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Déliberation - 2025 116 avenant convention opah 1283270
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 116 avenant convention opah 1283270)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
Extrait
du
registre
des délibérations
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Du
Conseil
Municipal
|05-210500468-20250626-2025116-DE)
De
la
Commune
d’EMBRUNACcuSé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 01/07/2025
Séance
du
26
Juin
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Six
Juin
à
18h00,
Délibération
n°
2025-116
R
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Objet
: Avenant
à
la
Légalement
convoqué
le Treize
Juin
deux
mille
vingt-cinq
à la Salle
de
la
convention
d’Opération
Manutention,
programmée
d'amélioration
Sous
la présidence
de Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire,
de
l’habitat
et
de
Secrétaire
de
séance
: Madame
Ouria
BLANCHET,
à l’unanimité
renouvellement
urbain
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 19
Nombre
de
votants
: 29
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Barbara
GASQUET,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Représentés
:
Madame
Zoïa
DEPEILLE
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Wiebke
SILVE
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Nathalie
BERNARD
donne
pouvoir
à Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Monsieur
Patrice
RENOUF
donne
pouvoir
à Madame
Ouria
BLANCHET
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Alexandre
DIDIER
Madame
Véronique
CONSTANS
donne
pouvoir
à Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS
Monsieur
Pierre
BRUYAT
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
PELLISSIER
Vu
la
convention
cadre
Petites
villes
de
demain
valant
Opération
de
revitalisation
du
territoire
adoptée
par
délibération
n°2023-151R
du
7 novembre
2023,
Vu
la convention
de
délégation
de
compétence
politique
du
logement
cadre
de
vie
en
date
du
31
janvier
2025,
Vu
la
convention
d’Opération
Programmée
d’ Amélioration
de
l’Habitat-Renouvellement
Urbain
en
date
du
25
février
2025,
Considérant
la
dynamique
actuelle
autour
de
cette
opération
et
le
nombre
important
de
demandes
enregistrées
auprès
de
l’opérateur,
Considérant
la
nécessité
de
réévaluer
les
objectifs
opérationnels
et
financiers
de
la
convention
d’Opération
Programmée
d’ Amélioration
de
l’Habitat-Renouvellement
Urbain,
Considérant
l’avis
du
Comité
urbanisme
en
date
du
23
Juin
2025. Madame
le
Maire
entendu,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité,
e
_Approuve
ce
projet
d’avenant
à la convention
d’Opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
et de
renouvellement
urbain,
e
Autorise
Madame
le Maire
à signer
cet
avenant
ainsi
que
les
pièces
nécessaires
au
suivi
et
à la
mise
en
œuvre
de
celui-ci.
Fait
à Embrun,
Le
30
Juin
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD