Compte-Rendu - 221108 CR Affiche

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Compte-Rendu - 221108 CR Affiche Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Cerqueux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 221108 CR Affiche)Thèmes du document : Logement, Transports, Handicap et inclusivité, Conseil municipal du 8 novembre 2022

Étaient présents : Messieurs et Mesdames Poupard Joël, Guetté Louis-Marie, Balada Béatrice, Point Frédéric, Rochais Alain, Vivion Jean-Philippe, Thomas Céline, Bâcle Marie-Josèphe, Defrance Nicolas, Rouillard Claude, Thomas Jean-Pierre.

Pouvoirs : Mme Cillon donne pouvoir à Mme Bâcle, M. Le Breton donne pouvoir à Mme Balada, M. Sigonneau donne pouvoir à M. Rouillard, Mme Testard donne pouvoir à Mme Thomas.

Finances

Décision modificative au budget principal

Compte tenu de la revalorisation indiciaire, les prévisions budgétaires sont insuffisantes au chapitre 012 – Charges de personnel. Le conseil municipal décide de faire la modification suivante au budget.

Dépenses de fonctionnement

Article Vote 2022 DM Compte après DM

64111 – Personnel titulaire 240 000 € + 5 000 € 245 000 €

Recettes de fonctionnement

752 – Revenu des immeubles 8 000 € + 5 000 € 13 000 €

Affaires sociales – Communication

ALSH vacances de la Toussaint – On a enregistré une bonne fréquentation (25 enfants/jour en moyenne) y compris le lundi 31 octobre.

Journal municipal – Après les commerçants, les agricultures, les prochains thèmes mis en avant dans les prochains bulletins seront :

 Les activités de services : coiffeuse à domicile, esthéticienne, infirmière, hypnose, etc.  Les artisans

 Les agriculteurs restants et la CUMA

 Les grosses entreprises de la zone

Dans le bulletin de décembre, un hommage sera rendu à M. Claude Vivion, maire honoraire décédé le 13/10/2022.

Cérémonie des vœux - Chaque commission, en lien avec le secrétariat, prépare un diaporama des activités réalisées depuis le début du mandat. Ils seront présentés le jour par les adjoints.

Photos anciennes dans le bourg - Les membres de la commission vont regarder plus en détail ce qui est fait dans les communes voisines pour aller plus loin sur cette idée. Nicolas Defrance se charge de voir sur quel support ces photos pourraient être fixées.

Développement et Cadre de Vie

Voirie

Emondage des arbres : La commission valide le devis de Colonnier, il conviendra de bien comptabiliser les arbres concernés.

Mobilier urbain : Le devis de l’entreprise IDEO est validé pour un montant de 5 522 € HT. Le devis comprend la fourniture de 4 bancs, 2 tables, 5 bornes de propreté canine (+ 1 lot de sacs) et 3 corbeilles.Espace derrière mairie : L’entreprise Colonnier préconise d’abattre un seul arbre et de rogner les racines autour des arbres du côté de la mairie.

Parcours santé : Un groupe de travail a été formé. Il va étudier le projet et faire des propositions. Un budget de 6 000 € HT est attribué pour la création d’un nouvel espace et la rénovation de l’existant.

Ancien écopoint – L’entreprise Bouchet devrait venir nettoyer le site prochainement et évacuer son stock de graviers.

Composteur cantine - Revoir avec CPIE pour une bonne utilisation afin d’éviter les odeurs et les insectes.

Jachère fleurie – La commission verra ce qui peut être fait pour améliorer le site.

Bâtiments

Portail atelier - dossier suspendu pour le moment.

Salle du Cormier

 Nettoyage : des devis sont en cours pour le nettoyage des rideaux et le dépoussiérage des rampes.

 Sono : La société Onillon va faire une proposition pour un produit plus simple d’utilisation et le remplacement de 2 haut-parleurs qui sont hors service. Il faudra un devis comparatif. Toutefois, la proximité de Onillon est un plus indéniable.

 Climatisation – L’entreprise Dalkia est venue réinstaller des minuteries. Le technicien a emporté la documentation afin de tenter de comprendre le fonctionnement. Dans l’immédiat, la pompe à chaleur fonctionne en mode « manuel ». Il serait souhaitable de simplifier l’utilisation avec, si possible, une « application » pour programmer le système.

 Ménage : Il faut créer une fiche de procédure en indiquant ce qui est demandé comme ménage. A voir avec le personnel concerné.

Verrière Mairie – La société Micheneaud doit envoyer une proposition avec le remplacement du vitrage par des châssis.

Clocher - Suite à la visite de la Sté Gougeon, prestataire en place pour l’entretien du campanaire, un devis a été établi pour le changement de l’armoire de sécurité (2 394 €). La société Bodet a été contactée pour un devis comparatif. Elle ne préconise pas le changement de cette armoire. Le contrat de maintenance de l’entreprise Gougeon a été résilié et un nouveau contrat a été souscrit auprès de l’entreprise Bodet.

Divers

Matériel atelier – Un compresseur a été acheté à Espace Emeraude

Urbanisme

Lotissement du Champ Blanc – Le conseil municipal autorise le maire à signer l’acte de vente pour le lot n°35. Il prend note du désistement de la réservation du lot n° 20 et accepte de rembourser les arrhes d’un montant de 300 € à la personne qui avait réservé.

Agglomération du Choletais

Ajustement des allocations compensatrices – Suite à l’intégration de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie, le montant des allocations compensatrices a été révisé par la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT). Le conseil municipal approuve la procédure de révision et le montant de l’attribution de compensation qui en découle, soit 297 093 € à compter du 1er janvier 2022.

Convention de mutualisation des services – Le conseil municipal approuve le renouvellement de la convention de mutualisation du service « Evènements-Propreté-voirie » qui permet le prêt de matériel pour certaines manifestations. Le maire est autorisé à signer ladite convention.

Instruction des permis de construire – Lors de la dernière conférence territoriale il a été indiqué, qu’en attendant le recrutement de personnel, l’instruction des permis de construire allait être en partie externalisée ce qui aura un coût pour l’AdC.

Rapports annuels d’activités – Les rapports ont été communiqués aux élus.Questions diverses

Lotissement « La Hayère 3 » - L’ADC est intervenue auprès des services de l’État pour que 30 lots puissent être créés. Le groupe de travail se réunira le mardi 15 novembre 2022 à 20 h30 pour valider les documents de consultation pour le choix d’un maitre d’œuvre.

Salle de sport – Le CAUE viendra présenter le projet de construction de 4 vestiaires plus une salle de convivialité lors d’une réunion du groupe de travail qui aura lieu le vendredi 25 novembre 2022 à 9 heures à la mairie.

En ce qui concerne la rénovation de la salle de sport, 4 économistes ont été consultés. Les réponses sont attendues pour le 14 novembre 2022.

Recensement de la population – La campagne de recensement aura lieu aux Cerqueux du 19 janvier au 25 février 2023. Il faut recruter 2 agents recenseurs. La rémunération devra être fixée lors de la prochaine réunion.

Réunion SIEML – Trois élus assisteront à une réunion d’information sur l’actualité de la crise énergétique est prévue le 6 décembre 2022 à 18h à Cholet.

Éclairage public – Un lampadaire qui reste en permanent rue de St Aubin devra être basculé en non permanent.

Personnel communal – Une personne a été recrutée pour la cantine et l’accueil périscolaire afin de pallier à l’absence de deux agents qui sont en arrêt maladie.

Course Cholet Pays-de-La Loire – Une réunion de présentation de la course de 2023 est prévue le 22/11/2022.

Économies d’énergie – La question est posée de savoir s’il faut allumer les illuminations de Noël. Elles seront allumées mais il faut déterminer les dates.

Brûlage des déchets verts – Il est rappelé que le brûlage à l’air libre est interdit. Brûler les déchets expose à une contravention de 750 € (art. R541-78, 14e du code de l’environnement).

Questionnaires label « Ami des aînés » - Il faut relancer la population concernée car il y a très peu de réponses.

Réunion des associations – la réunion du 28 octobre était très intéressante et constructive. Les associations Cerquoises sont très dynamiques.

Stationnement – Il est signalé que le stationnement rue St Aubin, devant les maisons de Maine-et-Loire habitat, pose parfois des problèmes. Le stationnement n’est pas interdit. Un panneau « Voie partagée » devra être installé.

Des stationnements récurrents sur les trottoirs sont signalés notamment allée des acacias et rue Amand Michaud.

Vitesse – Certains véhicules, notamment ceux venant des écarts, roulent très vite rue Saint Jacques. Voir s’il est possible de réduire la vitesse.

Boc’en bulles – L’animatrice a été recrutée. Le bureau la rencontre fin novembre ou début décembre.

Conseils municipaux – A la demande d’un conseiller, le conseil municipal accepte de fixer l’heure des réunions de conseil municipal à 20h00. Pour le 1er semestre 2023 les réunions auront lieu le 2e jeudi de chaque mois.