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Arrêté - DEC 203 SP 2023 SPECTACLE 21 JUILLET
Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - DEC 203 SP 2023 SPECTACLE 21 JUILLET)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Humanitaire,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
&:03.21.77.45.55
Pôle Vie Locale- Réussite et Solidarité
Projet Social
Direction des Centres Socioculturels
Lensois
Ref : SH/CD
Affaire suivie par Me Sylvianne HYJEK
Directrice du Centre Socioculturel
F.VACHALA
Décision N°2023 - 25%
NOMENCLATURE : 07 — 10
DECISION RELATIVE A LA PROGRAMMATION D'UN
SPECTACLE «LA COUPE DES RUBAFONS» LE
VENDREDI 21 JUILLET 2023 DE 20H00 À 21H30 DANS
LE CADRE D'UN TEMPS FORT EVENEMENTIEL ESTIVAL
AU CENTRE FRANCOIS VACHALA
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-
Liévin,
Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25 Mai
2020, décidant l'application des dispositions prévues à
l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu l'arrêté 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations. à des Adjoints au Maire,
Vu la consultation des prestataires suivants : Compagnie les
3 valoches, La Gazinière Compagnie, Compagnie Cumulus,
théâtre Mariska, Compagnie Articho, les Romains Michel,
Acid Kostic, les Rubafons, Compagnie Balles et pattes.
Vu la proposition retenue, à savoir celle de la Compagnie
Les Rubañfons répondant au besoin dûment recensé,
Considérant que la mise en place d'un spectacle « La coupe
des Rubañfons », qui se déroulera le vendredi 21 juillet 2023
de 20h00 à 21h30 au Centre François VACHALA nécessite
la signature d’un contrat de cession avec La Compagnie les
Rubafons.
DECIDE
ARTICLE 1: D’autoriser l'achat d'une prestation pour la mise en place d' un spectacle « La coupe des Rubafons », animé par la Compagnie les Rubafons, représentée par Monsieur Thomas HARRAR, en sa qualité de Président, dont le siège social se situe 32 rue Ligner — 75020 PARIS.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86-Fax0321431165
www.villedelens.fr ARTICLE 2 : || sera conclu et signé un contrat de cession avec la Compagnie les Rubafons, représentée par Monsieur Thomas HARRAR, pour la mise en place d'un spectacle « La Coupe des Rubafons » dans le cadre d’un temps fort évènementiel estival qui se déroulera le vendredi 21 juillet 2023 de 20h00 à 21h30 au Centre François VACHALA - rue Saint Anatole — 62300
LENS.
ARTICLE 3 : Le coût de l'intervention est fixé à 2125.37 € (Deux mille cent vingt-cinq euros et trente-sept centimes) sur présentation d'une facture conforme au devis, la Compagnie les Rubafons est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du Code Général des Impôts. Le règlement s'effectuera par mandat administratif. Les crédits sont inscrits au budget 2028.
ARTICLE 4 : La présente décision fera l'objet d’une publication sur le site de la Ville de LENS : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie Pôle Vie Locale-Réussite et Solidarité- Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait à Lens, le A3 Join 2022 Pour le Maire
l’Adjointe au Maire
Madame Fatima AIT CHIKHEBBIH
Re cv Le A3 Join 2523
Sous. Pabectus à las