Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 décembre 2014

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Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 décembre 2014 Document publié le Jeudi 11 décembre 2014 par la commune d'Anjoutey. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 décembre 2014)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Jeunesse, COMMUNE d’ANJOUTEY

Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 11 décembre 2014

Présents : Mesdames Pamela BOUDIER, Catherine CUENOT, Catherine ROY, Gisèle VALLON, Messieurs Jean-

Pierre BRINGARD, Norbert DIDIER, Yannick DOLADILLE, Arnaud DOYEN, Gilles MAGNY, Anthony SIMON

Absent excusé : Madame Muriel SCHNELL, Messieurs Patrice THOMAS (donne procuration à Monsieur Jean-

Pierre BRINGARD) et Zo RASATAVOHARY (donne procuration à Monsieur Yannick DOLADILLE)

Absent : Monsieur Hugues VOLLMER

Conformément à l’article L 2121-18 du CGCT, la séance est publique.

Le Maire constate le quorum et ouvre la séance.

Le Conseil municipal désigne Monsieur Jean-Pierre Bringard, secrétaire de séance.

Ordre du jour du Conseil municipal

- Autorisation dépenses d’investissement pour 2015

- Subventions aux associations

- Conventions de déneigement

- Convention de location de terrain communal

- Avenant à la convention d’ouverture et de fonctionnement d’un compte client

- Travaux forestiers et ventes de bois

- Questions diverses

Le compte rendu de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2014 est adopté à l’unanimité.

Autorisation dépenses d’investissement pour 2015

En vertu de l’article L 1612-1 du Code Général des collectivités territoriales, Monsieur le Maire sollicite du Conseil

municipal l’autorisation de procéder avant le vote du budget primitif 2015 de la commune et jusqu'au vote du

budget 2015, l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart

des crédits ouverts au budget 2014, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Après délibération, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité d’adopter cette proposition.

Annulation du versement de la subvention 2014 aux associations Moto cross et Manuia Pacifika

Les associations Moto cross et Manuia Pacifika ont décidé d’arrêter leurs activités.

Il est demandé au Conseil municipal d’annuler le versement de la subvention de 100 euros accordée, lors du Conseil

municipal du 17 novembre 2014, à chacune de ces associations.

La demande est soumise au vote et approuvée à l’unanimité par les membres présents du Conseil municipal.

Conventions de déneigement

Il est proposé que les employés communaux de la commune d’Anjoutey réalisent le déneigement de la société LK

Europcar Horn, la zone de la Charmotte (gérée par le Syndicat Mixte d’Aménagement et de Gestion de la Zone

d’activités Multisite Nord), la commune de Bourg sous Châtelet, la station d’épuration de la zone de la Noye (gérée

par la CCPSV).

Monsieur le Maire propose de signer des conventions avec chacune des parties susmentionnées pour organiser le

déneigement. Chaque convention définit les modalités de déneigement et les tarifs de rémunération du service et

est signée pour une durée de 2 ans.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :- approuve les projets de convention de déneigement cités ci-dessus

- autorise le Maire à signer chaque convention.

Gilles Magny étudie avec les employés communaux la possibilité de proposer à d’autres sociétés, implantées sur

Anjoutey, ce service de déneigement.

Convention de location de terrain communal

La location du terrain communal cadastré section B, n° 199, au lieu-dit «Sur Rondet» le long du chemin communal

dit «De la Vie Frairie» d’une surface de 2 ares et 50 centiares est à renouveler entre Monsieur Daniel Echemann

et la commune d’Anjoutey.

Le tarif de location fait l‘objet d’une révision suivant l’indice national des fermages. Ce dernier n’étant pas connu

du Conseil municipal, le vote de la délibération sur la location du terrain communal susmentionné est reporté au

prochain Conseil municipal.

Avenant à la convention d’ouverture et de fonctionnement d’un compte client

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal approuve à l'unanimité que Pamela Boudier, Jean-Pierre Bringard,

Gilles Magny, Nathalie Stein et Gisèle Vallon soient habilités à signer des bons pour des achats à Auchan

Bessoncourt au nom et pour le compte de la commune d’Anjoutey.

Travaux forestiers et ventes de bois

Les travaux forestiers et les ventes de bois de l’année 2015 sont fonction du programme d’actions forestières

définies par l’ONF.

Le Conseil municipal adopte à l’unanimité le projet de travaux forestiers et de ventes de bois pour l’année 2015

proposé par l’ONF.

Questions diverses

Compte-rendu de l’avancement des actions à faire et décrites dans le compte-rendu du Conseil municipal

précédent

Actions des commissions et des comités

Comité bois, forêts et terrains communaux

- lots des affouages (10 stères par lot) définis et tirés au sort le samedi 13 décembre 2014

Commission travaux

- présentation de travaux prévus pour les années à venir du mandat actuel

- travaux de l’école à faire en priorité en 2015

- dossiers de subvention (programme DETR, 2015, Conseil général, SIAGEP) à créer et à envoyer pour

des travaux sur le patrimoine communal

Commission finances

- budget prévisionnel de l’année 2015 à préparer par les Elus, le bureau municipal, les commissions

- réunion de la commission le lundi 15 décembre à 20 h en mairie

- proposition d’une réunion hebdomadaire (lundi ou mercredi) pour le travail à réaliser : subventions,

tarif location de salle, budget 2015…

Comité Fêtes

- programmation des manifestations 2015 à Anjoutey à définir avec les associations anjoutinoises

- rencontre à organiser en janvier 2015 avec les associations anjoutinoises

- propositions de nouvelles manifestations à faire au Conseil municipal

Ecole

Les élections du Conseil municipal des enfants d’Anjoutey sont le samedi 13 décembre 2014 en mairie.Les livres en liberté - «Je prends un livre, je donne un livre»

Catherine Roy souhaite mettre en place "Je prends un livre, je donne un livre». Il s’agit d’un système gratuit

d’échanges de livres, via un lieu de dépôt (par exemple le chalet en bois de la commune), qui permet de déposer,

prendre et échanger des livres. Ces livres sont donnés par les habitants ou issus d’un désherbage de

bibliothèques/médiathèques.

Catherine Roy a en charge de faire monter par les employés communaux le chalet en bois de la commune, pour

définir les modifications du chalet à faire pour les livres.

Le descriptif (lieu, fonctionnement, obtention de livres…) de cette action est à présenter par Catherine Roy à un

prochain Conseil municipal pour délibération.

Jeunes adultes

Jean-Pierre Bringard, Arnaud Doyen et Gilles Magny rencontrent des jeunes adultes en mairie le samedi 13

décembre 2014 pour les modalités d’utilisation d’un local au stade d’Anjoutey.

Festivités et événements

- distribution par le CCAS de 59 colis de Noël à des Anjoutinoises ou Anjoutinois de 70 ans et plus. Ils

sont distribués le samedi 13 décembre 2014 au domicile par les personnes membres du conseil

d’administration du CCAS

- concert Susan and Friends à l’église d’Anjoutey le vendredi 12 décembre à 20 h

Vœux du Maire

Les vœux du Maire sont le dimanche 18 janvier 2015 à 11 h en salle Goessel.

Cette information est à diffuser dans le bulletin municipal.

Présentation des biens communaux aux Elus

Le 7 février 2015 à 9 heures en mairie, seront présentés aux Elus par Norbert Didier et Gilles Magny les

bâtiments communaux.

Calendrier des Conseils municipaux de l’année 2015

Le calendrier des dates de tenue des Conseils municipaux 2015 est :

- jeudi 8 janvier

- jeudi 19 février

- jeudi 19 mars

- jeudi 16 avril

- jeudi 21 mai

- jeudi 18 juin

- jeudi 16 juillet

- jeudi 17 septembre

- jeudi 15 octobre

- jeudi 19 novembre

- jeudi 17 décembre

Revue municipale

La revue municipale de la commune d’Anjoutey est à paraître le 01 février 2015.

Yannick Doladille organise :

- la réunion des personnes en charge de la conception et de la rédaction de la revue

- la demande des textes aux associations

Jean-Pierre Bringard organise la recherche des sponsors pour la revue municipale.La Roseraie

Une réunion est organisée le 12 janvier 2015 à Anjoutey sur le devenir de la Roseraie. Les participants sont la

commune d’Anjoutey, la CCPSV, le Conseil Général du Territoire de Belfort, le Conseil Régional de Franche-Comté,

la DRAC, le LEPA de Valdoie, le CAT des Errues, le parc naturel régional des ballons des Vosges, l’association

Fleurs d’Anjoutey.