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Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu analytique du 30 septembre 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Conseil municipal
COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 30 septembre 2026
L’an deux mil vingt-six, le 30 du mois de septembre à dix-neuf heures, se sont réunis dans la Salle du conseil provisoire, rue de la Mine, Ecole Jean-Marie Brison, les membres du Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, sous la présidence de M. Pierre GRINER, Maire de Quiévrechain, dûment convoqués le 24 septembre 2026.
Présents : M. GRINER – Mme KACZMAREK – M. LARCIN – Mme COQUELET – M. TOURILLON – Mme CHAMPION – MM. LECOCQ – CARDON – Mme BANASZEWSKI – M. DESCAMPS – Mme DHONDT – MM. SILVESTRI – LEBECQ – GRZELKA – LAWINSKI – DUCROT – Mmes CHEHIH – WILMS – LELEUX – DUBOCAGE – BARROIS – MM. MUFFAT-GENDET – DESSILLY – Mme GEORGETTE.
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusés représentés : Mme DENIS est représentée par M. GRINER – M. MOREAU est représenté par M. TOURILLON – M. GAILLET est représenté par M. DESSILLY.
Excusée : Mme COLSON.
Absent : M. RAVYSE.
Le secrétariat a été assuré par : M. Régis DUCROT.
I. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
II. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
III. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
3.1 Contrat pour le 12 septembre 2026 pour une représentation de Luc le chansonnier en triporteur 3.2 Contrat d’engagement pour le Concert de l’Orchestre Kubiak du 23 janvier 2027
IV. AFFAIRES FINANCIÈRES
4.1 Décision Modificative Budgétaire n°03, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées). 4.2 Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées). 4.3 Actualisation tarifaire de la restauration scolaire, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées). 4.4 Subvention 2026 à l’ASQTT - Association Sportive Quiévrechain Tennis de Table, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
V. TRAVAUX
5.1 Travaux d’esthétisme des réseaux publics – Façade de l’Hôtel de Ville - Convention entre la commune et le SIDEGAV, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
VI. AFFAIRES GÉNÉRALES
6.1 Renouvellement de la convention de prestations informatiques, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
VII. RESSOURCES HUMAINES 2
7.1 Tableau des effectifs au 5 octobre 2026 – Création de deux postes au sein de l’École de Musique Municipale, à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
7.2 Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP), à l’unanimité, par 27 voix Pour (dont 3 représentées).
L’ordre du jour étant épuisé, fin de séance à 19h27.
___ le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité __ le Conseil municipal a approuvé à la majorité