Compte-Rendu - 221208 CR affiche

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Compte-Rendu - 221208 CR affiche Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Cerqueux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 221208 CR affiche)Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Ruralité, Conseil municipal du 8 décembre 2022

Étaient présents : Messieurs et Mesdames Poupard Joël, Guetté Louis-Marie, Balada Béatrice, Point Frédéric, Le Breton Michel, Rochais Alain, Vivion Jean-Philippe, Thomas Céline, Bâcle Marie-Josèphe, Defrance Nicolas, Sigonneau Sébastien, Rouillard Claude, Thomas Jean-Pierre, Testard Émilie

Pouvoirs : Mme Cillon donne pouvoir à Mme Bâcle.

Décisions prises par le maire

Le maire informe le conseil municipal qu’il a pris, au cours du mois de novembre, une décision de renonciation au droit de préemption urbain pour l’immeuble situé 32, rue Amand Michaud aux Cerqueux.

Affaires sociales

Personnel – Trois agents du service enfance sont actuellement en arrêt maladie. Une personne a été recrutée pour un remplacement à la cantine et à l’accueil périscolaire du mercredi. Une autre personne sera recrutée en janvier pour un remplacement d’arrêt maladie suivi d’un congé maternité.

Groupement des communes aux noms burlesques – Le président ainsi qu’un membre du groupement viendront rencontrer les membres du conseil municipal et visiter la commune le samedi 28 janvier 2023 à 10 heures. Cette visite a lieu dans la perspective de l’organisation du rassemblement des communes aux noms burlesques aux Cerqueux.

Cérémonie des vœux – Elle a lieu le dimanche 8 janvier 2023 à 11h30 à la salle du Cormier.

Développement et Cadre de Vie

Voirie

Tranchage des racines des arbres : Le devis de M. Coulonnier pour le tranchage des racines des arbres de la fontaine (350 € HT) est validé. Il manque encore les informations sur l’évacuation des déchets et sur l’arrachage des racines tranchées qui soulèvent les pavés autobloquants.

Mobilier urbain : Une partie de la commande a été livrée.

Signalisation : des panneaux ont été achetés

 Emplacement du parking poids-lourds (près du cimetière) : 143.50 € HT  2 panneaux « interdit aux animaux » pour les aires de jeux : 156.18 € HT

Lors du passage du commercial de l’entreprise Nadia, celui-ci a signalé que les passages pour piétons, situés dans les zones où la vitesse est supérieure ou égale à 50 km/heure, devaient être matérialisés par des panneaux et éventuellement des potelets. Afin d’éviter la multiplication des panneaux, la solution la moins onéreuse est de limiter la vitesse à 30 Km/heure dans l’ensemble de la commune. Un arrêté municipal sera pris en ce sens. Un complément de panneaux « zone 30 » devra être fait.

Parking local des associations – Il faudra remettre des pierres pour empêcher le stationnement des poids-lourds qui dégradent le parking.

Parcours santé : Le parcours actuel n’est pas très abimé. Il faut maintenant contacter des prestataires pour des propositions sur le lieu d’implantation (tout mettre en un seul lieu / répartir autour de l’étang / proche ou non de l’aire de jeux des enfants). Le groupe de travail doit aller visiter diverses installations.

Ancien éco point : En attente de l’entreprise BOUCHET pour le retrait des gravats

Illuminations : Elles donnent entière satisfaction au public. La boite aux lettres du Père Noël devra être relevée et le courrier transmis à Libourne.

ESVIA : malgré une relance par courrier et une par mail, ESVIA ne nous répond pas sur les malfaçons constatées sur certaines peintures routières. A relancer

Etang : Deux compteurs doivent être installés l’un sur le puit artésien pour contrôler le puisage (limité à 1 000 m3) et l’autre sur la pompe de l’étang pour contrôler les prélèvements faits pour l’arrosage. A voir au printemps.Lors de l’opération de vidange faite dernièrement, les membres de l’association de pêche ont constaté qu’il y avait beaucoup de vase dans l’étang (environ 1.50 m à certains endroits). Un curage devra peut-être être envisagé.

Bâtiments

Clôture des aires de jeux : les poteaux qui encadrent les portillons des aires de jeux bougent. Certains devront être changés.

Salle du Cormier :

Chauffage : Il y a un gros problème de régulation du chauffage. Celui-ci fonctionne correctement mais ne s’arrête pas. L’entreprise Dalkia, chargée de la maintenance, ne semble pas trouver de solution. Voir auprès d’entreprises spécialisées pour un audit complet de l’installation.

Nettoyage des rideaux et changement de sono : en attente des devis. Une rencontre est prévue le 16 décembre avec l’entreprise Derichebourg.

Le chauffe-eau a été changé le 1er décembre par la société CEPY pour un montant de 2 588.50 € HT

Divers

Terrain de foot : La commune d’Yzernay ayant voté contre la mise en place d’un terrain de foot sur la commune des Cerqueux, il faut maintenant réfléchir à une éventuelle réfection du terrain actuel.

SIEML : Le marché du gaz naturel a été renégocié pour un an. Le prix va être multiplié par 3.5 fois pour 2023. En ce qui concerne l’électricité, EDF annonce une augmentation de 40 à 60 % et Total Energie annonce une stabilité des prix voire même une légère baisse.

Photovoltaïque : Réfléchir à l’opportunité de mise en place de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments communaux (atelier communal, ombrières sur parking, salle de sport).

Chemin rural : Le GAEC VIVION renouvelle sa demande d’acquisition d’un chemin rural qui traverse son exploitation. Des renseignements vont être pris auprès de l’AdC.

Agglomération du Choletais

Contrat Territorial Global – Le maire est autorisé à signer l’avenant à la convention. Celle-ci permet à la commune d’obtenir des financements de la CAF dans le domaine de l’enfance.

Taxe d’aménagement – Le maire rappelle que la taxe d’aménagement a été instaurée en 2010 aux Cerqueux. Le taux communal est fixé à 2 %, il s’ajoute au taux départemental (2.5 %) et à la taxe départementale sur l’architecture (0.40 %). La loi de finances 2022 prévoyait que la taxe d’aménagement devait être perçue par l’EPCI, soit l’AdC en ce qui concerne la commune. Ce qui aurait eu un impact financier important pour la commune. Cependant, cette partie de la loi de finances a été abrogée par une commission mixte paritaire du Parlement.

Environnement

Taxe Enlèvement Ordures ménagères (TEOM) - Chaque foyer a reçu un courrier l’information de l’augmentation de la TEOM qui passe de 9.11 % à 11.6 %. Le maire rappelle qu’à l’époque de la Communauté de Communes du Bocage, le taux était supérieur à 12 %. Une information sera faite dans le bulletin municipal

Composteur - La participation de l’AdC pour l’achat d’un composteur passe de 20 à 50 € à partir du 1er janvier 2023. Cette participation est versée sous la forme d’un bon d’achat qui peut être téléchargé sur le site www.cholet.fr - Une information sera faite dans le bulletin municipal.

Social – Une campagne de sensibilisation est menée dans les communes au sujet du radon. Des dosimètres peuvent être mis à disposition.

Questions diverses

Recensement de la population - La prochaine campagne de recensement de la population se déroulera du 19 janvier au 18 février 2023. Le recrutement de deux agents recenseurs est en cours. Le conseil municipal décide de fixer la rémunération à 1 680 € brut pour l’ensemble de la mission (réunions de formation, opérations de recensement et frais de déplacement inclus).

Déploiement nouvelles gendarmerie – Le maire a assisté à une réunion de présentation du projet. Trois ou quatre brigades mobiles pourraient être déployées en Maine-et-Loire. A terme, il y aura possibilité de permanences dans les mairies.

Cholet Pays de la Loire – La course passera aux Cerqueux le 23 mars 2023 (sens Yzernay-Somloire). Il faudra prévoir les signaleurs (CAV), l’interdiction de stationnement et le signalement des séparateurs qui sont sur le trajet.

Lotissement La Hayère 3 – La consultation pour le choix d’un maître d’œuvre est lancée.Assainissement – Les contrôles sont en cours.

Salle de sport – Le CAUE a transmis, ce jour, sa nouvelle proposition pour le projet de vestiaires et de salle de convivialité. En ce qui concerne la rénovation énergétique de la salle de sport, 4 économistes ont été contactés. Trois ont répondu et seulement deux offres étaient recevables. Le groupe de travail doit se réunir pour discuter des projets.

Sécurité routière – Suite à l’accident mortel qui a eu lieu sur la RD 148 le 8 novembre 2022, une réunion est prévue le 16 décembre avec des représentants des entreprises (Pasquier, TRS, Brémond), l’ATD, l’ADC et la gendarmerie.

Le radar pédagogique va être installé au lieu-dit « Le Saulon » pour des contrôles de vitesse.

Diffusion finale de la coupe du monde – Si la France est en finale, le club de foot prévoit de diffuser le match à la salle du Cormier. La salle sera louée au tarif habituel (ménage). La salle étant louée le 16/12, il faut voir si le ménage peut être fait le samedi matin.

Emplacement de l’ancienne bibliothèque – En mémoire de l’ancien maire honoraire décédé en octobre, le conseil municipal décide de donner le nom de « Place Claude Vivion » à cet emplacement

Assemblée générale Familles Rurales – Le maire transmet l’invitation pour l’Assemblée Générale qui aura lieu le 16 décembre à 20h00 à la salle St Jacques.

Concours de dessins – Émilie demande si un concours de dessins est organisé pour les enfants, à la fin de l’année. Le délai est un peu cours mais l’information pourrait être faite via le portail familles. Auparavant, il faut définir un thème.

Remplacement poteaux téléphoniques – Suite à un accident de la circulation sur la voie communale n° 3, deux poteaux téléphoniques ont été détruits. Ils devraient être remplacés début janvier.

Éoliennes – Afin d’amener les éoliennes sur les lieux d’implantation, l’entreprise devra passer dans des champs au niveau du carrefour de la Robardière. Ce sera peut-être l’occasion de changer le poteau téléphonique endommagé.

Foyer des jeunes – Suite à des dégradations, le foyer des jeunes est fermé jusqu’à la date de l’assemblée générale qui sera programmée mi-janvier.

Boc’en bulles – La personne qui a été recrutée prend ses fonctions le 3 janvier 2023. Le local qui devait lui être attribué à Yzernay n’étant finalement pas disponible, un endroit devra être prévu dans chaque commune pour travailler et se restaurer. L’association ne devrait pas demander de subvention en 2023.

Prochaine réunion le jeudi 12 janvier 2023