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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 6 juillet 2023 sans pouvoir)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 30/06/2023
CONSEIL MUNICIPAL
Du 06 juillet 2023
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Ecole – cantine scolaire : 20h30
Le conseil est ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
230706_01 : Assurance statutaire
230706_02 : Instauration des heures complémentaires
230706_03 : Rapport d’activité ALEC
230706_04 : Dissolution du Syndicat Intercommunal des Etablissements d’Enseignement Secondaire
230706_05 : Passage à la comptabilité M57 budget ville et budget CCAS
230706_06 : Gratuité bibliothèque
230706_07 : Règlement bibliothèque
230706_08 : Convention fonctionnement réseau bibliothèques de la Petite Chartreuse
230706_09 : DM Ville 1
230706_10 : Facturation en cas de dégradation
230706_11 : Convention du service métropolitain d’accueil du demandeur de logement social
Questions diverses
- ZFE
Dominique ESCARON, Maire