision modificative n°2

2. Création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement

3. LMV - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

4. Contrat Vaucluse Ambition

5. Soutien aux travaux sur les équipements sportifs collectifs – Construction d’un padel

6. Fonds de concours 2023

7. Garantie d’emprunt UNICIL - Opération VELO GARE - Contrat de prêt n° 148289

8. Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Hameau le Xavier" - Contrat de prêt 148509

9. Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Dumoulin" - Contrat de prêt 148528

10. Garantie d’emprunt Grand Delta Habitat - Résidence "Les Amandiers" ex "Le Jardin des Félibres" - Contrat de prêt 148527

11. Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Vaucluse

12. Convention de servitudes parcelle AV 15 - ENEDIS

13. Zone d’accélération pour l’implantation d’installation d’énergie renouvelable (ENR)

14. Convention entre la commune de Cabrières d'Avignon et les communes du périmètre du secteur d'affectation ou carte scolaire du collège "Vallée du Calavon" pour la participation au financement des charges supportées par la commune de Cabrières d'Avignon dans le cadre de la gestion des équipements sportifs du collège "Vallée du Calavon"

15. Recrutement d’un agent en contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)

16. Présentation du rapport annuel d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération Luberon Monts de Vaucluse

 Questions diverses

ROBION, le 21 septembre 2023.

Le Maire,

Patrick SINTES.

COMMUNE DE ROBION

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 28 septembre 2023 à 18h30

Salle du Conseil