Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Règlements - Règlement graphique 4
Déliberation - acquisitions
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Document publié le Mardi 14 mars 2017 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
-------
VILLE DE VARENNES-VAUZELLES
-------
RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
La Commune de Varennes-Vauzelles dispose d’un Plan Local d’Urbanisme approuvé par délibération
en date du 14 mars 2017 et pour lequel la présente modification a été prescrite par délibération du
conseil municipal le 18 décembre 2018.
Champ d’application de la modification
Le cadre de la modification est fixé par les articles L153-36 à L153-48 du Code de l’Urbanisme et par
les articles L153-41 à L153-44 pour le cas de la modification de droit commun.
En effet, les PLU peuvent faire l’objet d’une modification, plutôt que d’une révision, lorsque le
projet :
- ne remet pas en cause les orientations définies par le projet d'aménagement et de développement
durables,
- ne réduit pas un espace boisé classé, une zone agricole, une zone naturelle et forestière,
- ne réduit pas une protection édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des
paysages ou des milieux naturels ou d’une évolution de nature à induire de graves risques de
nuisance.
Le projet de modification du PLU de la commune de Varennes-Vauzelles prévoit la modification du
règlement écrit et des Orientations d’Aménagement et de Programmation et diminue les possibilités
de construction résultant, dans une zone, de l'application de l'ensemble des règles du plan. Par
conséquent, il ne relève pas de la procédure de modification simplifiée mais de celle de droit
commun et est soumis à enquête publique.
Déroulement de la procédure
- Prescription de la modification du PLU par délibération du conseil municipal le 18 décembre 2018
- Notification du dossier aux Personnes Publiques Associées
- Arrêté de mise à l’enquête publique
- Publication de l’avis d’enquête publique dans la presse - Enquête publique
- Délibération approuvant la modification du PLU
Contenu du dossier
Les pièces constituant le dossier sont les suivantes :
- Délibération du conseil municipal du 18 décembre 2018 prescrivant la modification du PLU
- Rapport de présentation du projet exposant les motifs de la modification et les modifications
envisagées
- Les pièces du PLU concernées par la modification :
ß Règlement écrit faisant apparaître les modifications
ß Livret des OAP avant/après
ß Tableau de synthèse des modifications
ß Planches graphiques modifiées
ß Annexes plan de servitudes aéronautiques
Objets de la modification
La procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme de Varennes-Vauzelles a pour objet :
- de modifier les Orientations d’Aménagement et de Programmation Carpeaux 2, Wagons et Grands
Jardins – Champ des Noyers afin de les rendre compatibles avec les projets d’aménagement
envisagés ;
- de rectifier le règlement écrit afin de préciser certains points sujets à interprétation et de tenir
compte de certaines difficultés d’application relevées lors du dépôt et de l’instruction de demandes
d’autorisations d’urbanisme ;
- de corriger les erreurs relevées sur le document graphique et dans le livret des OAP (OAP
Vernuche) ;
- de modifier les emplacements réservés ER21 et ER26 rue Jean Mermoz.
L’ensemble de ces modifications sont rapportées dans le tableau de synthèse joint au dossier.
!"#!
$ % &"'() "%
* +! &"'() "%
!
"#$%&%'
!
' (
, -#% .//0
#
!
"# $%&% '
!
' (
1 & ! ./ 2
#
) *
! !
+ ! ! ! !
!!
"# $%&%, '
!
' (
, -#% .//0
#
+ ! ! ! !
!!
"# $%&%,'
!
' (
1
& ! ./ 2
#
) *
- ./
.'
.
.
.0..1 2,%,%$ %3%4$$4 56+.(78"08 0(+1880612 '6128".'80612
0!
0!
&* ! ! *#345# !
) *
- ./
38
+9:
;
< ,3 ! =3 ! ;
#
+9:
6!
;
<
'
,3! =3!;
4!
# 4 ( #' $ 44 # & 7&#& 8 49 &"% ' ! " # ! ( : ' ! 8 4" '"%% %) & % ' ! "#$ # !; %
)
*
!
>
?
< @# " @
9
!
!
9 ;! @#
- ./
38
+
<
;
+
<
%"%
$!34 !
'#
'"& %
*#34)
#
"#
4 !
%% 7 !
$!34 !
'#
'"& % *#34)< 4 " # ' $ = % 9 &"% $ ) ) 44 '# 3> & % * %)* 4;
) * +
#
; ! 9
! # 2
@ #
- ./
3A B
+
B C D
9
:
:! ;
#
+
B
!# $" "# $!34 ! '# '"& % *#34)
C D
'"
9
:
:! ;
#
) *
!
;
! #
- ./
3A B
+ B
E
!
9 !
!
#
+ B
$!34 ! '# '"& % *#34)
)"%! $ 4 ! !*6)() 6! ' ! * $44"%! ' 4 6? '% @
!
& %#! !
9
!
!
#
) * + @
#
!
;
! #
- ./
3A B
9
!
9
! !
!
E
9
!
#
9
!
9
!
!
!
E
9 !
&"'6% # !
#
) * 2 &@
;
!#
- ./
3A B
-"#
!
'
)" *! '"$ % = )"%! $6
!;
) * 2 &@
;
!#
- ./
3A B
-"#
*"! ' & % )"# % !# !)
4 !< % 3"! A"# ( "%% <
! # " !6 ' %! 4 !* ) ' 4 )9 ) # '# 3> & % ; ) * '
+. !
< !
;
!
#1 #
- ./
='
+
! B
!
!
!
# !
E ;! @
' #
+ ! B
!
!
!
#
!
E ;! @
' #
"# 4 ) 6 "% ' %"#$ 44 ! )4B # !< 44 ! ! "% )"%! #6 !
' &# ! & :"%%6! $ ) )"# "%% & % '#% 9 # # )"&* ! %
) * @
9
!
F;
#
- ./
.'
.
.
.0..1 2GH%G%4 G&$3$H$=
+9 ;
CI
J &I
J
D E ! K
! ;; @# +
@
! 9
!<
@ ! % H JJ9 E @
;
<;L
! K ! J #
! #7 ' *4# ! "% * " & %
! ")D6 !
6 ! 8 4
* ) 44 ; % ) ! '&*"!!34 6 ' ! ")D 8 4 * ) 44
@
! 9
!< @ ! % HJJ9
E @ ;
< ;L
! K
! J # ) *2!
< ! #
- .'
.
.
.0
&
. 2%,%$&%3& 4"
!
& + ; !
!
M 1
G!< ! !!#
& + ; !
!
M 1
G
!< ! !!#
! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
&+ ! * #$ % !&*4 % 8 E &+ ! &%&#& ' ! 4& ! ' ("%' ' * ) 44 "# % "3! $ % #% ' % 5# 8 ) 4# '#% )"%! #) "% 6 #4+ & % 6'(6 !# 4 &=& #% 6 ("%)+ ; ) * +
<
G !<
; ;
9 ! # $
- .'
%&! ! !
+ M
&
& 9
!!
9
9
! GGN 1
&
.'
! ! ! ,GN#
#** &6
.'
! ! !
,GN# ) *1 ! !! ;;F #
- .'
$+
.'
+
9 !
M .'#
+
E ! ! 9 9 ! ! G 4G !< #
.'
+
9 !
M .'#
+
* #$ %
E
! ! 9 9 ! ! G 4G!<
)"&*46 6 ! * #% %! 44 "% -"# 6 '6(% ) $ % ; #)#% *"% ' 4 %! &34 % ' $ $" #% 9 # # !#*6 # 8
<,/
&+ & !# 6 * **" 8 4 $" ; ) *+! 9 !
"
!
@
#
- .'
.
.
& .
2$=&, +
-"#
! * )#4 @ ! 65#* & % ! '% 6 = )"44 ) ( ! $) ! *#34)! % !"% * ! !"#&! #7 '!*"! "%! ' ) )4 ; ) *+
9
<
;!
E #
- ./
& .
,&3&O
+ 9 ! !
=!< #
% ' 9" ! '%') "%! !*6)(5# ! *" 6 ! ' %! 4 ! ' ! F"% !
$6 ! '#% ! $ #' * )#4+ G 7 @ 6 "% # 5#
9 ! ! =!< # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
- .'
& .
% O
9 ;
6
9 ! ! %!< #
9
;
6
' ! F"% !
$6 !
'#%
! $ #'
* )#4+
G 7
@
6 "% # 5#
9 ! ! %!< # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
- .2+
+ 9 ! ! H!< #
% ' 9" ! '%') "%! !*6)(5# ! *" 6 ! ' %! 4 !
' ! H
%
O
F"% !
$6 ! '#% ! $ #' * )#4+
G 7 @ 6 "% # 5#
9 ! ! H!< # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
- .
.0
& .
%$&%34 O
+ 9 ! ! ,
!< #
% ' 9" ! '%') "%! !*6)(5# ! *" 6 ! ' %! 4 ! ' ! F"% !
$6 ! '#% ! $ #' * )#4+ G 7 @ 6 "% # 5#
9 ! ! ,!< # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
-
$ O
+ 9 ! !
9
G!< # + 9 < ! #
% ' 9" ! '%') "%! !*6)(5# ! *" 6 ! ' %! 4 !
' !
F"% !
$6 ! '#% ! $ #' * )#4+ G 7 @ 6 "% # 5#
*
+ 9 ! !
9
G!< # + 9 < ! # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
- 1
$, O
; !
9 ! !
3!< #
; !
% ' 9" ! '%') "%!
!*6)(5# !
*" 6 !
' %!
4 !
' !
F"% !
$6 !
'#%
! $ #' * )#4+ G 7 @ 6 "% # 5#
9 ! !
3!< # ) *0
; 9 ! ! E
!
6 #
- .'
.
2%,& 0!
+ E
*
&2
! ! H!<
& 2
;
!E! <
P#
+
E
*
& 2
! ! H !<
4 4 % & % "# 4 4& 5# !J !#3! #
& 2
;
!E! <
P#
! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
4
)
*
+
<
H
!< ; ;
#
- .
.
.
2%$%4 0!
+ E
! ! H!<
#
+ E
! ! H !<
4 4 % & % "# 4 4& 5# !J
!#3! # ;
! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
) *
+
<
H
!< ; ;
9 ! #
- .0
%30!
+ E
! ! G !<
%H !<
"=G,#
+ E
! ! G!<
8 4 4 % & % "# 4 4& 5# !J
!#3! #
%H!<
"=G,#
! %% 7 ! #7 )"%! #) "%! 8 #! '9 3 "% '"% 4 9 # # ! %(6 #
8
E
&+ !
* #$ %
!&*4 %
8
E
&+ !
&%&#& ' 4 4 % & % "# ' 4 4& 5# !J !#3! # < "# % "3! $ %
#%
' % 5#
8
) 4#
'#%
)"%! #) "%
6 #4+ & % 6'(6 !# 4 &=& #% 6 ("%)+ ;
) *
+
<
G
%H!<
; ;
9 !
9 #
-
1
2
$
$4
0!
+ E
! H !<
! #
+
E
! H !<
!
"# 4 4& 5# !J !#3! #
#
,
! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
+
<
H
!< ; ;
9 ! #
- .
.0
.
2%$%34& 0!
!
-"#
! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
I "# %
"3! $ %
#%
' % 5#
8
) 4#
'#%
)"%! #) "%
6 #4+ & % 6'(6 !# 4 &=& #% 6 ("%)+ ; ) * +
<
H G !<
; ;
9 ! #
-
1
2$$, 0!
!
+
E !
! ! H!< #
+ E !
! ! H!< # ! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
#%
' % 5#
8
) 4#
'#%
)"%! #) "%
6 #4+ & % 6'(6 !# 4 &=& #% 6 ("%)+ ; ) * +
<
H !<
; ;
9 ! #
- .'
.
& .2+
& .
&
.0 23%%H %=8
+
<
;
#
+
< #
) *+
#2
@ #
- .'
.
.2+
2&3%& A B
+
B C D
9
:
:! ;
#
! 3> & % ! '"$ % * 6! % #% 5# 4 6 ' !* )
< ' )"#4 #
' & 6 #7 % 9 &"% $ ) 4 %$ "%% & % 3> ; 3
)
*+
! !
F
;
! !! F! #
- .'
.
& 1
2&3&$4& A B
+ 9
9
<
!
!
#
#** &6 ) *
#
- .
%H&
B
+:!
;
!
!
!
M 9
!
! #
! 3> & % ! '"$ % * 6! % #% 5# 4 6 ' !* ) < ' )"#4 # ' & 6 #7 % 9 &"% $ ) 4 %$ "%% & % 3> ; ) *. ! M . < ! C ./D#
- .'
$
+
GN !
<
!! M&&9 ;
GGN#
+
GN ! !!
! < # ) *1 ! !! ;;F #
- ./
& .'
.
.
.0&. 2=$=%H %=,
+ :!
< C9
#D E !
#
+:!
< C9
#D
E !
! #(
5# %' 4 ! )"%! #) "%! !"% 6'(6 ! !# 4& ! !6* $ !
#
) * 2 !
E
#
- .2+
%%
2 L < !
E @ Q
L ;
<;L Q !
K
! J # +9 ;
CI
J &I
J
D E ! K
! ;; @#
! #7 ' *4# ! "% * " & %
! ")D6 !
6 ! 8 4
* ) 44 ; %
) !
'&*"!!34 6
'
! ")D
8
4
* ) 44
L <
! E @ Q
L
;
< ;L
Q ! K
! J
# ) *2!
< ! #
- .
%H+
+
"=G, ! 9
9 ! ! G 4G!< #
#** &6 ) * ! @
#
- .
%H'
+ !
E *
+ !
E * =
2 @
!
E 9 R
2 ! ! & 9 %G !< 9 ! !! !
@
&
R
2! 9 # !
9
3G!< !
#
2
@
!
E 9 R
2! ! & 9 %G!< 9 ! !!
<
! #( 4 4"%
' 4 0/2 ' 4 1/ "K 4 9 # # ! 4& 6 8
/
!
@
&
R
2! 9 # !
9
3G!< !
#
) * +! 9 !
"
!
@
#
- .0
%=&
B
+:!
;
!
!
!
M 9
!
! #
+
B C D
9
:
:! ;
#
! 3> & % ! '"$ % * 6! % #% 5# 4 6 ' !* ) < ' )"#4 # ' & 6 #7 % 9 &"% $ ) 4 %$ "%% & % 3> ; #** &6 ) *. ! M . < ! C ./D 2
9 ! ;
!
#
- .
.
2H ""O* 280180612 '6128".'80612 .22226+28 18."'805087
9
!
! !
;!
!
! ! *
STU & +
@
!
; ! !
!
M #
9
!
! !
;!
!
! ! *
STU & +
!
;
! !
!
M #
) * ! > @
?
; @
#
- .
%0!
!
!
@
!
!!
C! !! !< D# '
;
!
M&&9 #
!
M 1
#** &6 &*4 )6 ! )"%! #) "%! '"$ % = 6'(6 ! @ " % )"% M 6 $ ) #% "# *4#! # ! 4& ! !6* $ !< " % !* ) % #% &%&#& )" !*"%' % 8 4 &" 6 ' 4 9 # # '# 3> & % G& !# 6 # *"% 4 *4#! 9 # I 8 E G
G!< ! !!#
&+ ! &%&#&; * **" #7 4& ! ' ("%' ' * ) 44 &%&#& 8 !* ) )" !*"%' 8 4 &" 6 ' 4 9 # # '# 3> & % G& !# 6 # *"% 4 *4#! 9 # I 8 E &+ ! &%&#&; ! )"%! #) "%! %% 7 ! '"% 4 9 # # " 4 ! %(6 # 8 E
< 4 ! )"%! #) "%! '"$ % !* ) #% '
/
&+ ! &%&#&; ! %% 7 ! '"% 4 9 # # ! %(6 # 8 E
& % ! 7! % ! !# 4 ! %! $"!%!; ! 65#* & % ! '% 6 = )"44 ) ( ! $) ! *#34)! % !"% * ! !"#&! #7 '!*"! "%! ' ) )4 ; ) *
! !
M
. !
9
!
< ! ; ; M 9 C.' .D#2 ! !! #
- .
8
-"#
! " # ! !"% !" % * % < !" %
!! ;
) * !
#2 !
!! #
- .
A B
+
B C D
9
:
:! ;
#
! 3> & % ! '"$ % * 6! % #% 5# 4 6 ' !* ) < ' )"#4 # ' & 6 #7 % 9 &"% $ ) 4 %$ "%% & % 3> ; ) *. ! M . < ! C ./D
- %.
=
-"#
F"%
!
'
$'
'
+ 4 & %
) !
8
'
5#
!
)"%! #) 34 6 ! N 34"5#6 O; "%
)"% %#
6 4 & %
!
6' 6
' %!
4
) '
'#%
* ")6'# ' 6$!"% "# ' &"'() "% '#
;
#4 !
!"%
# " !6 !
' %!
4
F"%
.
4 !
)"%! #) "%!
%! 44 "%! %6) !! ! #7 65#* & % ! ! $) ! *#34)! ) 44 ! %6) !! ! 8 4 &6% & % ' 4 F"% ; ) * < ! M
+.
M #
- %.
$G
-"#
F"%
!
'
$'
'
+ 4 & %
) !
8
'
5#
!
)"%! #) 34 6 ! N 34"5#6 O; "%
)"% %#
6 4 & %
!
6' 6
' %!
4
) '
'#%
* ")6'# ' 6$!"% "# ' &"'() "% '#
;
) *
M #
- %.0
$
-"#
F"%
!
'
$'
'
+ 4 & %
) !
8
'
5#
!
)"%! #) 34 6 ! N 34"5#6 O; "%
)"% %#
6 4 & %
!
6' 6
' %!
4
) '
'#%
* ")6'# ' 6$!"% "# ' &"'() "% '#
;
) *
M #
-
$%
+
9
!
G !% E !
! HG !< ; 9#
+
9
!
G !V
G* %% 7 I
E
!
! HG !<
; 9# ) * 8 @
# 1
#
- 1
$4
+
9
!
G !% E !
! HG !< ; 9#
+
9
!
C/ &P
)#.!
E !
! HG !< ; 9# ) *
8
@
#
1
! @ !#
- 1
-"#
! '6*B ! ' "# % # !"% % ' !; %
$4
)
* 1
@;
< !
M 1 #
- 1
$,&! ! !
M 1 * #
#** &6 ) *9
#
HG
@
/:!
& G!%
9
F
!
@
#
#** &6 ) * + !
<
@
HG
+ :!
!!
!E!
<
;
;
!
*
•
E
9
•
E W #
+ :!
!!
! )"%' !
!E! <
;
#
4!
* #$ %
=
))"46!
"#
%"%
8
4
)"%! #) "% * %)* 4 ! %! '!*"! '#% ))+! ' ) ' *#! ) 44 ); ) *+ ! X
H
-"#
"%! #) "% * %)* 4 "**"! "% #7 %% 7 !< 4 ! ' 4 )"%! #) "% 5# * 6! % 4 $"4#& * %)* 4 3 4 ' ! % "% & -" G9 3 < )"&& ) < 3# #< %'#! HI; ) *
H
.
!
#
.
!
'!*"! % '#% ))+! ' ) ' *#! ) 44 );
) * +
!
H
-"#
# ( ) ' *4 % !* ) %"% )"%! # '"% 4 $= & % ! * &6 34 ; ) *
$ % &"'() "%
* +! &"'() "%
Q
!!
•
+ !
!
!!
;!
!
9
;
#+ !
!
%HG
! #
'
!!
E
;!
;
!
! !
# +
9 %H
!
9
;
9 #
•
+
!!
!
!
!
>!&
? ! #
!!
+
!
;! ! # .
! 9
!
! ! !
;! & #
F
#
) * 1 6
@
!
!
#
?
R
+ <
)
F(; '9!
8 ! #
+
! # ) * (
!! ! #
S .
+
!
C!
'
D ! @
! #
+ < / A
9
! #
!
! @
!
!
! < 9 / A
9 #
) *
!!
!
! #
+
/8%4G%4
!< 6
9
9;
9
6#
+
/8%4G%4
!< 6
9
6#
) *'
# $
+ .
!
)
( !M @ ! !
4!< !
@;
/
F %!< !
#
'! !
4!< !
+.! ! !
<
#
%!<
'9! 8 / @
%!< ;
/
F#
S
&1
' &)
&
! "4, 4 =