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Document publié le Vendredi 28 octobre 2022 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 28 10 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Banque,
IGRÈNGES AVIS A UMONTZE
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir
Au Salon d'Honneur le
Vendredi 28 octobre 2022
à 18 h 30
Ordre du jour
1. Aire plurifonctionnelle — demandes de subventions
2. Programme de voirie 2023 — demandes de subventions
3. Programme de travaux 2023 — eau assainissement
4. Demandes d'adhésion de 2 collectivités au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
5. Demandes d'adhésion de 4 collectivités à la compétence carte n° 1 « Réhabilitation » du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
6. Demandes d'adhésion de 4 collectivités à la compétence carte n° 2 «Entretien» du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
7. Demande de retrait d’une collectivité du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges
8. Demandes d'adhésion de 3 collectivités au Syndicat Mixte pour lInformatisation Communale dans le Département des Vosges
9. Plan Communal de Sauvegarde
10. Validation du D.ILC.R.IM. (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)
11. Echange de parcelles de terrain entre Mr et Mme MALHERBE Maurice et la Commune 12. Acquisition d’une partie des parcelles de terrain cadastrées C n° 549, C n° 550 et C n° 566
13. Participation financière raccordement habitation route du Tholy
14. Provisions pour risques et charges financières : budget commune
15. Provisions pour risques et charges financières : budget eau assainissement 16. Décision Modificative Budget Eau Assainissement 2022 — emprunts et acquisition d’un agitateur
17. Décision Modificative Budget Commune — travaux de voirie Investissement 18. Décision Modificative Budget Commune — marché public pose de fenêtres et de portes d'entrée
19. Chargé de coopération Territorial
Informations diverses
Granges-Aumontzey, le 21] 6ctobre 2022
Le Maire,
Frédéric THOMAS