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Déliberation - d 201 2021 musee du jouet revision de certains tarifs dentree du musee du jouet pour 2022
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 201 2021 musee du jouet revision de certains tarifs dentree du musee du jouet pour 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU ice ID : 039-200090579-20211216-D 201 2021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021-201
SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 78 10/12/2021
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 14 20/12/2021
| Votants à | 97 | Pour: 97 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le seize décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (78) :
ARTIGUES Damien : BAILLY Hervé : BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ; BAUDIER Stéphanie ;
BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOILLETOT Jean-Marc ;
BOISSON jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel ; BOZON Fabienne ; BRUNET
Hervé : BUCHOT Jean-Yves : BUNOD Remy; CAILLON Gérard ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ
Christophe ; CHATOT Patrick; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles
: DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR Anne ;
DUTHION Jean-Paul; FAGUET Jean-Jacques ; GAMBEY Olivier ; GIROD Franck; GRAS Françoise; GROSDIDIER Jean
Charles : GUERIN Jean Luc; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck ; HUGUES Guy ; JULLEROT Pascal ; LACROIX Serge ;
LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick; MILLET Jacqueline
: MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis; MOREL-BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ;
PAIN Michel ; PANISSET Marilyne ; PARIS Robert; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-
Noël : RETORD Dominique ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ;
SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle : VACELET Jean-Marie
: VENNERI PARE Sandra ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents (5): BRIDE Régis; GIBOZ Brigitte; GRESSET Dominique ; MAURON Francine ;
PAPONNET Sophie.
Excusés (13) : ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BELLAT Stéphane ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Célestin
(représenté par GRESSET Dominique) ; CHAMOUTON Patrick (représenté par BRIDE Régis) ; CORAZZINI Sylvie
(représentée par PAPONNET Sophie) : DE MERONA Bernard ; GAUTHIER PACOUD Sandrine : JOURNEAUX Cyrille ;
LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ;: MORISSEAU Gilles ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON
Francine).
Excusés ayant donné pouvoir (14) : BAILLY Jacques à MOREL BAÏLEY Hélène ; BOISSON Laurence à PANISSET
Maryline ; BOURGEOIS Josette à CHATOT Patrick ; CATTET Jean-Luc à PERRIN Alexandre ; ETCHEGARAY Josiane à
PROST Philippe ; FAVIER Jean-Louis à PROST Philippe ; GEAY David à LONG Grégoire ; GERMAIN Christophe à LONG
Grégoire ; GUILLOT Evelyne à BELPERRON Pierre Rémy ; JAILLET Bernard à SERVIGNAT Odette ; MONNERET LUQUET
Jocelyne à CASSABOIS Yannick; PIETRIGA Guy à GIROD Franck; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne
; REVOL Hervé à MILLET Jacqueline.
Absents (11): BIN Richard ; BRIDE Frédéric ; CIOE Bruno; DUFOUR Christiane; DUMONT GIRARD Philippe ;: FATON
Patrice : GROS-FUAND Florence; HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre; LAMARD Philippe ; VIAL Jacques.
Secrétaire de séance : BENIER ROLLET Claude
Obiet : MUSÉE DU JOUET - Révision de certains tarifs d'entrée du musée du Jouet pour 2022 Envoyé en préfecture le 21/12/2021
Reçu en préfecture le 21/12/2021
Affiché le
ID : 039-200090579-20211216-D 201 _2021-DE
Rapporteur : Claude BENIER-ROLLET
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Avec les objectifs d'assurer le bon fonctionnement du musée du Jouet d'une part, d'harmoniser les prix
des prestations proposées à l'égard des publics de la structure d'autre part, il y a lieu de réviser certains
tarifs :
- à compter du 1° janvier 2022, avec l'application tout au long de l'année d'un plein tarif à 9€,
jusqu'alors uniquement en vigueur sur la période estivale, ainsi que la modification du tarif des
interventions hors les murs ;
- à compter du 1° septembre 2022, avec une augmentation de tarifs pour les groupes enfants
(afin de communiquer dès à présent) ;
Par ailleurs, afin de pouvoir encaisser l'excédent entre l'achat des billets d'entrée et la valeur sur le
chèque-vacances, il convient d'identifier ce trop perçu comme « recette exceptionnelle sur opération
de gestion » et l'ajouter à la délibération des tarifs de billetterie.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 1° décembre 2021 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et délibéré,
DECIDE
D'APPROUVER les nouveaux tarifs du musée du Jouet tels qu'ils sont annexés à la présente
délibération, à compter du 1° janvier 2022,
D'AUTORISER Monsieur le Président à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la mise en œuvre
de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
| L- extrait conforme,
| LA
e FT ent