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Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 30 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Luchon£: LA VILLE
Pyrénez-vouà J
Affiché le : 26/06/2023.
Le premier adjoint suppléant informe les administrés que la prochaine séance du conseil municipal aura
lieu le 30 juin 2023 à 15 h 00, salle du conseil municipal en mairie.
ORDRE DU JOUR
Intervention de M. Gilles TONIOLO.
Installation du Conseil Municipal.
Election du Maire.
Fixation du nombre des Adjoints au Maire.
Election des Adjoints.
Lecture de la charte de l’élu local,
e Remise d’une copie papier de la charte à chaque élu.
e Remise d’une copie des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
relatives aux conditions d'exercice des mandats locaux.
UE
SRE
6. Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire.
7. Commission Communale de Délégation de Services Publics — Conditions de dépôt des listes
pour l'élection de ses membres.
8. Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des listes pour l'élection de ses membres.
9. Modification des statuts de la régie à autonomie financière du golf.
10. Modification des statuts de la régie à autonomie financière du centre équestre.
11. Information aux élus, envoi des convocations aux séances des Conseils Municipaux et Conseils
d'Exploitation par voie dématérialisée, sauf objection, conformément aux dispositions de la
loi du 27/12/2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action
publique.
12. Questions diverses.
Information aux élus de l'envoi sur leurs messageries « mairie » du guide du statut de
l’élu(e) local(e), version 2023, proposé par l’Association des Maires de France (AMF).
| uppléant,
ï fe TONIOLO.