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Déliberation - V DCM 20260304 15 SP
Déliberation - V DCM 20260304 17 SP
Déliberation - D06 CM220524
Document publié le Lundi 1 janvier 2052 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - D06 CM220524)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en préfecture le 23/05/2024
Publié le 2 3 MAI 2028
ID : 084-218400307-20240523-2024CM220506-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROM:
SERVICE A LA POPULATION
DELIBERATIONDU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°2024-CM-22/05-06
L'an deux mille vingt-quatre, le Mercredi 22 Mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de {a
Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du
Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 17 Mai 2024
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l’ouverture de la séance :
Présents : (17) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. DAVID-MESSILLIER Patrick. MARCELLIN Valérie.
AUGIER Magali. BRUN Jean-Pierre. MORARD Christian. VANDENBERGHE RICHARD Séverine.
Absents avant donné procuration (4) : BOULON Marc (procuration à BRAQUET Jean-Pierre).
BONNAVENTURE Magali (procuration à AGNELLI Eva). JAUME François (procuration à MICHELIER
Valérie). DAUTEL Gilles (procuration à MORARD Christian).
Absents :(2) LANTENOIS Geoffrey. MEYNARD Delphine
Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
SEJOUR ETE 2024 — CLUB JEUNES — FONTAINE DE VAUCLUSE
MODALITES DE FINANCEMENT
Madame Christine Massonnet, rapporteur, expose à l’assemblée :
Soucieuse de proposer aux jeunes de la commune des séjours hors les murs de qualité,
l’équipe municipale souhaite organiser du 5 au 9 août 2024, un séjour au Centre
Départemental de plein air et de loisirs de Fontaine de Vaucluse pour 12 jeunes et deux
animateurs.
Comprenant des visites et des activités sportives (escalade, canoë, course d'orientation ou
biathlon), ce séjour en pension complète de 4 nuitées, peut faire l’objet de financement au titre des colos apprenantes.
Le budget global de cette action s'élève à 6 288 €. Envoyé en préfecture le 23/05/2024
Reçu en prétecyrel RP AURA
Publié le
ID : 084-218400307-20240523-2024CM220506-DE
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé du rapporteur,
après en avoir délibéré,
DECIDE
- D'adopter le principe de réalisation de ce séjour,
- _D’autoriser Madame le Maire à solliciter le financement de ce séjour auprès de l'Etat
au titre des colos apprenantes pour un montant de 4000 € et d'en percevoir le
montant sur le compte de la commune,
- De fixer le montant de la participation de chaque jeune à hauteur de 50 € le séjour
d’une semaine, tous frais inclus, à percevoir sur la régie portail famille,
- De dire que les dépenses afférentes sont inscrites au budget de la commune,
- D'autoriser Madame le Maire à prendre toutes décisions et signer tous actes aux
effets ci-dessus.
DELIBERATION ADOPTEE À L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 23 Mai 2024
La Secrétaire de Séance Le Maire,
js) c £ Monique MONTAGARD ee., . se
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