Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 28 11 2024
Conseil Municipal - Avis CM 29 08 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 28 03 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 11 04 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 28 10 2022
Procès Verbal - PV PRESSE CM 28 11 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 18 07 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 27 06 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 30 05 2024
Conseil Municipal - AVIS CM 16 10 2020
Conseil Municipal - AVIS CM 28 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 28 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
PS PS
° um AVI S
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir au Salon d'Honneur du Siège de la Commune Nouvelle le:
Jeudi 28 Novembre 2024
à 18 h 30
1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 Octobre 2024
2. Décision prise par le Maire dans le cadre de ses délégations
3. Approbation de la proposition d'inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de
l'exercice 2025 et de leur désignation au titre de cet exercice
4. Destination des coupes et des produits accidentels de l'exercice 2025
5. Travaux de mise en accessibilité de l'Eglise et des allées du cimetière : dépôt d’un dossier
de demande de subvention au titre de la DETR
6. Reversement de l'excédent du Budget Forêt sur le Budget Commune
7. Créances éteintes budget Commune 2024
8. Approbation d’une convention de servitude, au profit du Syndicat Départemental
d’Electricité des Vosges, sur les parcelles cadastrées section C n°400, C n° 3326 et C n°
3327 pour l’enfouissement des réseaux pour l’accès à l'aire des bennes de recyclage
Informations
Affaires diverses
Granges-Aumontzey, le 21 novembre 2024
Le Maire,
Frédéric THOMAS )
nome sosie ne