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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2025 02 017 Devis Mesure Turbidite EAU Source Chateauvieux)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
DCM 2025-02-017
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Envoyé en préfecture le 13/08/2085
Reçu en préfecture le 13/03/2025 Kate
Pubiié le RSS
ID: C25-212506331-20256228-2025 02 017-DE
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 8
- votants: 14
- ayant donné procuration : 6
- absents excusés : 6
- absents : 0
- démission : 1
Séance du 28/02/ 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le 28 février à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de là Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Remi
JEANNINGROS, Jean-Benoït LAMBERT, Stéphane MEREL, Sylvie
PERRET-GENTIL, Olivier THOURIN, Bernard WOZNY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER (procuration à Céline
Date de convocation :
24/02/2025
Objet de la délibération :
: Délibération pour accepter le
: devis de L'entreprise Sciences
environnement pour réaliser
une mesure de turbidité de
l’eau potable sur la source de
Châteauvieux
BOUVERET), Patrick CHANUSSOT (procuration à Bernard
WOZNY), Benjamin DOLE (procuration à Stéphane MEREL),
Marie-Thérèse CRETIN-GUTH (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL, Yves GAMELON (procuration à Claude CURIE), Michelle
HOUSER (procuration Remi JEANNINGROS).
Absents :
Démission : Alain KIBLER
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil municipal qu'à l'issue du diagnostic de notre réseau d'eau potable réalisé dans le cadre du schéma directeur de l’eau, nous devons réaliser une analyse sur l’eau brute produite à la source qui se trouve derrière Châteauvieux, afin de connaître le niveau de turbidité produite sur ce site.
L'entreprise Sciences Environnement propose de réaliser cette prestation de mesure pour 2 593,00 euros HT.
le conseil donne son accord par 14 voix pour, O0 contre et O0 abstention.
Fait etdélibéré à Vuillafans, le 28 février ce .