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Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Maxe.
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 VIREMENTS DE CREDIT BUDGET PRINCIPAL
2 ACQUISITION MOBILIER POUR LE COMPLEXE SPORTIF
3 ACQUISITION EQUIPEMENT VIDEO ET ELECTROMENAGER POUR LE COMPLEXE SPORTIF
4 TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE PAR LA METROPOLE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX
DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PLUSSUR
5 CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT RELATIVE A L’INSTALLATION DE POINTS D’APPORT VOLONTAIRE DE
COLLECTE DES TEXTILES, LINGES DE MAISON ET
CHAUSSURES (TLC)
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7 RIFSEEP - REGIME INDEMNITAIRE PERSONNEL COMMUNAL
8 CHARTE DE L’ARBRE METROPOLITAINE
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10 DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL
11 DEMANDE DE SUBVENTION AU FAFA (FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR)