Compte-Rendu - Compte Rendu analytique du 27 mars 2025

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Compte-Rendu - Compte Rendu analytique du 27 mars 2025 Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Quiévrechain. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu analytique du 27 mars 2025)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Conseil municipal

COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 27 mars 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le 27 du mois de mars à dix-neuf heures, se sont réunis dans la Salle du conseil provisoire, rue de la Mine, Ecole Jean-Marie Brison, les membres du Conseil municipal de la Commune de Quiévrechain, sous la présidence de M. Pierre GRINER, Maire de Quiévrechain, dûment convoqués le 21 mars 2025.

Nombre de Conseillers en exercice : 29

Présents : M. GRINER – Mmes KACZMAREK – COQUELET – M. LARCIN – Mme CHAMPION – M. MOREAU – Mme DENIS – M. TOURILLON – Mme PATOU – M. CARDON – Mme DHONDT – MM. LECOCQ – SILVESTRI – NAMOR – Mme BRICOUT – MM. DUCROT – GRZELKA – Mme DUBOCAGE – MM. GAILLET – VERMEERSCH.

Formant la majorité des membres en exercice.

Procuration : Mme ANSART L. est représentée par Mme DHONDT – Mme LEDUC est représentée par M. GRINER – Mme ANSART D. est représentée par Mme PATOU – M. CHIKH est représenté par M. LARCIN – Mme BARROIS est représentée par Mme DENIS – Mme GUISGAND est représentée par M. GAILLET.

Absents : M. GIALCZYNSKI – Mme LARTIGE – M. FOURNIER.

Le secrétariat a été assuré par : M. DUCROT Régis.

1. APPROBATION DU P.V. DU PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL (19 DECEMBRE 2024) - approuvé à l’unanimité (26 voix Pour dont 6 représentées)

2. RATIFICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE - approuvé à l’unanimité (26 voix Pour dont 6 représentées)

2.1 Contrat de prêt avec le Crédit Agricole

2.2 Contrat de cession avec la société Live Tonight SAS pour une représentation du spectacle « The Britches » 2.3 Convention de partenariat avec l’Association Espace Pasolini – Théâtre International 2.4 Contrat de cession avec Annguéléïa Spectacles pour une représentation du spectacle « Un Noël en chantier » à la bibliothèque municipale le mercredi 4 décembre 2025

2.5 Conventions de participation au dispositif « Avance BAFA »

2.6 Contrat CSPS relatif à la rénovation de la cuisine de la salle Céline Coquelet 2.7 Décision attributive du marché « Réhabilitation de la cuisine de la salle Céline Coquelet »

3. AFFAIRES FINANCIÈRES

3.1 Délibération Budgétaire Modificative n°01, approuvé par 24 voix Pour (dont 5 représentées) et 2 Abstentions (dont 1 représentée)

3.2 Remboursement des prestations encaissées par régie, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

3.3 Protocole d’accord suite à un dégât des eaux, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

3.4 Vote des Taux d’Imposition, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées) 3.5 Demande de subvention FSIC (Fonds de Soutien aux Investissements Communaux) pour la restructuration de l’Hôtel de Ville, approuvé par 24 voix Pour (dont 5 représentées) et 2 voix Contre (dont 1 représentée) 3.6 Demande de Subvention Aide à l’aménagement des trottoirs le long des routes départementales auprès du Conseil Départemental du Nord, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées) 3.7 Demande de Subvention au Conseil Départemental du Nord – Dispositif ASRDA - Catégorie H, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

3.8 Demande de Subvention au Conseil Départemental du Nord – Dispositif ASRDA - Catégorie J, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

3.9 Convention de reversement des parts quiévrechinoises du bonus territoire intégralement perçu par la CAF, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)3.10 État annuel des indemnités des Élus – Information, pas de vote

3.11 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danses Aunelle, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

4. RESSOURCES HUMAINES

4.1 Conditions de rémunération des CEE à partir du 1er mai 2025, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

4.2 Tableau des effectifs au 1er avril 2025, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées) 4.3 Recrutement d’un adjoint contractuel pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2025 – Service Enfance Jeunesse, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées) 4.4 Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

5. AFFAIRES IMMOBILIÈRES

5.1 Acquisition de deux parcelles à la ville par la SIGH – résidence rue Aimé Césaire, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

5.2 Signature d’une convention tripartite d’occupation de terrain et de servitude de passage pour le suivi du doublet piézométrique et l’accès aux Puits n°2 et 2 bis rue du Quesnoy, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

5.3 Acquisition de foncier auprès de l'EPF – Ilot Equipart – Parcelle AK n°203, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

6. INTERCOMMUNALITÉS

6.1 Rapport d'évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 11 décembre et relatif à la déclaration d’intérêt communautaire du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

7. CULTURE

7.1 Organisation de festivités de Printemps, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées) 7.2 Mise à jour du règlement intérieur de la bibliothèque municipale, approuvé à l’unanimité par 26 voix Pour (dont 6 représentées)

8. POLITIQUE DE LA VILLE

8.1 Subvention au titre de la politique de la ville – AMI contrat de ville « Engagement Quartiers 2030 » - Programmation 2026, approuvé par 24 voix Pour (dont 5 représentées) et 2 Abstentions (dont 1 représentée)

L’ordre du jour étant épuisé, fin de séance à 19h53.

___ le Conseil municipal a approuvé à l’unanimité ___ le Conseil municipal a approuvé à la majorité