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Procès Verbal - PV 03 07 2025
Procès Verbal - PV 29 08 2025
unknown - pouzac 2025
Procès Verbal - PV 13.03.2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Pouzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Procès
Verbal
Département
des
République
Française
Hautes-Pyrénées
COMMUNE
DE
POUZAC
Membres
en
exercice:
Séance
du
mercredi
13
mars
2024
15
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et le treize
mars
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le vendredi
08
mars
2024,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Patricia
SENTUBERY
Présents
: 12
-CHAGNOT Sont
présents:
Patricia
SENTUBERY
-CHAGNOT,
Christophe
PAGEZE,
Votants:
13
Christian
FERRER,
Céline
DUBAU,
Laurence
CARRERE,
Camille
DUBOÉ,
Madialéna
DUTHU,
Christophe
GASSET,
Robert
LAPORTE,
Jean-Luc
MASCARAS,
Jean-Marc
MEYSONNET,
Damien
VERLEY
Représentés:
Marie-Pierre
BRAU-NOGUE
Excuses:
Marylis
DUBAU-GRAGNON,
Anne-Christine
JEANGRAND
Absents: Secrétaire
de
séance:
Jean-Luc
MASCARAS
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
11 Décembre
2023
Procès-verbal
adopté
par
l'ensemble
des
élus.
Objet:
AUGMENTATION
DES
TARIFS
DE
CANTINE
AU
01
AVRIL
2024
- DE
2024
003
Madame
la
maire
fait
part
à
l'assemblée
de
l'augmentation
par
la
cuisine
centrale
de
la
CCHB
des
nouveaux
tarifs
des
repas
livrés
: depuis
le
1er
Janvier
2024 :
- repas
enfants
: 4.50
€
- repas
adultes
: 6,00
€
Madame
la
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
revoir
les
tarifs
des
repas
facturés
par
la
commune
à
compter
du
1er
Avril
2024
:
e
repas
cantine
des
enfants
à 4.30
€
e
repas
cantine
des
enseignants,
élus,
autres
agents
à
6,00
€
L'assemblée,
après
discussion,
vote
à
l'unanimité
des
membres
présents
les
propositions
de
Mme
la
Maire.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
PAU
—
Villa
Noulibos,
50
Cours
Lyautey
64010
PAU
CEDEX
-— dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
et
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Copie
de
la
présente
sera
transmise
au
Trésorier.
Fait
et
délibéré
en
Mairie
Pour
copie
conforme La
Maire
SENTUBERY-CHAGNOT
Patricia
Objet:
VENTE
ENSEMBLE
IMMOBILIER
8
Rue
Saint-Saturnin
- DE
2024
004
Rapporteur
: Mme
SENTUBERY-CHAGNOT
Vu
la
délibération
n°
2023-023
du
23
octobre
2023
autorisant
la
vente
du
presbytère
section
B
parcelle
B
706,
8
rue
Saint
Saturnin,
une
maison
de
village
d'une
surface
habitable
d'environ
100
m2
hab
sur
401
m2
de
terrain.
Considérant
que
la
gestion
de
la
vente
a
été
confiée
à
l'agence
BAGNERES
IMMOBILIER
à
BAGNERES-DE-BIGORRE
par
mandat
exclusif
de
vente
;
Vu
la
délibération
n°
2023-
027
du
11
décembre
2023
décidant
de
la
vente
du
bien
à
Monsieur
ABADIE
Florian
Considérant
le
retrait
de
l'offre
d'achat
de
Monsieur
ABADIE
Florian,
la
vente
est
donc
poursuivie. Une
nouvelle
offre
d'achat
est
formulée
par
Madame
DUBAU
Germaine
3,
chemin
du
fort
315710
SAINTE
FOY
d'AIGREFEUILLE
pour
l'acquisition
de
ce
bien
au
prix
de
129
000
€
sous
réserve
de
la
vente
de
son
bien
et
l'obtention
d'une
autorisation
d'urbanisme
pour
des
travaux
d'isolation
thermique.
DELIBERATION-
le
conseil
municipal
Après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
les
conclusions
du
rapporteur
et
DÉCIDE,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
- De
procéder
à
la
vente
de
l'ensemble
immobilier
ci-dessus
désigné,
au
prix
de
129
000
€
en
ce
compris
la
commission
d'agence
d'un
montant
de
9
000
€,
soit
un
prix
net
vendeur
de
120
000
€.
- D'autoriser
Madame
la
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'acte
à
intervenir.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
PAU
—
Villa
Noulibos,
50
Cours
Lyautey
64010
PAU
CEDEX
—
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
et
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Fait
et
délibéré
en
mairie
Pour
copie
conforme
la
Maire
SENTUBERY-CHAGNOT
Patricia Objet:
MONUMENT
AUX
MORTS
INSCRIPTION
CAZABAT
Victor,
Jean
-
DE
_2024
005
Madame
la
maire
fait
part
à
l'assemblée
d'un
courrier
reçu
le 9
Février
2024
de
Monsieur
CAZABAT
Stéphane
nous
demandant
l'inscription
sur
le
Monument
aux
Morts
de
la
commune
de
Pouzac
de
son
aïlleul
CAZABAT
Victor,
Jean
né
à
Pouzac
le
28.02.1897
et
déclaré
mort
pour
la
France
le
18
Juillet
1918
à
LONGPONT
(Aisne)
par
jugement
du
Tribunal
Civil
de
Marmande
rendu
le
2
Septembre
1922
et
transcrit
sur
la
commune
de
Marmande
le 6
Septembre
1922.
Monsieur
CAZABAT
Stéphane
nous
a
présenté
également
des
documents
établissant
le
décès
au
front,
ainsi
que
la transcription
de
décès
sur
la commune
de
Marmande,
où
était
momentanément
domicilié
M.
CAZABAT
Victor,
Jean.
Des
erreurs
sur
le
lieu
de
naissance
ont
été
commises
(SOUSAC
et
POUSAC
Lot
et
Garonne)
au
lieu
de
POUZAC
(Hautes-Pyrénées),
et
notre
commune
n'a
jamais
eu
connaissance
de
cet
état
de
fait.
Madame
la
maire
propose
que
le
nom
de
Monsieur
CAZABAT
Victor,
Jean
soit
inscrit
sur
le
Monument
de
Pouzac
et
décide
rentrer
en
contact
avec
l'association
Le
Souvenir
Français
pour
l'en
informer.
Après
discussions,
l'assemblée
donne
un
avis
favorable
à
cette
inscription.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
PAU
—
Villa
Noulibos,
50
Cours
Lyautey
64010
PAU
CEDEX
-— dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
et
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Fait
et
délibéré
en
mairie
La
maire,
SENTUBERY-CHAGNOT
Patricia Objet:
FERMETURE
DE
CLASSE
RENTREE
2024/2025
AVIS
DEFAVORABLE
-
DE
_2024
007
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2121-29
et
L2121-30, Vu
le
Code
de
l'éducation,
Considérant
les
intérêts
de
la
population
de
la
commune
de
POUZAC
et
les
soucis
légitimes
des
parents
d'élèves.
Par
mail
en
date
du
21/01/2024
Monsieur
l'inspecteur
d'académie
nous
fait savoir
que
dans
le
cadre
de
la
préparation
de
la
rentrée
scolaire
2024/2025.
il a
été
envisagé
la
fermeture
de
:
- une
classe
à
l'école
de
POUZAC
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
avis
des
parents
d'élèves
En
considération
de
l'intérêt tout
particulier
que
présente
le
maintien
de
toutes
les
classes
à
l'école
de
POUZAC
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
Par
13.voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstentions
- Émet
un
avis
très
défavorable
à
la
proposition
de
Monsieur
l'inspecteur
d'académie.
- Demande
avec
force
à cette
autorité
de
reconsidérer
sa
position
compte
tenu
notamment
du
fait de
la construction
future
de
20
logements
sur
l'année
2024/2025
et des
intérêts
de
chaque
enfants.
- Et
mandate
Mme.
la maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
utiles
et
nécessaires
à
cet
effet.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
PAU
—
Villa
Noulibos,
50
Cours
Lyautey
64010
PAU
CEDEX
-— dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
et
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Fait
à
POUZAC,
le13/03/2024
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal.
Certifié
exécutoire
La
maire,
SENTUBERY-CHAGNOT
Patricia Objet:
CONVENTION
SYMAT
COLONNE
ENTERREE
COLLECTE
VERRE
STADE
DU
HAUT
ADOUR
- DE
_2024
008
Madame
la
maire
fait
part
à
l'assemblée
que
le
Syndicat
Mixte
de
Collecte
des
Déchets
(SYMAT)
propose
de
remplacer
les
containers
de
collecte
du
verre
par
une
colonne
enterrée
au
stade
du
Haut-Adour.
Une
convention
devra
être
signée
entre
le
SYMAT
et
la
commune
de
Pouzac
pour
défnir
les
conditions
techniques,
juridiques
et
financières
de
l'installation
et
de
l'exploitation
de
cet
équipement
dans
l'intérêt
commun.
Considérant
l'aspect
plus
esthétique
des
lieux,
l'assemblée
est
favorable
à
l'uninimité
pour
cette
l'implantation.
Elle
mandate
Madame
la
maire
de
signer
la
convention.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
administratif
de
PAU
—
Villa
Noulibos,
50
Cours
Lyautey
64010
PAU
CEDEX
-— dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
notification
et
à
compter
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Fait
et
délibréré
en
mairie
Pour
copie
conforme
La
maire,
SENTUBERY-CHAGNOT
Patricia
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Les
travaux
Monsieur
Christophe
Pagèze
a
présenté
le
point
sur
les
travaux
et
plus
particulièrement
les
projets
pour
2024:
rénovation
thermique,
démolition
maison
RD
8,
voirie,
gîtes,
complexe
sportif,
réserve
incendie,
hangar
municipal.
Tous
ces
travaux
ont
été
évalués
et
sont
dans
l'attente
des
subventions
DETR,
FAR
et
ANS. Point
sur
les
travaux
et
projets
2024
/ 2025
PROJETS
MONTANT
TTC
|
SUBVENTIONS
AUTO
OBSERVATIONS
OBTENUES
FINANCEMENT
Rénovation
15
678
€
DETR
2021pour
|
9
178
€ et prévoir
thermique
6
500
€
autres
dépenses
.
secrétariat
non
prises
en
Une
partie
des
compte
dans
travaux
seront
faits
subvention
:
par nos
employés
placards,
sol,
peinture
avec
travaux
en
régie
5 000
€
Soit
un
total
de
14178
€
Hangar
municipal
117
088
€
Région
pour
En
attente
résultats
16
800
€
FAR
(2
phases
2024
et 2025)
26
000
€ DETR
2024
2024
Travaux
de
Dossier
présenté
En
attente
résultats
démolition
29
700
€
DETR
2024
maison
RD8
k
.
Revu
à
la
baisse
15
432
€ (*)
Terrain
83
762
€
ANS
2023
pour
En
attente
résultats
multisports
et
30
600
DETR
2024
stationnement
vélos Gîtes
72169
€
DETR
2023
pour
30
169
€
30
000
€
(2
phases
2024
et
2025)
FAR
2023
pour
12
000
€
Voirie
48
000
€
FAR
2021
pour
32
000
€
16
000
€
Chemin
du
8
526
€
DETR
2023
pour
3
526
€
Levant
5
000
€
Réserve
incendie
11
061
€
DETR
2021
pour
5
661
€
Route
de
5
400
€
Labassère TOTAL
371
716
€ (*)
148
300
€ (mais
149
128
€ (mais
vente
maison
en
attente
en
attente
120
000
€
: une
résultats
DETR
résultats
DETR
partie
servira
et
FAR
2024)
et
FAR
2024)
d'autofinancement Des
projets
d'urbanisme
sont
en
cours
sur
l'axe
de
la
RD
935
avec
la
demande
de
non
installation
de
magasins
au
regard
de
la zone
commerciale.
Manifestations
sportives
Monsieur
Christian
Ferrer
a
fait
une
ébauche
pour
les
événements
à
venir
principalement
liés
à
l'école
et
aux
Jeux
Olympiques
durant
le
mois
de
mai:
«
Olymp'écoles
»
à
Bagnères
pour
les
CE
2,
CM
1
et
CM
2
des
écoles
de
la
Haute
Bigorre
le
17
mai;
passage
de
la
«
Flamme
Olympique
»
à
Bagnères
le
19
mai
; «
Olymp'écoles
»
à
Pouzac
pour
les
CE
1,
CP
et
GS
des
écoles
de
la
Haute-Bigorre
le 28
mai.
Autres
manifestations
Monsieur
Jean-Luc
Mascaras
a
présenté
les
évènements
culturels
et
autres
à
venir:
ouverture
de
la
grainothèque
le
16
mars
en
matinée
; «
le
Printemps
des
Poètes
»
le
16
mars
après-midi;
projection
des
«Fils
de
la
mémoire
»
le
22
mars;
«la
Fête
du
court-métrage
»
le
26
mars;
«les
jardins
Secrets
»
le
02
juin;
le
projet
d’un
poulailler
collectif
est
en
cours
ainsi
que
celui
d'un
café
associatif.
Remerciements Familles
CIBAT/CAMY,
RIOT,
SOUCAZE
et
FOURCADE