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Arrêté - DEC SP 40 2023 FLE
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - DEC SP 40 2023 FLE)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
vile deLens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
&: 03.21.77.45.60
Pôle Vie Locale- Réussite et Solidarité
Projet Social
Direction des Centres Socioculturels
Lensois
Ref : YB/CD
Affaire suivie par Monsieur Yannick
BACKE Directeur du Centre
Socioculturei DUMAS/FLAMENT
Décision N°2023 -\O
NOMENCLATURE : 07 — 10
DECISION RELATIVE A L'ACHAT D'UNE PRESTATION
POUR LA MISE EN PLACE DE DIX NEUFS ATELIERS DE
FRANÇAIS LANGUES ETRANGERES POUR LA PERIODE
DE JANVIER A JUIN 2023 AU CENTRE SOCIOCULTUREL
ALEXANDRE DUMAS
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-
Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai
2020, décidant l'application des dispositions prévues à
l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu l'arrêté 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations à des Adjoints au Maire,
Vu le code de la commande publique et notamment son
article R.2122-3,
Vu la consultation des prestataires suivants: AFP2I, Les
Amis de Mandela, AIFE, Culture et Liberté.
Vu la proposition retenue, à savoir celle de l'association
«Les Amis de Mandela » répondant au besoin dûment
recensé,
Considérant que la mise en place de dix neufs ateliers de
français langues étrangères nécessitent la signature d'une
convention avec l'association «Les Amis de Mandela »
représentée par Madame Renée CAPRON, en sa qualité de
présidente les lundis 23 et 30/01 ; 6 et 27/02; 6,13,20 et
27/03; 3/04; 15 et 22/05; 5,12,19 et 26/06 et les mardis
11/04; 2,9 et 30/05/2023 de 14h00 à 16h00 au Centre
Socioculturel ALEXANDRE DUMAS.
DECIDE
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 -Fax 03 21431165
www.villedelens.fr ARTICLE 1: D'autoriser l'achat de prestation pour la mise en place de dix neufs ateliers de
français langues étrangères, animés par l'association ,Les Amis de Mandela" représentée par Madame Renée CAPRON, dont le siège social se situe Rue des Monatgnards — Quartier la République — 62210 AVION.
ARTICLE 2 : || sera conclu et signé une convention avec l’association « Les Amis de Mandela » représentée par Madame Renée CAPRON en sa qualité de présidente, les lundis 23 et 30/01 ; 6 et 27/02 ; 6,13,20 et 27/03 :03/04 ; 15 et 22/05; 5,12,19 et 26/06 et les mardis 11/04; 2,9 et 30/05/2023 de 14h00 à 16h00 au Centre Socioculturel ALEXANDRE DUMAS.
ARTICLE 3 : Le coût de l'intervention est fixé à 2520€TTC (Deux mille cing-cent-vingt euros) sur présentation d'une facture conforme au devis. Le règlement s'effectuera mensuellement par
mandat administratif. Les crédits sont inscrits au budget 2023.
ARTICLE 4 : La présente décision fera l'objet d’une publication sur le site de la Ville de LENS :
www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie Pôle Vie Locale-Réussite et Solidarité- Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision.
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