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Arrêté - po57 20220106 interdiction consommation d alcool
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hommarting.
Lien du pdf (Arrêté - po57 20220106 interdiction consommation d alcool)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Sécurité publique,
PRÉFET
“
ee
du
En
DE
LA
MOSELLE
irection
des
sécurités
Liberté
Service
interministériel
de
défense
Égalité
et
protection
civile
Fraternité
ARRETE
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
115
Du
@
fun
loir
portant
interdiction
de
consommation
d'alcool
sur
l’espacë
et
la
voie
publics
dans
les
communes
de
plus
de
10
000
habitants
du
département
de
la
Moselle,
ainsi
que
dans
la
commune
de
Longeville-
lès-Metz,
à
l'exception
des
terrasses
des
bars,
cafés,
hôtels
et
restaurants.
Le
préfet
de
la
Moselle,
Officier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l'Ordre
national
du
mérite
Vu
le
code
de
la
santé
publique,
notamment
ses
articles
L.
3131-12
et
suivants
;
Vu
la
loi
n°
2021-689
du
31
mai
2021
modifiée
relative
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
;
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'Etat
dans
les
régions
et
les
départements
;
Vu
le
décret
du
29
juillet
2020
portant
nomination
de
M.
Laurent
Touvet
en
qualité
de
préfet
de
la
Moselle
;
Vu
le
décret
n°
2021-699
du
1er
juin
2021
modifié
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
;
Vu
la
consultation
des
exécutifs
locaux
ainsi
que
des
parlementaires
concernés
du
4
janvier
2022
;
Vu
l'avis
de
la
directrice
générale
de
l'agence
régionale
de
santé
Grand
Est
du
6
janvier
2022,
en
annexe
2
du
présent
arrêté
;
Considérant
que
l'organisation
mondiale
de
la
santé
a
déclaré
le
30
janvier
2020
que
l'émergence
d'un
nouveau
coronavirus
(COVID-19)
constitue
une
urgence
de
santé
publique
de
portée
internationale
;que
ce
virus
présente
un
caractère
pathogène
et
contagieux
;
Considérant
qu'en
Moselle,
comme
sur
l’ensemble
du
territoire
national,
la
gestion
de
la
sortie
de
crise
sanitaire
est
prévue
par
la
loi
du
31
mai
2021
;que
le
décret
du
1er
juin
2021
susvisé
prescrit
les
mesures
nécessaires
à
la
gestion
de
la
sortie
de
la
crise
sanitaire
;
Considérant
que
la
consommation
d'alcool,
en
dehors
des
établissements
recevant
du
public
appliquant
un
protocole
strict
et
contrôlant
le
passe
sanitaire,
favorise
la
formation
de
rassemblements
spontanés
sur
l'es-
pace
et
la
voie
publics
et
est
de
nature
à
réduire
l'application
des
mesures
barrières
et
le
respect
de
la
dis-
tanciation
physique
;qu'elle
présente
donc
un
risque
important
de
circulation
du
virus
et
de
contamination
par
la
covid
19
;
Considérant
que
dans
les
villes
les
plus
peuplées
ces
rassemblements
sont
plus
fréquents
et
plus
impor-
tants
;qu'en
outre
la
commune
de
Longeville-lès-Metz
jouxte
la
ville
de
Metz
avec
laquelle
elle
partage
un
plan
d'eau
propice
aux
rassemblements
; Considérant
que
la
situation
sanitaire
en
Moselle
connaît
une
nette
dégradation
;que
le
taux
d'incidence
départemental
a
triplé
depuis
un
mois
et
atteint
un
niveau
sans
précédent
depuis
le
début
de
la
crise
épidé-
mique
de
936
pour
100
000
habitants
le
4
janvier
2022
(au
lieu
de
285
le
3
décembre
2021),
et
que
le
taux
de
positivité
est
de
11,
ce
qui
représente
une
détection
de
2000
cas
positifs
par
jour
;qu’elle
nécessite
une
vigilance
particulière
pour
pouvoir
être
maîtrisée
en
raison
de
l'augmentation
du
nombre
d'hospitalisations,
qui
est
parmi
les
plus
élevés
de
la
région
Grand
Est,
avec
236
personnes
concernées
au
4
janvier
2022,
dont
39
en
soins
critiques
(contre
respectivement
199
et
32
personnes
au
3
décembre
2021)
;
que
le
plan
blanc
est
activé
dans
l’ensemble
des
structures
de
santé
du
département
depuis
le
13
décembre
2021,
que
par
ailleurs
l'épidémie
connaît
également
un
net
regain
dans
les
pays
voisins
de
la
Moselle
(Luxembourg
et
Sarre)
;que
le
variant
OMICRON
se
caractérise
par
une
contagiosité
très
supérieure
au
variant
DELTA
;
Considérant
dès
lors
la
nécessité
qui
s’attache
à
pouvoir
contenir
l'évolution
de
la
situation
sanitaire
par
la
prévention
constante
de
tout
comportement
de
nature
à
augmenter
ou
à
favoriser
les
risques
de
contagion,
en
particulier
dans
l’espace
public
propice
aux
rassemblements
et
par
suite
à
la
circulation
du
virus
;
Considérant
que
l'intérêt
de
la
santé
publique
justifie
de
prendre
des
mesures
proportionnées
aux
risques
encourus
et
appropriées
aux
circonstances
de
temps
et
de
lieu
afin
de
prévenir
et
limiter
les
conséquences
des
menaces
possibles
sur
la
santé
de
la
population
;
Considérant
qu'il
appartient
au
préfet
de
prévenir
les
risques
de
propagation
des
infections
par
des
me-
sures
adaptées,
nécessaires
et
proportionnées
;
Considérant
qu'il
résulte
de
ce
qui
précède
que
l'interdiction
de
consommation
d'alcool
sur
l'espace
et
la
voie
publics
dans
les
communes
de
plus
de
10
000
habitants
et
dans
la
commune
de
Longeville-lès-Metz,
à
l'exception
des
terrasses
des
bars,
cafés,
hôtels
et
restaurants,
est
justifiée
afin
de
limiter
les
contaminations
et
éviter
tout
rebond
du
virus
Sars-Cov
2;
Sur
proposition
de
la
directrice
de
cabinet
du
préfet
de
la
Moselle,
ARRÊTE
Article
1
:La
consommation
d'alcool
dans
l'espace
et
sur
la
voie
publics
est
interdite
sur
le
territoire
des
communes
de
plus
de
10
000
habitants
du
département
de
la
Moselle,
dont
la
liste
est
en
annexe
1
du
présent
arrêté,
et
dans
la
commune
de
Longeville-lès-Metz,
à
l'exception
des
terrasses
autorisées
à
accueillir
du
public
en
application
du
décret
du
1er
juin
2021
susvisé.
Article
2
: Le
présent
arrêté
est
applicable
jusqu'au
4
février
2022.
Article
3
: L'arrêté
CAB/DS/SIDPC
N°
108
est
abrogé.
Article
4
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
la
Moselle
et
d'un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
l’intérieur.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
421-1
à
R.
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyen»
par
le
site
Internet
https://citoyens.telerecours.fr). Article
5
:Les
sous-préfets
d'arrondissement,
la
directrice
de
cabinet
du
préfet,
les
maires
des
communes
de
plus
de
10
000
habitants
de
la
Moselle
et
le
maire
de
Longeville-lès-Metz,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
et
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
A Metz, le
6 james
LOPL.
Le
préfet
Eur
Laurent
Touvet ANNEXE
1
ARRETE
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
A4
portant
interdiction
de
consommation
d’alcool
sur
l’espace
et
la
voie
publics
dans
les
communes
de
plus
de
10
000
habitants
du
département
de
la
Moselle,
ainsi
que
dans
la
commune
de
Longeville-lès-Metz,
à
l'exception
des
terrasses
des
bars,
cafés,
hôtels
et
restaurants.
Liste
des
communes
de
plus
de
10
000
habitants
Amnéville Creutzwald Fameck Florange Forbach
Freyming-Merlebach
Hayange
Maizières-lès-Metz
Marly Metz
Montigny-lès-Metz
Saint-Avold Sarrebourg
Sarreguemines Stiring-Wendel
Thionville Woippy
Yutz ANNEXE
2
ARRETE
CAB
/ DS
/ SIDPC
N°
115
portant
interdiction
de
consommation
d’alcool
sur
l’espace
et
la
voie
publics
dans
les
communes
de
plus
de
10
000
habitants
du
département
de
la
Moselle,
ainsi
que
dans
la
commune
de
Longeville-lès-Metz,
à
l'exception
des
terrasses
des
bars,
cafés,
hôtels
et
restaurants.
AVIS
DE
LA
DT-
ARS
du
6 janvier
2022 RÉPUBLIQUE
æ
ÿ
FRANÇAISE Liberté
o
» lee
Régionale
de
Santé
Égalité
rand
Es
Fraternité
Avis
ARS
Grand
Est
du
6 janvier
2022
sur
l’évolution
épidémiologique
SARS-CoV-2
dans
le département
de
la
Moselle
depuis
la
semaine
31-
2020
*
Données
provisoires,
en
cours
de
consolidatio,
et
susceptibles
d'évoluer.
Après
une
certaine
amélioration
de
l'ensemble
des
indicateurs
épidémiologiques
qui
s'était
confirmée
au
cours
du
mois
de
septembre
2021,
le
Grand
Est
a
connu
a
nouveau
une
progression
rapide
de
la
circulation
du
SARS-CoV-2
avec
une
augmentation
de
plus
en
plus
importante
du
nombre
de
nouveaux
cas
positifs
à
compter
de
la
semaine
43-2021,
traduisant
la
probable
baisse
de
vigilance
du
respect
des
gestes
barrières.
Cette
hausse
de
l'ensemble
des
indicateurs
n'a
pas
cessé.
En
semaine
51-2021,
la
circulation
virale
a
nettement
augmenté
chez
les
20-29
ans
avec
une
hausse
des
taux
d'incidence
de
84%.
Elle
augmente
légèrement
chez
les
30-39
ans,
40-49
ans
et
50-59
ans
(+20%,
+10%
et
+12%
respectivement)
mais
se
stabilise
chez
les
60
ans
et
plus.
Chez
les
plus
jeunes,
la
circulation
virale
semble
diminuer
chez
les
0-9
ans
(-25%)
et
se
stabiliser
chez
les
10-19
ans
dans
un
contexte
de
diminution
du
taux
de
dépistage
dans
ces
tranches
d'âge.
Elle
se
poursuit
en
semaine
52-2021
pour
atteindre
des
niveaux
de
circulation
virale
jamais
rencontrés
depuis
mai
2020.
Au
niveau
régional
le
taux
d'incidence
atteint
1 365*
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
par
rapport
à
la
semaine
précédente
avec
542
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
51-2021.
Le
nombre
de
personnes
testées,
suit
cette
même
tendance
haussière,
505
949*
personnes
dépistées
entre
le
26
décembre
2021
et
le
1er
janvier
2022
contre
421
525
personnes
en
semaine
51-2021.
Le
nombre
de
nouvelles
infections
sur
les
2
premiers
jours
de
la
semaine
01-22
augmente
nettement
par
rapport
à
la
semaine
précédente
:39
657*
nouvelles
infections
sur
les
2 premiers
jours
de
janvier
(3-4
janvier
2022)
contre
24
982*
infections
sur
les
2
premiers
jours
de
la
semaine
52-21
(20-21
décembre
2021).
La
circulation
virale
augmente
très
largement
dans
toutes
les
classes
d'âge,
en
parallèle
d'une
hausse
du
dépistage
dans
l'ensemble
des
classes
d'âge
sauf
chez
les
0-9
ans
pour
lesquels
l'activité
de
dépistage
est
stable
par
rapport
à la
semaine
précédente,
en
lien
avec
les
vacances
scolaires.
Taux
d'incidence
pour
100
000
habitants
:
Grand
Est
Moselle
Eurométropole
Metz
Semaine
31-2020
8,1
8,3
10,8
Semaine
32-2020
9,8
12,5
23
Semaine
33-2020
12,1
13,4
24,8
Semaine
34-2020
19,1
19,6
30,6
Semaine
35-2020
27,8
32,7
44,6
Semaine
36-2020
30,7
25,5
41
Semaine
37-2020
42,4
28,4
53,6
Semaine
38-2020
46,7
35,8
64,8
Semaine
39-2020
39,7
29,7
54,5
Semaine
40-2020
46
36,6
68,9
Semaine
41-2020
93,1
76,1
132,5
Semaine
42-2020
147,6
140,2
185,7
Semaine
43
2020
319,2
318,8
416,4
Semaine
44-2020
459
415
508,4
Semaine
45-2020
427,1
434,2
462,4 En RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité
Ar © D Agence Régionale de Santé Grand Est
Semaine
46-2020
257,4
283,4
269,7
Semaine
47-2020
176,5
199,4
204,1
Semaine
48-2020
134,7
159,2
150,7
Semaine
49-2020
144
163
134
Semaine
50-2020
184,8
197,0
171,8
Semaine
51-2020
231,5
238
234
Semaine
52-2020
194,3
189
184
Semaine
53-2020
228,2
237
250
Semaine
01-2021
238,4
244,6
281,4
Semaine
02-2021
202,4
200
254
Semaine
03-2021
223,8
226
299
Semaine
04-2021
223,5
276
398
Semaine
05-2021
204,5
285
363
Semaine
06-2021
176,9
282
349
Semaine
07-2021
185,2
310,8
383,6
Semaine
08-2021
184,8
287,6
316
Semaine
09-2021
187,3
253,3
248,6
Semaine
10-2021
212,8
268,3
227,1
Semaine
11-2021
257,5
292,1
285,1
Semaine
12-2021
299
306,5
289,5
Semaine
13-2021
318,4
299,2
283,1
Semaine
14-2021
296,1
282,1
260,6
Semaine
15-2021
288,2
242,4
230,1
Semaine
16-2021
255
198,6
211,4
Semaine
17-2021
193,2
150,9
166,4
Semaine
18-2021
150,7
109,2
125,5
Semaine
19-2021
127,6
94,7
92,0
Semaine
20-2021
102,1
74,7
73,8
Semaine
21-2021
77,8
63,4
64,7
Semaine
22-2021
60,6
45,7
41
Semaine
23-2021
33,5
25,6
36,1
Semaine
24-2021
20,0
12,4
12,0
Semaine
25-2021
13,2
10,1
14,7
Semaine
26-2021
13,9
19,6
33,8
Semaine
27-2021
24,4
32,3
52,1
Semaine
28-2021
46,1
48,8
77,6
Semaine
29-2021
116,6
118,9
152,0
Semaine
30-2021
130,1
150,7
206,4
Semaine
31-2021
131,9
158,4
222,6
Semaine
32-2021
150,6
185,4
217,2
Semaine
33-2021
140,4
176,2
221,8
Semaine
34-2021
127,1
146,4
173,6
Semaine
35-2021
115,4
131,7
158,8
Semaine
36-2021
90,2
110,7
148,0
Semaine
37-2021
68,7
82,3
95,6
Semaine
38-2021
A7,2
69,4
87,4
Semaine
39-2021
37,6
51,1
59,7
Semaine
40-2021
32,4
40,8
41,5
Semaine
41-2021
35,4
40,9
41,9
Semaine
42-2021
41,9
48,8
60,1
Semaine
43-2021
53,8
60,3
41
Semaine
44-2021
72
78,2
75
Semaine
45-2021
103,8
102,1
120
Semaine
46-2021
204,3
204,7
219
Semaine
47-2021
312,8
288,6
350
Semaine
48-2021
448,7
368,3
419,1
Semaine
49-2021
483,7
376,5
377,9 RÉPUBLIQUE
2
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
»Agence Régionale
de Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
Semaine
50-2021
468,9
388,6
341,4
Semaine
51-2021
539,7
437
511
Semaine
52-2021
1365*
1092
*
1
258
*
*
Données
provisoires,
en
cours
de
consolidation
et susceptibles
d'évoluer
Les
3
dernières
semaines
de
décembre
ont
vu
flamber
tous
les
indicateurs
mosellans,
avec
un
taux
d'incidence
triplant
presque
(x
2,8),
passant
de
388
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
50-2021
à
1092*
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants
en
semaine
52-2021.
Le
seuil
d'alerte,
fixé
à
50
nouveaux
cas
pour
100
000
habitants,
est
désormais
largement
dépassé.
L'Eurométropole
de
Metz,
connait
ces
mêmes
records
de
contamination,
en
enregistrant
en
semaine
52-2021
un
taux
d'incidence
de
1
258*
nouveaux
cas
pour
1000
000
habitants
(donnée
en
cours
de
consolidation). La
pression
exercée
par
la
COVID-19
sur
le
système
de
soins
reste
très
forte,
les
tensions
hospitalières
sont
également
exacerbées
par
la
circulation
concomitante
d'autres
épidémies
saisonnières,
et
notamment
la
gastro-entérite
aigüe
et
la
bronchiolite
pour
les
jeunes
enfants.
Il
est
également
à
souligner
que
la
région
est
en
situation
pré-épidémique
pour
la
grippe
depuis
la semaine
52-2021.
Par
ailleurs,
concernant
l'épidémie
de
Covid-19,
deux
variants
circulent
simultanément,
avec
une
stabilité
des
contaminations
au
variant
delta
depuis
décembre
et
qui
entrainent
un
besoin
croissant
en
lits
de
soins
critiques,
et
le variant
OMICRON
qui
est
désormais
majoritaire
et
qui
entraine
une
augmentation
des
hospitalisations
conventionnelles,
ce
qui
accentuent
fortement
la
pression
sur
le
système
hospitalier.
Dans
un
contexte
de
fatigue
et
d'épuisement
des
professionnels
soignants,
qui
sont
également
touchés
par
cette
vague
de
contamination,
et
un
absentéisme
croissant
(tous
motifs
confondus). Ainsi
au
05
janvier
2022,
l'on
compte
:
"Un
nombre
d’hospitalisation
toujours
en
augmentation
avec
242
patients
hospitalisés
pour
motif
covid-19
dont
36
en
soins
critiques
(réanimation,
USI,
USC).
“Une
activité
aux
urgences
qui
dénote
une
circulation
virale
toujours
active,
avec
50
passages
aux
urgences
pour
suspicion
COVID
sur
une
seule
journée
(8%
du
nombre
de
passage
aux
urgences
un
doublement
depuis
le
27
décembre
2021),
et
une
activité
toujours
très
soutenue
aux
urgences
avec
675
passages
aux
urgences
sur
la journée
toutes
pathologies
confondues.
La
circulation
virale
engendre
toujours
des
cas
graves
de
Covid-19
nécessitant
une
hospitalisation,
en
soins
critiques
pour
les
plus
sévères,
ainsi
que
des
décès.
Au
5
janvier
2022,
le
taux
d'occupation
en
réanimation
en
Moselle
est
très
élevé
à
86
%,
avec
actuellement
85
patients
dont
26
patients
sont
atteints
de
la
Covid-19,
soit
31%
des
patients.
Dans
le
cadre
du
contact
tracing,
au
5
janvier
2021,
58
clusters
sont
actifs
en
Moselle
dont
6
en
établissements
sanitaires,
et
18
en
structures
médico-sociales.
Le
nombre
de
contaminations
s'accélère
de
façon
exponentielle,
avec
4
581
personnes
positivies
à
la
COVID-19
pour
la
seule
journée
du
4
janvier
2022,
là
où
on
comptablisait
585
cas
journaliers
en
moyenne
en
semaine
50-2021.
En
ce
qui
concerne
la
vaccination
en
Moselle,
elle
a
repris
un
rythme
là
aussi
soutenu,
avec
les
campagnes
de
rappel,
l'enjeu
étant
d'éviter
la
survenue
de
formes
sévères
et
graves
de
la
maladie,
et
donc
la
nécessité
d'accélérer
la
dose
de
rappel
en
population
générale
et
dans
les
groupes
à
risque.
Ainsi,
au
3
janvier
2022,
803
523
personnes
ont
reçu
au
moins
une
première
injection
(tous
vaccins
confondus)
soit
77,6%
de
la
population
du
département,
et 75,5
%
d’entre
elles
ont
un
schéma
vaccinal
complet.
De
plus,
près
de
393
000
personnes
sont
complètement
vaccinées
avec
rappel,
soit
47,4%
de
la
population
mosellane.
Compte
tenu
de
la
circulation
virale
actuelle
qui
est
très
importante,
et
du
taux
d'incidence
très
élevé
chez
les
enfants,
dans
un
contexte
de
circulation
active
du
variant
Delta
et de
dégradation
de
la situation
épidémique,
ainsi
que
tu
taux
d'incidence
très
élevé
chez
les
enfants,
l'ouverture
à
la
vaccination
des
publics
plus
jeunes
(5-11ans),
devenu
vecteur
important
de
la
transmission,
a
été
autorisé
depuis
quelques
jours. RÉPUBLIQUE
72
ÿ
FRANÇAISE Liberté
©
D Agence Régionale de Santé
Égalité
Grand
Est
Fraternité
Cette
vaccination
a
un
double
effet.
D'une
part
protéger
les
petits
patients
très
fragiles,
dont
l'impact
de
la
maladie
peut-être
très
sévère,
et
se
protéger
notamment
du
syndrôême
inflammatoire
multisystémique
pédiatrique
(PIMS),
mais
aussi
de
freiner
la
transmission
du
virus
pour
en
limiter
sa
circulation
et
limiter
les
contaminations.
Pour
rappel,
les
effets
protecteurs
de
la
vaccination
ne
pourront
être
pleinement
efficaces
que
lorsque
le
taux
de
couverture
vaccinale
en
population
générale
aura
encore
progressé
pour
atteindre
le
seuil
d’immunité
collective.
Les
travaux
scientifiques
de
modélisation
COVID
19
et
d'évaluation
des
de
l'impact
des
mesures
de
contrôle
de
l'Institut
Pasteur
pose
une
hypothèse
de
90%
des
adultes
vaccinés.
Il
reste
donc
indispensable
de
continuer
à
prendre
des
mesures
de
freinage
de
l'épidémie,
d’autant
plus
avec
une
présence
majoritaire
du
variant
Delta
en
Moselle,
et
l’arrivée
du
nouveau
variant
OMICRON
qui
présente
des
mutations
nouvelles.
Le
port
du
masque
reste
recommandé
dans
un
certain
nombre
de
situations,
notamment
lorsqu'il
y
a
des
contacts
prolongés
entre
personnes,
ou
encore
lors
de
rassemblements
de
différentes
natures
(foule,
file
d'attente,
mouvements
d'entrée
et
de
sortie
sur
un
site…),
dans
les
situations
de
transports
publics
et
privés
(brassage
de
personnes
issues
de
foyers
distincts)
et
dans
toutes
communes
de
plus
de
5
000
habitants.
L'augmentation
de
la
circulation
virale
constatée
sans
commune
mesure
avec
les
précédentes
vagues,
y compris
la
première,
la
présence
du
variant
Delta
et
la
montée
du
variant
Omicron
en
Moselle
comme
dans
tous
les
départements
français
(avec
une
très
forte
contagiosité)
nécessite
de
poursuivre
et
renforcer
les
mesures
de
freinage
pour
contenir
la
progression
de
l'épidémie.
Ainsi,
il
est
nécessaire
en
plus
des
mesures
gouvernementales
nationales
d'adopter
toute
mesure
complémentaire
pour
freiner
la
circulation
et
éviter
une
paralysie
de
l’ensemble
des
secteurs
d'activités
français,
avec
la
multiplication
toujours
exponentielle
du
nombre
de
cas
positifs,
et
de
cas
contacts
soumis
à
isolement.
Par
conséquent,
l'ARS
Grand
Est
émet
un
avis
favorable
à
l'adoption
de
mesures
concourrant
au
freinage
de
la
circulation
du
SARS-CoV-2
par
le
Préfet
de
la
Moselle,
à
savoir
:
“l'obligation
du
port
du
masque,
pour
toutes
personnes
de
plus
de
11
ans,
y
compris
lorsque
le
pass
sanitaire
est
contrôlé
:
-
dans
l'ensemble
des
communes
de
plus
de
5
000
habitants
du
département
de
la
Moselle,
et
les
communes
limitrophes,
dans
l'espace
et
sur
la
voie
publique
de
6
heures
à
minuit,
-
dans
toutes
les
communes
du
département,
quelle
que
soit
l'heure,
sur
les
marchés
ouverts,
dont
les
brocantes
et
ventes
au
déballage,
dans
les
fêtes
foraines,
à l'occasion
de
tout
rassemblement
ou
regroupement
de
personnes
dans
l'espace
et
sur
la
voie
publics,
en
particulier
les
files
ou
zones
d'attente
diverses
et
les
manifestations
;
“l'interdiction
de
consommer
de
l'alcool
les
espcaes
et
voies
publics
dans
les
communes
de
plus
de
10
000
habitants
(à
l'exception
des
terrasses
autorisées
à
accueillir
du
public)
;
"ainsi
que
toute
mesure
concourrant
au
maintien
du
respect
des
gestes
barrières.
La
Déléguée
Territoriale
de
Moselle
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
Grand-Est,
(x Lamia
HIMER
*
Données
provisoires,
en
cours
de
consolidation
et
susceptibles
d'évoluer.