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unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 069 2026 Designation des delegues au SMICTOM Agde Pezenas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 069 2026 Designation des delegues au SMICTOM Agde Pezenas)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Les Avanr-Monrs Séance du 13 avril 2026 Communauté de communes
OUEST HÉRAULT
L’an deux mille vingt-six et le treize avril à 18 heures, le Conseil de Communauté
régulièrement convoqué par courriel en date du 7 avril 2026 s’est réuni dans la salle du
Conseil Communautaire à Magalas, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Monsieur Sylvain HAGER
Délégués titulaires :
Mesdames AMEN-LORENTE Marie, AZEMA-CARLES Emmanuelle, CEBE Sylvie,
CONSTANTIN Corinne, GABAUDE Chantal, GARCIA-CORDIER Marie, GIL Martine,
JOURDAN Guylaine, MILHAU Sylvie, PALAU Geneviève, PALOMARES Alba, VIALA
Angélique, ZELINDRE Monique.
Messieurs BARTHES Daniel, BATALLO Alain, BENEZECH Mathieu, BLANQUEFORT Jean, BOSC Alain, BOUDAL Hervé, BUCHACA Alain, CASTAN Francis, CRISTOL Bruno, DESCHAMPS Guillaume, DURO Alain, FARENC Michel, FOREZ Daniel, GALTIER Daniel, GAYSSOT Lionel, GHORRA Nicolas, GROUSELLE Didier, GUITTARD Jean-Michel, HAGER Sylvain, IZARD Julien, LACAN Thierry, LAPANOUSE Philippe, PLANCON Jacques, ROMERO Jacques, ROQUE Thierry, ULMER Jean-Michel, VERLET Eric, VICENTE Gilles.
Absents :_ FIS Cathy, RIES Joël, SIMO-CAZENAVE Jean-Pierre
Suppléants : M. Jean — Baptiste GELLY représentant M. Joël RIES
Mme Monique CROS, M. Jean-Michel AVARGUEZ, M. René BUENO, M. Julien MADALLE, M. Fabien SCHURRER.
Monsieur SIMO-CAZENAVE Jean-Pierre donne procuration à Monsieur HAGER Sylvain Madame FIS Catherine donne procuration à Monsieur ROUGEOT Pierre-Jean
Le quorum étant atteint, l’ Assemblée peut délibérer.
Monsieur GAYSSOT Lionel est désigné secrétaire de séance
069 - 2026 : Désignation des délégués au SMICTOM Acgde-Pézenas
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire que la Communauté de Communes a délégué la compétence traitement des déchets auprès du SMICTOM
Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS
Téléphone : 04.67.36.07.51 — www.avant-monts.fr
Accusé de réception en préfecture
034-200071058-20260413-069-2026-DE
Date de télétransmission : 15/04/2026
Date de réception préfecture : 15/04/2026 Vu le retrait de la CC du Clermontais approuvé par arrêté préfectoral 2023-08-DRCL-0387 et modifiant le nombre de délégués pour chaque EPCI donc la CCAM
Vu l’article 6 des statuts du SICTOM annexé à l’arrêté préfectoral précisant que la CC Avant- Monts disposera de 19 délégués titulaires et 9 suppléants
Le Président demande au Conseil de Communauté de désigner les délégués au SMICTOM Agde - Pézenas
LE CONSEIL
- PROCEDE au vote des 19 délégués titulaires et 9 suppléants :
Délécués titulaires :
M. Michel FARENC
M. Jean-Baptiste GELLY
M. Claude BONAVIDA
Mme Sonia FRANCOUAL
M. André BOUDET Délécués suppléants :
M.Cyril BARO
M.Nicolas GHORRA M.Jean-Pierre CASTEJON M.Didier GROUSELLE M.Claude MARCO M.Jean-Michel ULMER M.Lionel GAYSSOT M.Francis CASTAN M.Daniel FOREZ
MPhilippe LAPANOUSE M.Frédéric TAILLEFER Mme Sylvie MILHAU M.Francis FORTE
MStéphan BOYER MPierre-Jean ROUGEOT M.Jean BLANQUEFORT Mme Virginie MIEULET M.Olivier NOFRE M. Jean-Rémi ANTON M.Alain BOSC
M.Gilles POLOP-FAN
M.Jacques PLANÇON
M.Mathieu BENEZECH
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SÉANCE,
Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS Téléphone : 04.67.36.07.51 - www.avant-monts.fr
Accusé de réception en préfecture
034-200071058-20260413-069-2026-DE
Date de télétransmission : 15/04/2026
Date de réception préfecture : 15/04/2026