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Convocation - Convocation cm Juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Villages du Lac de Paladru.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm Juillet 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
1
Mercredi 12 juillet 2023 à 20 h 00 en mairie de Le Pin.
Ordre du jour :
DELIBERATIONS
1. Vote du compte de gestion budget annexe
2. Vote du compte de gestion budget commune
3. Vote du compte de gestion budget CCAS
4. Vote Compte administratif 2022 commune
5. Vote Compte administratif 2022 CCAS
6. Vote Compte administratif 2022 Budget annexe
7. Modification horaire garderie et tarif
8. Logiciel Animation jeunesse /Crèche/cantine
9. Demande de financement école mars 2024 sortie Villard de Lans
10. Régime indemnitaire
11. Création d’un poste à 66 % pour la fabrication des CNI / PASSEPORT/SECRETARIAT
12. Demande remboursement arrhe salle Pallas
13. Bien sans maitre, validation de la procédure Incorporation dans le domaine de la
commune
14. Avenant CHAMBART
15. Garantie emprunt AIH 11 logements les roselières Paladru
16. Déclaration d’Intention d’Aliéner et notification SAFER
INFORMATIONS
17. Questions diverses
Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
A Villages du Lac de Paladru, le 11 juillet 23
Le Maire,
Denis CARRON
Réunion préparatoire
Conseil Municipal du 21 juillet