Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR 2023 07 1009
Arrêté - ARR 2024 07 1009
Arrêté - ARR 2024 07 1009
Arrêté - ARR 2023 07 1004
Arrêté - ARR 2023 07 997
Arrêté - ARR 2023 07 995
Arrêté - ARR 2023 07 993
Arrêté - ARR 2023 07 998
Arrêté - ARR 2023 07 998
Arrêté - ARR 2023 07 996
Arrêté - ARR 2023 07 1009
Document publié le Jeudi 17 août 2023 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2023 07 1009)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
FAS A NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ES PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2023-07- 4 0S9
THEATRE DE VERDURE - CONCERT
JAZZ BAND ORCHESTRA
JEUDI 17 AOÛT 2023
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le stationnement sur la Commune,
VU l'arrêté municipal n°2002-07-469 en date du 23 juillet 2002 portant réglementation permanente des
nuisances sonores,
CONSIDERANT l'organisation du concert JAZZ BAND ORCHESTRA prévu le jeudi 17 août au théâtre de verdure,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité pendant cette manifestation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l'organisation du concert JAZZ BAND ORCHESTRA au théâtre de verdure,
six places de stationnement du côté droit sur le parking Avenue Bartholdi, derrière le centre médical de la
Rambla seront réservées :
°e Du mercredi 16 août 19h au vendredi 18 août à 9h.
ARTICLE 2: Les services techniques sont chargés de la mise en place des barrières et la Police
Municipale est chargée de l'affichage dudit arrêté et de la pose des AVIS aux utilisateurs desdits lieux.
ARTICLE 3 : Les véhicules stationnant en infraction avec le présent arrêté seront, si besoin est, enlevés
aux risques et périls de leur propriétaire par le Service de la Fourrière.
ARTICLE 4: Madame la Directrice Générale des Services, Madame la Directrice du Domaine Public,
Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services
Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs Pompiers, Monsieur le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de
2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Ave
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr.
Fait à Saint-Cyr-sur-Mer, le 11 juillet 2023
Le Maire
Copie à :
. Mme la Directrice Générale des Services,
. M. Le Directeur de Cabinet du Maire,
. M. l'Adjoint délégué au Domaine Public, Ports, Plages et Littoral, . M. le Responsable du Service de la Police Municipale
. M. le Directeur des Services Techniques Municipaux,
+. Mme la Directrice de la Communication
. Mme la Directrice de l'Evénementiel,
. M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
. M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie.
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 1 VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
AVIS
EN RAISON DE LA MANIFESTATION
JAZZ BAND ORCHESTRA
AU THEATRE DE VERDURE
6 PLACES DE STATIONNEMENT
DU CÔTÉ DROIT
SUR LE PARKING AV.BARTHOLDI
SERONT RESERVEES
DU MERCREDI 16 AOÛT 19H
AU VENDREDI 18 AOÛT 9H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer - Place d’Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2