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Arrêté - 20230060 voirie priorite de passage course cycliste du pezenas vcll
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Valros.
Lien du pdf (Arrêté - 20230060 voirie priorite de passage course cycliste du pezenas vcll)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département de l'Hérault
MAIRIE DE VALROS
Ville de VALROS
Valros, l'an deux mille vingt-trois, le seize juin,
Arrêté n°20230060 - Voirie - Priorité de passage Course Cycliste du PEZENAS VCLL
Le Maire de la Commune de Valros,
Vu le Code Général des Collectivités Locales,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la Voirie Routière
Vu le Code Pénal frappant d'amendes ceux qui contreviennent aux règlements légalement faits par l'autorité municipale, É
Vu la demande écrite du 12 juin 2023 de Monsieur Raymond SISTERNES, référant Course du VCLL de Pézenas, | RUE des Oliviers à Tourbes,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation à l'occasion de la Course Contre-La-Montre organisée par le VCLL de Pézenas, le dimanche 1e octobre 2023 et assurer la sécurité des participants, des usagers de la route et des spectateurs,
ARRETE
Article 1°'- Autorisation.
La circulation des véhicules participant à la Course CLM organisée par le VCLL de Pézenas, est autorisée dans la Commune le dimanche 1er octobre 2023 de 9h00 à 14h30.
Article 2 - Sécurité et signalisation de la manifestation.
Les membres du VCLL de Pézenas assureront la sécurité des participants.
L'organisateur est chargé de mettre en place la signalisation appropriée de priorité de passage, au moyen notamment des signaleurs en nombre suffisant.
Aticle 3 - Circulation.
Une priorité de passage est accordée à l'épreuve de la course cycliste du PEZENAS VCL.L sur les voies de-circulation suivantes le dimanche 1er octobre 2023 du 9h00 à 14h30.
RN9 en provenance de Tourbes, Avenue de Pézenas.
RD125 Avenue de la Montagne en direction d'Alignan-du-Vent.
Les feux tricolores seront mis en position « feux jaunes clignotants » le temps de la course par la Municipalité.
Article 4 - Infractions.
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et sanctionnées conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 5 - Exécution.
Monsieur le Maire, Madame la Secrétaire Générale, la brigade de gendarmerie compétente, sont chargés chacun en ce qui le concerne, du contrôle et de l'exécution du présent arrêté.
Jacky RENOUVIER, Adjoint
Pour le Maire el slégation,
b
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification en vertu des articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, précise que le Tribunal Administratif peut être saisit par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Hôtel de Ville — 101 Rue de la Mairie 34290 VALROS - ® 04.67.98.69.69 - BA maiie@valros.fr - E www.valros.fr
Notifié le 16/06/2023
Affiché le 19/06/2023