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Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 30 2023 atelier 6 11 ans cirqu en cavale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Armement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS – ARRONDISSEMENT DE BÉTHUNE – CANTON D’AUCHEL
Ville de MARLES-LES-MINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉ CISIONS
DU MAIRE
DÉCISION DU MAIRE N° 30-2023 DU 29 SEPTEMBRE 2023 PUBLIEE LE 29 SEPTEMBRE 2023
OBJET : Mise en œuvre d’un atelier culturel pour les enfants de 6 à 11 ans
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf septembre ;
Le Maire de la Ville de Marles-les-Mines ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant le développement des actions culturelles communales au sein de l’espace culturel « Maison pour Tous » pour l’année 2023/2024 ;
Considérant la proposition d’intervention de l’association « Cirqu’en Cavale » domiciliée 1, rue de l’étang de Quenehem -62470 Calonne-Ricouart
En vertu de la délibération du Conseil Municipal, en date du 18 novembre 2020, lui donnant délégation ;
DECIDE
Que l’association « Cirqu’en Cavale » domiciliée 1, rue de l’étang de Quenehem – 62470 Calonne-Ricouart animera des ateliers cirque et multi activités pour les enfants de 6 à 11 ans de septembre 2023 à juin 2024 à l’espace culturel « Maison pour Tous » pour un montant de 2 230,50€. Les modalités de mise en œuvre de cette action culturelle seront actées par la mise en place d’une convention entre les 2 parties.
P R E C I S E
Que la présente décision sera portée à la connaissance du Conseil Municipal de Marles-les-Mines, lors de sa prochaine réunion.
INFORME
Que cette décision peut faire l’objet d’un recours gracieux par saisine de son auteur ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa publication sur le site internet de la Commune.
Certifié exécutoire par le Maire,
Compte tenu de la réception
en Sous-Préfecture, le
Et de la publication, le
Fait à MARLES-LES-MINES, le 29 septembre 2023
Pour expédition conforme,
Le Maire,
Eric EDOUARD