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Déliberation - d 096 2024 musee du jouet revision de certains tarifs dentree a compter du 20 septembre 2024
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 096 2024 musee du jouet revision de certains tarifs dentree a compter du 20 septembre 2024)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024 T
Publié le ID : 039-200090579-20240918-D 096 2024-DE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ -
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°096/2024
SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 76 12/09/2024
Suppléants présents : 06 Date d'affichage :
Pouvoirs : 10 20/09/2024
| Votants ; 92 Pour : 92 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit septembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BELLAT Stéphane ; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON
Jean Pierre ; BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ;
BUCHOT Jean-Yves ; CAPELLI Sophie; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick ;
CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; CORSETTI Patrice ; DALLOZ Jean-Charles ; DELORME
Carole; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine ; DOUVRE Jacques; DUBOCAGE Françoise ; DUTHION
Jean- Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FAVIER Jean-Louis ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck
: GROSDIDIER Jean Charles : GUERIN Jean Luc ; HALBOURG Bertrand; HUGONNET Franck ; HUGUES Guy ;
JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LANIS Yves; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ;
LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ;
MOREL- BAILLY Hélène ; NEVERS Jean-Claude ; PAIN Michel ; PERRIN Alexandre; POURCELOT Anaïs ; PROST Philippe
: RASSAU Jean-Noël : RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX Nathalie ;
ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ;
VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents: GIBOZ Brigitte; JULLEROT Pascal; LAGARDE Chantal; MAURON Francine ; MICHAUD Christian ; TREILLE Yannick.
Excusés ayant donné pouvoir : BAUDIER Stéphanie à MOREL BAILLY Hélène ; BRUNET Hervé à DUBOCAGE
Françoise: BUNOD Remy à BUCHOT Jean-Yves ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean-Charles ; DAVID Lauriane à
CAPELLI Sophie ; GRAS Françoise à PROST Philippe ; LACROIX Serge à BONDIER Jean-Robert ; PIETRIGA Guy à
CASSABOIS Yannick; PONSOT Pauline à DUTHION Jean-Paul ; REBREYEND COLIN Micheline à ROZEK Evelyne.
Excusés : BAILLY Hervé : BOILLETOT Jean-Marc ; CHAMOUTON Patrick; FATON Patrice ; GAMBEY Olivier (représenté
par MICHAUD Christian) ; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; HOTZ Richard (représenté par LAGARDE Chantal) ;
LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal); PARIS
Robert : RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine) ; SCHAEFFER Catherine (représentée par TREILLE
Yannick).
Absents: ARTIGUES Damien : BIN Richard ;: BOURGEOIS Rachel ; BRIDE Frédéric ; CIOE Bruno ; DE MERONA
Bernard : DUFOUR Anne : DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe ; GEAY David ; GROS-FUAND Florence ;
GUILLOT Evelyne ; LAMARD Philippe ; MILLET Jacqueline ; MORISSEAU Gilles; PAGET Jean-Marie ; PRELY Fabrice ;
THOMAS Rémi.
Secrétaire de séance : BENIER ROLLET Claude
Objet : MUSEE DU JOUET - Révision de certains tarifs d'entrée à compter du 20 septembre 2024
Rapporteur : BENIER-ROLLET Claude Envoyé en préfecture le 20/09/2024
Reçu en préfecture le 20/09/2024 7
Pull ID : 039-200090579-20240918-D 096 2024-DE
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Avec les objectifs d'assurer le bon fonctionnement du musée du Jouet d'une part, et d'adapter au mieux
les tarifs des prestations proposées aux publics de la structure d'autre part, il y a lieu de réviser certains
tarifs.
À compter du 20 septembre 2024, il est proposé :
-__ L'ajout d'un tarif maquillage pour les animations ;
- L'augmentation du tarif du forfait « démonstration de tournerie » avec fourniture du matériel
par un prestataire extérieur, et détail des parts tourneur et musée ;
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 10 septembre 2024 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et délibéré,
DECIDE
D'APPROUVER les nouveaux tarifs du musée du Jouet tels qu'ils sont annexés à la présente
délibération, à compter du 20 septembre 2024.
D'AUTORISER Monsieur le Président à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la mise en œuvre
de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification où publication
e informe que la présente délibération peut faire l'objet d’un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon où par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication. Le Président